Traduction de «lors de révisions futures afin » (Français → Anglais) :

Des relations dose-effet seront introduites dans l’annexe III lors de révisions futures afin de permettre l’évaluation des effets du bruit sur les populations.
Dose-effect relations will be introduced in Annex III by future revisions in order to be able to assess the effect of noise on populations.

Toute révision future des redevances relatives aux activités de pharmacovigilance ou des autres redevances perçues par l’Agence devrait se fonder sur une évaluation transparente et indépendante des coûts supportés par l’Agence et du coût des missions effectuées par les autorités nationales compétentes.
Any future revisions of the pharmacovigilance fees or other fees levied by the Agency should be based on a transparent and independent evaluation of the costs of the Agency and the costs of the tasks carried out by the national competent authorities.

À cet effet, le Conseil a souligné dans ses conclusions sur la PESD du 17 novembre 2009 qu'il était essentiel de disposer de capacités de stockage permanentes pour le matériel stratégique existant et futur afin d'en permettre l'acheminement rapide vers les missions actuelles et futures, ainsi que de veiller à la bonne gestion financière.
To that end, the Council emphasised in its Conclusions on ESDP of 17 November 2009 that a permanent capacity to store new and existing strategic material is a vital resource to ensure rapid deployment of equipment to new and existing missions, as well as ensuring sound financial management.

L'UE se penche sur la poursuite de l'élaboration du manuel de l'OSCE (le manuel relatif aux mécanismes de renvois nationaux) et propose des recommandations et des modifications à la présidence et à la Commission en vue de présenter lors d'une révision future de ce manuel un ensemble cohérent de modifications souhaitées par l'UE ou, si nécessaire, un document UE distinct
EU to consider further developing the OSCE manual (the National Referral Mechanism Manual) and to propose recommendations and amendments to the Presidency and Commission with a view to presenting a coherent set of amendments from the perspective of the EU at a future revision of that manual or as necessary a standalone EU document

Toute adaptation des montants de cette assurance devrait tenir compte de la révision effectuée dans le cadre de la directive 2002/92/CE du 9 décembre 2002 du Parlement européen et du Conseil sur l'intermédiation en assurance (11) Ce régime particulier en matière d'adéquation des fonds propres devrait être sans préjudice de toute décision afférente au traitement qu'il conviendra d'appliquer aux entreprises concernées au titre de révisions futures de la législation communautaire sur l'adéquation des fonds propres.
The adjustments of the amounts of that insurance should take into account adjustments made in the framework of Directive 2002/92/EC of the European Parliament and of the Council of 9 December 2002 on insurance mediation(11). This particular treatment for the purposes of capital adequacy should be without prejudice to any decisions regarding the appropriate treatment of these firms under future changes to Community legislation on capital adequacy.

Toute adaptation des montants de cette assurance devrait tenir compte de la révision effectuée dans le cadre de la directive 2002/92/CE du 9 décembre 2002 du Parlement européen et du Conseil sur l'intermédiation en assurance Ce régime particulier en matière d'adéquation des fonds propres devrait être sans préjudice de toute décision afférente au traitement qu'il conviendra d'appliquer aux entreprises concernées au titre de révisions futures de la législation communautaire sur l'adéquation des fonds propres.
The adjustments of the amounts of that insurance should take into account adjustments made in the framework of Directive 2002/92/EC of the European Parliament and of the Council of 9 December 2002 on insurance mediation . This particular treatment for the purposes of capital adequacy should be without prejudice to any decisions regarding the appropriate treatment of these firms under future changes to Community legislation on capital adequacy.

Dans ce contexte, la présente communication recense un certain nombre de voies envisageables pour une action future afin d'établir une plate-forme de discussion, sans prétendre à l'exhaustivité et sans préjuger des propositions futures de la Commission.
Against this background, this Communication identifies a number of possible avenues for further action in order to provide the platform for a debate, without necessarily being exhaustive and without prejudging future Commission proposals.