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Traduction de «non-résidentes comptent parmi » (Français → Anglais) :

L'objectif ne peut être atteint que si les États-Unis et les principaux émetteurs parmi les pays en développement (incluant le Brésil, la Chine, l'Inde, la Corée du Sud, le Mexique et l'Afrique du Sud, qui comptent parmi les 15 principaux pays responsables des émissions) assument leur part de responsabilité.

The objective is only possible if the US and major emitters from the developing world (including Brazil, China, India, South Korea, Mexico and South Africa, who rank among the world's 15 biggest emitters) will do their share.


Le soutien financier pour l’expérimentation, la démonstration et la mise en œuvre de nouvelles technologies, le renforcement des activités de capital-risque, les investissements des business angels, les pépinières d’entreprises et les prêts aux PME à fort potentiel comptent parmi les domaines d’action possibles.

Financial support for testing, demonstrating and piloting new technologies, strengthening venture capital, angel investments, incubators and loans for high potential SMEs are some of the areas where action is possible.


b) que les personnes non-résidentes comptent parmi les personnes dont le revenu pour une année d’imposition est déterminé conformément à la présente loi.

(b) a person for whom income for a taxation year is determined in accordance with this Act includes a non-resident person.


La région du CCG, et en particulier les Émirats arabes unis et le Qatar, comptent parmi les marchés de l’aviation qui connaissent la plus forte croissance et les plus dynamiques du monde.

The GCC region, and notably the UAE and Qatar, is among the most dynamic and fast growing aviation markets in the world.


Ball et Rexam comptent parmi leurs clients de grands et de petits producteurs de bières, de boissons gazeuses, de boissons énergisantes, de jus et d'eaux, ainsi que des embouteilleurs travaillant sous contrat avec des producteurs de boissons.

Customers of Ball and Rexam include both large and small manufacturers of beer, carbonated soft drinks, energy drinks, juices and water as well as bottlers working under contract with drinks manufacturers.


Les acteurs industriels de l’UE qui se sont associés aux instituts universitaires et de recherche impliqués dans ces projets comptent parmi eux des opérateurs de télécommunications majeurs au plan international (British Telecom, Deutsche Telekom, France Telecom/Orange, Telecom Italia, Telefonica, Portugal Telecom), des industriels du secteur d’importance mondiale (Alcatel-Lucent, Ericsson, Nokia Siemens Networks, Thales Communications), le principal fournisseur mondial de logiciels destinés aux entreprises (SAP) et même des constructeurs d’automobiles de renom mondial (BMW).

EU industrial players joining forces with academia and research institutes involved in these projects span from worldwide leading telecom operators (British Telecom, Deutsche Telekom, France Telecom/Orange, Telecom Italia, Telefonica, Portugal Telecom), to the world's major telecom manufacturers (Alcatel-Lucent, Ericsson, Nokia Siemens Networks, Thales Communications), world's leading provider of business software (SAP) and also world-renowned automotive manufacturers (BMW).


Les politiques en matière d’efficacité énergétique et d’économies d’énergie comptent parmi les méthodes les plus efficaces pour les États membres afin d’augmenter la part en pourcentage d’énergie produite à partir de sources renouvelables, et les États membres atteindront ainsi plus aisément les objectifs globaux nationaux et l’objectif des transports pour l’énergie produite à partir de sources renouvelables, objectifs fixés par la présente directive.

Energy efficiency and energy saving policies are some of the most effective methods by which Member States can increase the percentage share of energy from renewable sources, and Member States will thus more easily achieve the overall national and transport targets for energy from renewable sources laid down by this Directive.


Il résulte de ladite disposition que tant la forme d’un produit que ses couleurs comptent parmi les signes susceptibles de constituer une marque communautaire.

It is clear from Article 4 that both a product’s shape and its colours fall among the signs which may constitute a Community trade mark.


De nombreux États, qui comptent parmi les principaux concurrents de l'Union sur les marchés mondiaux, mettent en oeuvre des stratégies de promotion de l'innovation qui ont beaucoup d'éléments en commun avec la stratégie de Lisbonne.

Many states that compete strongly with the Union in global markets are implementing strategies to boost innovation that have much in common with the Lisbon strategy.


Fait en sorte que les sociétés canadiennes qui comptent parmi les associés d’une société de personnes détentrice d’actions de sociétés non résidentes ne soient pas assujetties à une double imposition sur le revenu provenant des actions en question et fassent l’objet du même traitement fiscal en ce qui concerne la disposition de ces actions que si elles détenaient les actions directement.

Ensures that Canadian corporations that are members of a partnership that holds shares of non-resident corporations are provided relief from double taxation on the income derived from those shares and receive the same tax treatment for the disposition of those shares as if they held the shares directly.




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non-résidentes comptent parmi ->

Date index: 2023-05-01
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