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Traduction de «l’alerte devrait contenir tous » (Français → Anglais) :

L’alerte devrait contenir tous les détails disponibles concernant la période déterminée ou indéterminée pendant laquelle la restriction ou l’interdiction s’applique.

The alert should contain any available details of the definite or indefinite period to which the restriction or prohibition applies.


L’alerte devrait contenir tous les détails disponibles concernant la période déterminée ou indéterminée pendant laquelle la restriction ou l’interdiction s’applique.

The alert should contain any available details of the definite or indefinite period to which the restriction or prohibition applies.


Il devrait contenir les mêmes informations de base pour tous les OPCVM, où qu'ils soient domiciliés dans l'UE.

It should contain the same basic disclosures for all UCITS wherever they are domiciled in the EU.


fait observer que le voyage est un contrat entre le prestataire de service et le consommateur pouvant être matérialisé de diverses façons, et qu'il convient donc que tous les éléments de ce contrat soient connus par le consommateur au moment de son établissement et que toute modification ultérieure soit portée à la connaissance des parties prenantes en temps utile; estime que ce contrat devrait contenir des informations sur les aspects pertinents du voyage, ainsi que sur les droits du voyageur en cas de problème; ...[+++]

Points out that a trip is a contract between the service provider and the consumer that can take various forms, and that the consumer should therefore know all the details of this contract at the point when the contract is drawn up, while any subsequent changes should be made known to those involved in a timely manner; considers that this contract should contain information on relevant aspects of the trip and on the passenger’s rights in case of problems;


Ce règlement devrait dès lors contenir des dispositions de nature générale, applicables à tous les types de ressources propres et à l'égard desquelles un contrôle parlementaire adéquat est requis, comme énoncé dans les traités, notamment la procédure de calcul et de budgétisation du solde budgétaire annuel et certains aspects du contrôle et de la surveillance des recettes.

Accordingly, provisions of a general nature, applicable to all types of own resources and for which appropriate parliamentary oversight, as set out in the Treaties, is required, should be included in that regulation, such as, in particular, the procedure for calculating and budgeting the annual budgetary balance and aspects of control and supervision of revenues.


Afin que les États membres mettant des quotas aux enchères ne se trouvent involontairement liés à une plate-forme d’enchères donnée au-delà de la durée de son mandat, tout contrat portant désignation d'une plate-forme d’enchères devrait contenir des dispositions appropriées imposant à celle-ci de transférer à son successeur tous les actifs corporels et incorporels nécessaires à la conduite des enchères.

To avoid auctioning Member States unwittingly becoming locked-into any auction platform beyond its term of appointment, any contracts appointing an auction platform should contain appropriate provisions requiring an auction platform to hand over of all tangible and intangible assets necessary for the conduct of the auctions by an auction platform’s successor.


Il devrait contenir les mêmes informations de base pour tous les OPCVM, où qu'ils soient domiciliés dans l'UE.

It should contain the same basic disclosures for all UCITS wherever they are domiciled in the EU.


Comme expliqué plus loin, le cadre devrait contenir ce type d'exigences minimales pour tous les maillons distincts de la chaîne d'approvisionnement, ainsi que des règles techniques spécifiques lorsque cela se justifie.

As will be explained later, the framework should contain such minimum requirements for all the individual links in the supply chain and specific technical rules where warranted.


Comme expliqué plus loin, le cadre devrait contenir ce type d'exigences minimales pour tous les maillons distincts de la chaîne d'approvisionnement, ainsi que des règles techniques spécifiques lorsque cela se justifie.

As will be explained later, the framework should contain such minimum requirements for all the individual links in the supply chain and specific technical rules where warranted.


Certains commentateurs suggèrent que le système devrait contenir le détail de tous les contrats relatifs à la production et à l'exploitation des films produits dans le pays, en particulier l'identité des diverses parties, la propriété et l'exercice des droits d'auteur, les conditions d'exploitation du contrat, la durée de la licence et son caractère exclusif ou non.

Some commentators suggested that it should hold details of all the contracts relating to the production and exploitation of films produced in the country, in particular the identity of the various parties, ownership and exercise of copyright, the exploitation terms in the contract, the duration of the licence and its exclusive or non-exclusive character.




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l’alerte devrait contenir tous ->

Date index: 2022-03-09
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