Vertaling van "mécanisme du fipol apparaît lui-même " (Frans → Engels) :

Le coût de la contamination diffuse du sol n'apparaît pas tant dans le sol lui-même, mais dans les conséquences de la dégradation du pouvoir tampon du sol.
The cost of diffuse soil contamination is not seen so much in soil itself, but in the consequences of the breakdown of the buffering capacity of soil.

Le Comité se réjouit d’avoir lui-même eu un rôle majeur à jouer et d’avoir été pleinement associé à la mise en place de ces mécanismes, que ce soit au niveau des membres ou par l’intermédiaire de son secrétariat.
The Committee welcomes the fact that it itself has had a major role to play and been deeply involved in the establishment of these mechanisms, both at Member level and through its secretariat.

À cet égard, une distinction doit être établie entre, d'une part, les objectifs assignés à un régime fiscal particulier et qui lui sont extérieurs et, d'autre part, les mécanismes inhérents au système fiscal lui-même qui sont nécessaires à la réalisation de tels objectifs» (32).
In that context, a distinction must be made between, on the one hand, the objectives attributed to a particular tax regime and which are extrinsic to it and, on the other, the mechanisms inherent in the tax system itself which are necessary for the achievement of such objectives’ (32).

Dans ses conclusions des 13 et 14 décembre 2012, le Conseil européen a noté que «dans un contexte où la surveillance bancaire est effectivement transférée à un mécanisme de surveillance unique, un mécanisme de résolution unique, qui soit doté des compétences requises pour faire en sorte que toute banque des États membres participants puisse être soumise à une procédure de résolution, au moyen des instruments appropriés sera nécessaire», et que «le mécanisme de résolution unique devrait s’appuyer sur les contributions du secteur financier lui-même et comporter des dispositifs de soutien appropriés et effectifs».
The European Council noted in its conclusions of 13/14 December 2012 that ‘In a context where banking supervision is effectively moved to a single supervisory mechanism, a single resolution mechanism will be required, with the necessary powers to ensure that any bank in participating Member States can be resolved with the appropriate tools’ and that ‘the single resolution mechanism should be based on contributions by the financial sector itself and include appropriate and effective backstop arrangements’.

Selon le raisonnement de la Cour, il convient à cet égard d’établir une distinction entre, d’une part, les objectifs assignés à un régime fiscal particulier et qui lui sont extérieurs et, d’autre part, les mécanismes inhérents au système fiscal lui-même qui sont nécessaires à la réalisation de tels objectifs.
According to the Court, ‘a distinction must be made between, on the one hand, the objectives attributed to a particular tax scheme which are extrinsic to it and, on the other, the mechanisms inherent in the tax system itself which are necessary for the achievement of such objectives’.

Selon le raisonnement de la Cour, il convient à cet égard d’établir une distinction entre, d’une part, les objectifs assignés à un régime fiscal particulier et qui lui sont extérieurs et, d’autre part, les mécanismes inhérents au système fiscal lui–même qui sont nécessaires à la réalisation de tels objectifs.
The Court has further clarified that a distinction must be made between, on the one hand, the objectives attributed to a particular tax scheme which are extrinsic to it and, on the other, the mechanisms inherent in the tax system itself which are necessary to achieve such objectives.

Le principe selon lequel le mécanisme VIS Mail peut être utilisé signifie que c’est l’utilisation du mécanisme lui-même qui est facultative, et non sa disponibilité qui, elle, est obligatoire.
The fact that the VIS Mail mechanism may be used concerns the optional use of the mechanism itself, not the availability of the tool, which is then obligatory.

Par exemple, le cadre 1 peut être utilisé seul sur le produit lui-même si le label complet apparaît ailleurs sur l'emballage, sur des feuillets d'information ou sur d'autres supports ou documents au point de vente.
For example, box 1 may be used on its own on the product itself if the full label appears elsewhere on the packaging, information leaflets or other point-of-sale material.