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Vertaling van "matériaux métalliques autres que ceux énumérés ci-dessus " (Frans → Engels) :

Pour les matériaux métalliques autres que ceux énumérés ci-dessus, la compatibilité avec l’hydrogène doit être démontrée conformément à la norme ISO 11114-1 ou ISO 11114-4.

For metallic materials other than those stated above hydrogen compatibility shall be demonstrated in accordance with ISO 11114-1 and ISO 11114-4.


Pour les véhicules qui sont propulsés par d’autres moyens que ceux énumérés ci-dessus:

For vehicles which are propelled by means other than those listed above:


2. Chaque institution marque son accord sur la façon dont les autres institutions et organes publient les documents autres que ceux énumérés ci-dessus.

2. Each institution shall agree the way in which other institutions and bodies shall publish documents other than the ones mentioned above.


L’article 4, paragraphe 2, point a), de la directive 2000/53/CE interdit l’usage du plomb, du mercure, du cadmium ou du chrome hexavalent dans les matériaux et les composants des véhicules mis sur le marché après le 1er juillet 2003 dans les cas autres que ceux énumérés à l’annexe II de cette directive et dans les conditions qui y sont précisées.

Article 4(2)(a) of Directive 2000/53/EC prohibits the use of lead, mercury, cadmium or hexavalent chromium in materials and components of vehicles put on the market after 1 July 2003, other than in cases listed in Annex II to that Directive and under the conditions specified therein.


2. a) Les États membres veillent à ce que les matériaux et les composants des véhicules mis sur le marché après le 1er juillet 2003 ne contiennent pas de plomb, de mercure, de cadmium ou de chrome hexavalent dans les cas autres que ceux énumérés à l'annexe II et dans les conditions qui y sont précisées.

2 (a) Member States shall ensure that materials and components of vehicles put on the market after 1 July 2003 do not contain lead, mercury, cadmium or hexavalent chromium other than in cases listed in Annex II under the conditions specified therein.


a)Les États membres veillent à ce que les matériaux et les composants des véhicules mis sur le marché après le 1er juillet 2003 ne contiennent pas de plomb, de mercure, de cadmium ou de chrome hexavalent dans les cas autres que ceux énumérés à l'annexe II et dans les conditions qui y sont précisées.

(a)Member States shall ensure that materials and components of vehicles put on the market after 1 July 2003 do not contain lead, mercury, cadmium or hexavalent chromium other than in cases listed in Annex II under the conditions specified therein.


2. a) Les États membres veillent à ce que les matériaux et les composants des véhicules mis sur le marché après le 1er juillet 2003 ne contiennent pas de plomb, de mercure, de cadmium ou de chrome hexavalent dans les cas autres que ceux énumérés à l'annexe II et dans les conditions qui y sont précisées.

2 (a) Member States shall ensure that materials and components of vehicles put on the market after 1 July 2003 do not contain lead, mercury, cadmium or hexavalent chromium other than in cases listed in Annex II under the conditions specified therein;


Les États membres veillent à ce que les matériaux et les composants des véhicules homologués après 2005 ne contiennent pas de plomb, de mercure, de cadmium ou de chrome hexavalent dans les cas autres que ceux énumérés à l'annexe II et dans les conditions qui y sont précisées.

Member States shall ensure that materials and components of vehicles type- approved after 2005 do not contain lead, mercury, cadmium or hexavalent chromium other than in cases listed in Annex II under the conditions specified therein;


Les États membres veillent à ce que les matériaux et les composants des véhicules mis sur le marché après le .* ne contiennent pas de plomb, de mercure, de cadmium ni de chrome hexavalent dans les cas autres que ceux énumérés à l'annexe II et dans les conditions qui y sont précisées.

Member States shall ensure that materials and components of vehicles put on the market after .* do not contain lead, mercury, cadmium and hexavalent chromium other than in cases listed in Annex II under the conditions specified therein;


Les États membres qui, avant la date visée à l'article 3 paragraphe 1 troisième alinéa de la directive, avaient une législation s'appliquant au comportement au feu des matériaux utilisés dans l'aménagement intérieur de certaines catégories de véhicules à moteur, autres que ceux visés ci-dessus, peuvent continuer d'appliquer cette législation, à condition qu'ils acceptent la réception des autres catégories de véhicules conformes aux dispositions de la directive.

Member States which, prior to the date mentioned in Article 3 (1), third subparagraph of the Directive, had legislation applying to vehicle categories other than that mentioned above may continue to apply that legislation provided that they accept type-approval for other vehicle categories which comply with the provisions of this Directive.




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matériaux métalliques autres que ceux énumérés ci-dessus ->

Date index: 2021-12-21
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