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Broché en zigzag
Fondement des motifs d'opposition
Hospitalisme Patient itinérant Syndrome de Münchhausen
Justification spéciale
Motif chevronné
Motif en chevron
Motif en zigzag
Motif flammé
Motif particulier
Motif raisonnable
Motif raisonnable et plausible
Motif spécial
Motifs particuliers
Motifs spéciaux
Point en chevron
Point en zigzag
Point flammé
Pouvoir particulier
Pouvoir particulier d'attribution
Pouvoir particulier de désignation
Raison spéciale
Raisons spéciales

Vertaling van "motif particulier " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE


raisons spéciales [ motifs particuliers | motifs spéciaux ]

special grounds [ special reasons ]


justification spéciale [ motif particulier | motif spécial ]

special cause


Définition: Les divers troubles dissociatifs (ou de conversion) ont en commun une perte partielle ou complète des fonctions normales d'intégration des souvenirs, de la conscience de l'identité ou des sensations immédiates et du contrôle des mouvements corporels. Toutes les variétés de troubles dissociatifs ont tendance à disparaître après quelques semaines ou mois, en particulier quand leur survenue est associée à un événement traumatique. L'évolution peut également se faire vers des troubles plus chroniques, en particulier des paralysies et d ...[+++]

Definition: The common themes that are shared by dissociative or conversion disorders are a partial or complete loss of the normal integration between memories of the past, awareness of identity and immediate sensations, and control of bodily movements. All types of dissociative disorders tend to remit after a few weeks or months, particularly if their onset is associated with a traumatic life event. More chronic disorders, particularly paralyses and anaesthesias, may develop if the onset is associated with insoluble problems or inter ...[+++]


fondement des motifs d'opposition | tout ce qui est développé à l'appui des motifs d'opposition | tout ce qui est développé pour étayer les motifs d'opposition

substantiation of the grounds of opposition


point flammé | motif flammé | motif en zigzag | point en zigzag | broché en zigzag | motif chevronné | point en chevron | motif en chevron

flamestitch | flame stitch


pouvoir particulier | pouvoir particulier d'attribution | pouvoir particulier de désignation

particular power | particular power of appointment


motif raisonnable | motif raisonnable et plausible

reasonable and probable ground


Définition: Simulation répétée de symptômes, sans objectifs évidents, avec parfois auto-mutilation dans le but de provoquer des signes ou des symptômes. Les motifs ne sont pas clairs, et probablement internes, visant à obtenir un rôle de malade et s'accompagnent souvent d'une perturbation nette de la personnalité et des relations. | Hospitalisme Patient itinérant Syndrome de Münchhausen

Definition: The patient feigns symptoms repeatedly for no obvious reason and may even inflict self-harm in order to produce symptoms or signs. The motivation is obscure and presumably internal with the aim of adopting the sick role. The disorder is often combined with marked disorders of personality and relationships. | Hospital hopper syndrome Münchhausen's syndrome Peregrinating patient


Définition: Trouble caractérisé par des actes ou tentatives multiples visant à mettre le feu aux objets et aux biens sans motif apparent, associé à des préoccupations idéiques persistantes concernant le feu ou l'incendie. Ce comportement s'accompagne souvent d'un état de tension croissante avant l'acte et d'une excitation intense immédiatement après.

Definition: Disorder characterized by multiple acts of, or attempts at, setting fire to property or other objects, without apparent motive, and by a persistent preoccupation with subjects related to fire and burning. This behaviour is often associated with feelings of increasing tension before the act, and intense excitement immediately afterwards.
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
2. Outre les motifs visés au paragraphe 1 du présent article, toute personne physique ou morale ainsi que tout groupement ou organe représentant des fabricants, des producteurs, des prestataires de services, des commerçants ou des consommateurs peuvent présenter à l'office des observations écrites fondées sur les motifs particuliers pour lesquels une demande de marque collective devrait être refusée en vertu de l'article 31, paragraphes 1 et 2.

2. In addition to the grounds referred to in paragraph 1 of this Article, any natural or legal person and any group or body representing manufacturers, producers, suppliers of services, traders or consumers may submit to the office written observations based on the particular grounds on which the application for a collective mark should be refused under Article 31(1) and (2).


Comme la jurisprudence le révèle, les institutions recourent encore souvent aux exceptions prévues au principe de transparence de manière générale, et non en vertu d'un motif particulier.

As case law reveals, the institutions often still apply the exceptions to transparency in a general, rather than in a specifically motivated, manner.


2. Outre les motifs visés au paragraphe 1, toute personne physique ou morale, ainsi que les groupements ou organes représentant des fabricants, des producteurs, des prestataires de services, des commerçants ou des consommateurs, peuvent présenter à l’office des observations écrites fondées sur les motifs particuliers pour lesquels une demande de marque collective devrait être rejetée en vertu de l’article 32, paragraphes 1 et 2.

2. In addition to the grounds referred to in paragraph 1, any natural or legal person and any group or body representing manufacturers, producers, suppliers of services, traders or consumers may submit to the office written observations based on the particular grounds on which the application for a collective mark should be refused under Article 32(1) and (2).


2. Les titulaires d’une autorisation de mise sur le marché peuvent solliciter une dérogation au gel ou à la réduction des prix si cette demande est justifiée par des motifs particuliers.

2. Marketing authorisation holders may apply for a derogation from a price freeze or price reduction if this is justified by particular reasons.


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2. Les titulaires d'une autorisation de mise sur le marché peuvent solliciter une dérogation au gel ou à la réduction des prix si cette demande est justifiée par des motifs particuliers.

2. Marketing authorisation holders may apply for a derogation from a price freeze or price reduction if this is justified by particular reasons.


Vous pouvez éviter la remise en vous fondant sur des motifs particuliers.

There are particular grounds you can rely on to prevent surrender.


Le Grand prix de Belgique de formule 1 trouve un écho particulier car il met en valeur un circuit de grande beauté qui constitue un motif particulier de fierté nationale.

The Belgian Formula 1 Grand Prix has a special general resonance as it promotes an especially beautiful Belgian circuit, which is an object of particular national pride.


3. estime que le Parlement européen est responsable envers les citoyens et qu'une utilisation efficiente de l'argent des contribuables peut contribuer à améliorer leur confiance dans les institutions de l'Union; est d'avis que le budget des institutions pour 2008 devrait, en principe, demeurer à un niveau proche de celui du budget de l'exercice précédent, puisqu'il n'est prévu aucun événement majeur (élargissements ou nouvelles langues) qui justifierait une augmentation; estime que toute initiative nouvelle devrait être financée en premier lieu sous le plafond du budget actuel, à moins que des motifs particuliers conduisent à agir autr ...[+++]

3. Considers that the European Parliament is accountable to citizens and that efficient use of taxpayers' money can contribute to boosting their confidence in EU institutions; is of the opinion that the institutions' 2008 budget should in principle remain close to the level of the previous year's budget since no major events (enlargements or new languages) justifying an increase are foreseen; considers that any new initiative should be financed, in the first instance, within the ceiling of the current budget, unless there are specific grounds to the contrary;


2. Les parties doivent veiller à ce que les entités, lorsque les circonstances visées au paragraphe 1 les contraignent à avoir recours à une procédure autre que les procédures d'appel d'offres ouvertes ou sélectives, consignent dans un registre les motifs particuliers justifiant l'attribution du marché en vertu dudit paragraphe ou établissent un compte rendu écrit précisant lesdits motifs.

2. The Parties shall ensure that, whenever it is necessary for entities to resort to a procedure other than the open or selective tendering procedures based on the circumstances set forth in paragraph 1, the entities shall maintain a record or prepare a written report providing specific justification for the contract awarded under that paragraph.


Outre les cas mentionnés à l'article 41, toute personne ou tout groupement visé à cet article peut adresser à l'Office des observations écrites fondées sur le motif particulier selon lequel la demande de marque communautaire collective devrait être rejetée en vertu de l'article 66.

Apart from the cases mentioned in Article 41, any person, group or body referred to in that Article may submit to the Office written observations based on the particular grounds on which the application for a Community collective mark should be refused under the terms of Article 66.




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motif particulier ->

Date index: 2024-03-15
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