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Traduction de «lui-même nous donne » (Français → Anglais) :

Le cadre du passeport doit, lui-même, être amélioré; les ambiguïtés auxquelles la directive a donné lieu devraient être levées pour lui conférer une réelle fonction de passeport.

The framework for the passport should, in itself, be improved; the ambiguities arising from the Directive should be cleared up so that it can genuinely act as a passport.


Étant donné que le règlement (UE) no 575/2013 prévoit déjà des règles relatives aux détentions directes d'instruments de fonds propres d'un établissement par l'établissement lui-même et aux détentions directes d'instruments de fonds propres d'autres entités du secteur financier, des règles supplémentaires devraient être fixées en ce qui concerne la déduction, des fonds propres, de détentions de l'établissement qui se rapportent à des détentions indirectes et synthétiques dans ces instruments par l'établissement lui-même ou dans de tels instruments d'autre ...[+++]

Given that Regulation (EU) No 575/2013 already provides rules for direct holdings of an institution's own funds instruments by the institution itself and direct holdings of own funds instruments of other financial sector entities, supplementing rules should be laid down for the deduction from own funds of holdings by the institution that relate to indirect and synthetic holdings in such instruments of the institution itself or in such instruments of other financial sector entities.


Il convient que le présent règlement s'applique sans préjudice de toute disposition de droit national disposant que, outre le consentement éclairé donné par le représentant désigné légalement, un mineur capable de se forger une opinion et d'évaluer les informations qui lui sont données doit également donner lui-même son accord pour participer à un essai clinique.

This Regulation should be without prejudice to national law requiring that, in addition to the informed consent given by the legally designated representative, a minor who is capable of forming an opinion and assessing the information given to him or her, should himself or herself assent in order to participate in a clinical trial.


Il convient que le présent règlement s'applique sans préjudice de toute disposition de droit national disposant que, outre le consentement éclairé donné par le représentant désigné légalement, un mineur capable de se forger une opinion et d'évaluer les informations qui lui sont données doit également donner lui-même son accord pour participer à un essai clinique.

This Regulation should be without prejudice to national law requiring that, in addition to the informed consent given by the legally designated representative, a minor who is capable of forming an opinion and assessing the information given to him or her, should himself or herself assent in order to participate in a clinical trial.


Une «licence exclusive» signifie que le donneur de licence lui-même n’est pas autorisé à produire à partir des droits sur technologie concédés, ni à concéder lesdits droits sous licence à des tiers, en général ou pour un usage donné ou sur un territoire donné.

An ‘exclusive licence’ means that the licensor itself is not permitted to produce on the basis of the licensed technology rights, nor is it permitted to license the licensed technology rights to third parties, in general or for a particular use or in a particular territory.


Une marque consistant en la représentation d’un bien donné ne saurait être considérée comme une « reproduction du bien » pour d’autres biens que le bien lui-même.

A trade mark consisting of a representation of a specific product cannot be regarded as a ‘reproduction of the product’ for goods other than the product itself.


Les biens et services sont acquis par le voyageur, ou pour son compte, ou lui sont fournis sans contrepartie (c'est-à-dire donnés) pour qu'il en fasse lui-même usage ou qu'il les cède à d'autres personnes.

The goods and services are purchased by, or on behalf of, the traveller or provided, without a quid pro quo (that is, are provided as a gift), for the traveller to use or give away.


De même, il serait possible de définir des critères objectifs indiquant à quel moment un déchet donné ne doit plus être considéré comme déchet, à moins que le matériau lui-même ne soit à son tour mis au rebut. Ce cas pourrait par exemple se présenter s'il n'existe pas de débouchés pour le matériau récupéré.

Similarly, objective criteria could be developed to indicate when a given waste should no more be considered as waste unless the material itself is again discarded; the latter could be the case for example if there is no market for the recovered material.


De même, il serait possible de définir des critères objectifs indiquant à quel moment un déchet donné ne doit plus être considéré comme déchet, à moins que le matériau lui-même ne soit à son tour mis au rebut. Ce cas pourrait par exemple se présenter s'il n'existe pas de débouchés pour le matériau récupéré.

Similarly, objective criteria could be developed to indicate when a given waste should no more be considered as waste unless the material itself is again discarded; the latter could be the case for example if there is no market for the recovered material.


Le cadre du passeport doit, lui-même, être amélioré; les ambiguïtés auxquelles la directive a donné lieu devraient être levées pour lui conférer une réelle fonction de passeport.

The framework for the passport should, in itself, be improved; the ambiguities arising from the Directive should be cleared up so that it can genuinely act as a passport.




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lui-même nous donne ->

Date index: 2023-07-19
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