Traduction de «micro-organismes soient également » (Français → Anglais) :

En conséquence, il convient que, dans l'attente de leur nouvelle autorisation, les additifs pour l'alimentation animale du groupe des «micro-organismes» soient également régis par les dispositions de l'annexe I de la directive 2008/38/CE.
Consequently, the existing feed additives of the group ‘micro-organisms’ should, pending their re-authorisation, be also covered by Annex I to Directive 2008/38/EC.

Il y a lieu, pour faciliter l’élaboration des demandes d’autorisation et s’assurer qu’elles contiennent toutes les informations nécessaires à leur évaluation, de prévoir des modalités plus complètes et systématiques les concernant, qui soient par ailleurs propres à chacun des types d’organisme génétiquement modifié (OGM) que constituent les plantes, les animaux et les micro-organismes.
To facilitate the preparation of applications and ensure that they contain all the information needed for their assessment, it is necessary to provide for more comprehensive and systematic rules concerning applications for authorisation, which should also be specific to each type of genetically modified organisms (GMO), namely plants, animals and micro-organisms.

Par conséquent, il convient d'identifier et de caractériser les micro-organismes au niveau de la souche également lors de l'évaluation de leur conformité avec les critères relatifs aux substances à faible risque étant donné que les propriétés toxicologiques de différentes souches appartenant à la même espèce de micro-organisme peuvent varier considérablement.
Consequently, micro-organisms should be identified and characterised at strain level also when assessed for compliance with the criteria concerning low-risk substances as toxicological properties of different strains belonging to the same species of micro-organism can vary greatly.

Compte tenu de cette législation horizontale, il convient également d'adapter le nom, la description, les exigences en matière de composition et les conditions d'utilisation de certaines substances et micro-organismes figurant à l'annexe II du règlement (CE) no 889/2008, en particulier en ce qui concerne les huiles végétales, les micro-organismes utilisés dans la lutte biologique contre les ravageurs et les maladies, les phéromones, le cuivre, l'éthylène, l'huile de paraffine et le bicarbonate de potassium.
In the light of that horizontal legislation, it is also appropriate to adapt the name, description, compositional requirement and conditions of use for certain substances and micro-organisms listed in Annex II to Regulation (EC) No 889/2008, in particular for, plant oils, micro-organisms used for biological pest and disease control, pheromones, copper, ethylene, paraffin oil and potassium bicarbonate.

4. Les États membres prennent les mesures nécessaires pour veiller à ce que l’organisme ou les organismes désignés conformément à l’article 20 de la directive 2006/54/CE du Parlement européen et du Conseil du 5 juillet 2006 relative à la mise en œuvre du principe de l’égalité des chances et de l’égalité de traitement entre hommes et femmes en matière d’emploi et de travail (refonte)[35] soient également compétents pour promouvoir, analyser, surveiller et soutenir l’équilibre entre les hommes et les femmes dans les conseils des sociétés cotées.
4. Member States shall take the necessary measures to ensure that the body or bodies designated in accordance with Article 20 of Directive 2006/54/EC of the European Parliament and of the Council of 5 July 2006 on the implementation of the principle of equal opportunities and equal treatment of men and women in matters of employment and occupation (recast)[35] are also competent for the promotion, analysis, monitoring and support of gender balance on the boards of listed companies.

1. Les États membres prennent les mesures nécessaires pour veiller à ce que l’organisme ou les organismes désignés conformément à l’article 20 de la directive 2006/54/CE soient également compétents pour promouvoir, analyser, surveiller et soutenir l’égalité de traitement entre toutes les personnes visées par la présente directive sans discrimination fondée sur le sexe.
1. The Member States shall take the necessary measures to ensure that the body or bodies designated in accordance with Article 20 of Directive 2006/54/EC are also competent for the promotion, analysis, monitoring and support of equal treatment of all persons covered by this Directive without discrimination on grounds of sex.

En conséquence, dans un souci de cohérence de la législation communautaire, le champ d'application du présent règlement doit également couvrir les denrées alimentaires existantes qui contiennent des plantes et micro-organismes génétiquement modifiés, consistent en de tels plantes et micro-organismes ou sont produites à partir de ceux-ci.
Therefore, in the interests of consistency of Community legislation, the scope of the present Regulation should also cover existing food consisting of, containing or produced from genetically modified plants and micro-organisms.

En conséquence, dans un souci de cohérence de la législation communautaire, le champ d'application du présent règlement doit également couvrir les aliments pour animaux existants, y compris les additifs dans l'alimentation des animaux, qui contiennent des plantes et micro-organismes génétiquement modifiés, consistent en de tels plantes et micro-organismes ou sont produits à partir de ceux-ci.
Therefore, the scope of the present Regulation should also cover existing feed, including feed additives consisting of, containing or produced from genetically modified plants and micro-organisms.

(1) Il est nécessaire d'étendre, à l'annexe I du règlement (CEE) n° 2092/91, l'utilisation possible de micro-organismes pour l'activation du compost, afin de couvrir également l'utilisation d'organismes pouvant améliorer l'état général du sol et la disponibilité d'éléments nutritifs dans le sol ou les cultures.
(1) There is a need to extend in Annex I to Regulation (EEC) No 2092/91 the possible use of micro-organisms for compost activation to cover also the use of such organisms for improving the overall condition of the soil and the availability of nutrients in the soil or crops.

89. L'État membre n'autorise pas un produit biocide s'il existe une possibilité raisonnablement prévisible que des micro-organismes dans des stations d'épuration des eaux usées soient exposés à ce produit si, pour toute substance active ou préoccupante, métabolite, produit de dégradation ou de réaction, le rapport PEC/PNEC est supérieur à un, sauf s'il est clairement établi dans l'évaluation des risques que, dans des conditions d'emploi réelles, aucun effet inacceptable n'est produit, directement ou indirectement, sur la viabilité de ces micro-organismes.
89. The Member State shall not authorise a biocidal product where there is a reasonably foreseeable possibility of micro-organisms in sewage treatment plants being exposed to the biocidal product if for any active substance, substance of concern, relevant metabolite, breakdown or reaction product the PEC/PNEC ratio is above 1 unless it is clearly established in the risk assessment that under field conditions no unacceptable impact, either directly or indirectly, occurs on the viability of such micro-organisms.