Traduction de «pas démontrée pourront » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

altitude pression minimale de la cabine démontrée
demonstrated maximum cabin pressure altitude

tribunaux ... qui pourront modifier ou infirmer cette détermination
tribunals ... which can effect the modification or reversal of the determination

analyses démontrées empiriquement
empirically substantiated analyses

Le gouvernement présente un projet de loi sur les institutions financières et annonce que les banques étrangères pourront avoir des succursales au Canada
Government Introduces New Legislation for Financial Institutions and Announces Decision to Allow Foreign Bank Branching

dont pourront convenir les parties
as agreed between the parties

méthodes qui pourront permettre de régler les revendications [ différentes méthodes de règlement ]
claim process options

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Les produits qui satisfont aux exigences en matière d'innocuité et de qualité et dont l'efficacité n'est pas démontrée pourront continuer d'être distribués, mais sans que figurent sur les étiquettes les qualités cliniques et sans publicité quant à la nature des propriétés cliniques qu'on leur attribue.
Products meeting requirements for safety and quality but unable to demonstrate efficacy may continue to be offered on the market to the public, but without clinical label claims.

conformément à l’article 7 de la Charte, la nécessité et la proportionnalité du système ne pourront être positivement démontrées qu’après l’adoption d’une politique européenne claire sur la gestion des personnes ayant dépassé la durée de séjour autorisée et l’évaluation du système dans le contexte plus global des systèmes informatiques à grande échelle existants;
The necessity and proportionality of the system could only be positively demonstrated in accordance with Article 7 of the Charter after a clear European policy on management of overstayers has been established, and the system is assessed against the more global context of existing large-scale IT systems.

Si ces tests sont concluants, la faisabilité technique du nouvel additif aura été démontrée, et les procédures en vue de son autorisation pourront être lancées.
If successful, the technical feasibility of the new extract will have been demonstrated and the procedures for its authorisation can start.

S’agissant des allégations de santé, la Commission dressera une liste positive d’allégations bien démontrées, comme « Le calcium est bon pour les os », qui pourront figurer sur les étiquettes si leur correspondance avec le produit est prouvée.
With regard to health claims, the Commission will draw up a positive list of well-established claims, such as “calcium is good for your bones”, which may be used on a label so long as they are proven to apply to the food in question.

Les mentions portant sur les bienfaits pour la santé devront être démontrées scientifiquement et ne pourront être utilisées pour des produits qui, dans l’ensemble, ne sont pas bons pour la santé.
Statements about health benefits need to be substantiated scientifically and not be made about products that, considered as a whole, are not good for people’s health.