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Traduction de «novembre 2009 devrait aussi susciter » (Français → Anglais) :

Le Conseil européen du printemps et le Parlement européen sont invités à réagir à ce Livre vert, qui devrait aussi susciter un large débat public.

The Spring European Council and the European Parliament are invited to react to this Paper, which should also spark a wide-ranging public debate.


La liste figurant à l’annexe I, partie B, devrait aussi inclure toutes les espèces d’oiseaux autres que celles relevant de la directive 2009/158/CE du Conseil du 30 novembre 2009 relative aux conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires et les importations en provenance des pays tiers de volailles et d’œufs à couver , ainsi que les rongeurs et les lapins autres que ceux qui sont destinés à la production ...[+++]

The list in Part B of Annex I should further include all species of birds, other than those covered by Council Directive 2009/158/EC of 30 November 2009 on animal health conditions governing intra-Community trade in, and imports from third countries of, poultry and hatching eggs , and rodents and rabbits other than those intended for the production of food and defined in Annex I to Regulation (EC) No 853/2004 of the European Parliament and of the Council of 29 April 2004 laying down specific h ...[+++]


Il ressort des données de surveillance de la masse en ordre de marche des voitures particulières neuves immatriculées au cours des années civiles 2011, 2012 et 2013 que la masse moyenne a augmenté. Aussi la valeur de M visée au point 1 b) de l'annexe I du règlement (CE) no 443/2009 devrait-elle être adaptée.

It is evident from the monitoring of the mass in running order of new passenger cars registered in calendar years 2011, 2012 and 2013 that the average mass has increased and that the figure M referred to in point 1(b) of Annex I to Regulation (EC) No 443/2009 should therefore be adjusted.


La directive des services de paiement, qui doit être transposée en droit national d'ici à novembre 2009, devrait aussi susciter une plus grande concurrence dans l’offre de services de paiements, et donc conduire à une baisse des prix.

The Payment Services Directive, which must be implemented into national law by November 2009, should also generate more competition in the provision of payments services and thus lead to lower prices.


37. reste d'avis que le tableau de bord devrait servir non seulement à améliorer la politique en matière de consommation, mais également se répercuter sur toutes les politiques touchant les consommateurs, ce qui permettrait une meilleure intégration des intérêts des consommateurs dans toutes les politiques de l'Union européenne ainsi qu'une intégration de l'objectif de développement durable dans la politique de protection des consommateurs; souligne que le tableau devrait aussi susciter un débat plus général sur ...[+++]

37. Maintains that the Scoreboard should not only be used to deliver a better consumer policy but must also feed through all policies that affect consumers, ensuring thereby a better integration of consumer interests into all EU policies and incorporation of the objective of sustainable development into consumer protection policy; underlines that the Scoreboard should also stimulate a more general debate on consumer policy issues;


37. reste d'avis que le tableau de bord devrait servir non seulement à améliorer la politique en matière de consommation, mais également se répercuter sur toutes les politiques touchant les consommateurs, ce qui permettrait une meilleure intégration des intérêts des consommateurs dans toutes les politiques de l'Union européenne ainsi qu'une intégration de l'objectif de développement durable dans la politique de protection des consommateurs; souligne que le tableau devrait aussi susciter un débat plus général sur ...[+++]

37. Maintains that the Scoreboard should not only be used to deliver a better consumer policy but must also feed through all policies that affect consumers, ensuring thereby a better integration of consumer interests into all EU policies and incorporation of the objective of sustainable development into consumer protection policy; underlines that the Scoreboard should also stimulate a more general debate on consumer policy issues;


37. reste d'avis que le tableau de bord devrait servir non seulement à améliorer la politique en matière de consommation, mais également se répercuter sur toutes les politiques touchant les consommateurs, ce qui permettrait une meilleure intégration des intérêts des consommateurs dans toutes les politiques de l'Union européenne ainsi qu'une intégration de l'objectif de développement durable dans la politique de protection des consommateurs; souligne que le tableau devrait aussi susciter un débat plus général sur ...[+++]

37. Maintains that the Scoreboard should not only be used to deliver a better consumer policy but must also feed through all policies that affect consumers, ensuring thereby a better integration of consumer interests into all EU policies and incorporation of the objective of sustainable development into consumer protection policy; underlines that the Scoreboard should also stimulate a more general debate on consumer policy issues;


L’équilibre géographique entre les projets devrait aussi être pris en compte comme élément essentiel, afin de garantir l’impact du présent règlement sur la relance économique dans toute l’Union, et pour tenir compte du fait que, dans certains États membres, les projets n’ont pas été financés, ou l’ont été en partie seulement, au titre du chapitre II du règlement (CE) no 663/2009.

The geographical balance of the projects should also be taken into account as an essential element, to ensure the impact of this Regulation on economic recovery throughout the Union, and in recognition of the fact that in some Member States, projects have not or have only partially been financed under Chapter II of Regulation (EC) No 663/2009.


En même temps, la directive sur les services de paiement, dont la mise en œuvre est prévue pour novembre 2009, devrait générer plus de concurrence en supprimant les obstacles à l'entrée sur le marché et en garantissant l'équité dans l'accès à ce marché.

At the same time the Payment Services Directive, due to be implemented by November 2009, is expected to generate more competition by removing market entry barriers and guaranteeing fair market access.


La recherche communautaire devrait aussi soutenir la normalisation afin de susciter une plus large utilisation des normes ouvertes et des logiciels ouverts.

It also intends to support standardisation with a view to wider use of open standards and open source software.




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novembre 2009 devrait aussi susciter ->

Date index: 2023-03-09
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