Traduction de «listes de chargement soient utilisées » (Français → Anglais) :

Pour les produits textiles confectionnés qui font l’objet, sur la liste, d’une note de bas de page renvoyant à la présente note introductive, les matières textiles qui ne satisfont pas à la règle fixée dans la colonne 3 de la liste pour le produit confectionné concerné peuvent être utilisées à condition qu’elles soient classées dans une position différente de celle du produit et que leur valeur n’excède pas 8 % du prix départ usine du produit.
Where, in the list, reference is made to this Note, textile materials which do not satisfy the rule set out in the list in column 3 for the made-up product concerned, may be used, provided that they are classified in a heading other than that of the product and that their value does not exceed 8 % of the ex-works price of the product.

(24) L'inscription d'un nouvel aliment sur la liste de l'Union des nouveaux aliments ou sur la liste des denrées alimentaires traditionnelles en provenance de pays tiers ne devrait pas porter atteinte à la possibilité que soient évalués les effets de la consommation générale d'une substance qui est ajoutée à cet aliment ou utilisée pour sa fabrication ou celle d'un produit comparable conformément au règlement (CE) n° 1925/2006.
(24) The inclusion of a novel food in the Union list of novel foods or in the list of traditional foods from third countries should be without prejudice to the possibility of evaluating the effects of the overall consumption of a substance which is added to, or used for the manufacture of that food, or of a comparable product in accordance with Regulation (EC) No 1925/2006.

(33) L'inscription d'un nouvel aliment sur la liste de l'Union des nouveaux aliments ne devrait pas porter atteinte à la possibilité que soient évalués les effets de la consommation générale d'une substance qui est ajoutée à cet aliment ou utilisée pour sa fabrication ou celle d'un produit comparable conformément à l'article 8 du règlement (CE) n° 1925/2006.
(33) The inclusion of a novel food in the Union list of novel foods should be without prejudice to the possibility of evaluating the effects of the overall consumption of a substance which is added to, or used for, the manufacture of that food, or of a comparable product in accordance with Article 8 of Regulation (EC) No 1925/2006.

(24) L'inscription d'un nouvel aliment sur la liste de l'Union des nouveaux aliments ne devrait pas porter atteinte à la possibilité que soient évalués les effets de la consommation générale d'une substance qui est ajoutée à cet aliment ou utilisée pour sa fabrication ou celle d'un produit comparable conformément à l'article 8 du règlement (CE) n° 1925/2006.
(24) The inclusion of a novel food in the Union list of novel foods should be without prejudice to the possibility of evaluating the effects of the overall consumption of a substance which is added to, or used for the manufacture of that food, or of a comparable product in accordance with Article 8 of Regulation (EC) No 1925/2006.

les unités de chargement intermodales soient utilisées conformément à leur destination,
the intermodal loading unit is used as intended,

6.1. Pour les produits textiles confectionnés qui font l'objet, sur la liste, d'une note en bas de page renvoyant à la présente note introductive, les matières textiles, à l'exception des doublures et des toiles tailleurs, qui ne répondent pas à la règle fixée dans la colonne 3 de la liste pour le produit confectionné concerné, peuvent être utilisées à condition qu'elles soient classées dans une position différente de celle du produit et que leur valeur n'excède pas 8 % du prix départ usine du produit.
6.1. Where, in the list, reference is made to this Note, textile materials (with the exception of linings and interlinings), which do not satisfy the rule set out in the list in column 3 for the made-up product concerned, may be used, provided that they are classified in a heading other than that of the product and that their value does not exceed 8 % of the ex-works price of the product.

Bien que de nombreux ports soient équipés de dispositifs d’approvisionnement à quai, cette forme de chargement de combustible reste la plus utilisée, non seulement dans les petits ports mais aussi dans les autres, comme Rotterdam, Barcelone ou Hambourg.
Although many ports have equipment for refuelling on the quayside, this type of refuelling is still the most common in ports, not only in small ports, but also in others such as Rotterdam, Barcelona or Hamburg.

- les résultats du contrôle sont envoyés au bureau de départ au moyen de l'exemplaire de renvoi B du document d'accompagnement transit (comportant des listes de chargement ou une liste d'articles), que des listes de chargement soient utilisées ou non.
- the control results shall be sent to the office of departure using return copy B of the transit accompanying document (including loading lists or list of items, if any) whether loading lists are used or not.

3. Le bureau de destination déclaré n'est pas raccordé au système de transit informatisé (que des listes de chargement soient utilisées ou non):
3. The declared office of destination is not linked to the computerised transit system (either where loading lists are used or not):

4. Lorsque deux ou davantage de listes de chargement sont jointes à un même document T 2 L, elles doivent porter un numéro d'ordre attribué par l'intéressé; le nombre de listes de chargement jointes est indiqué dans la case 4 «Listes de chargement jointes» utilisée pour l'établissement du document T 2 L.
4. Where two or more loading lists are attached to one T 2 L document, such loading lists shall bear a serial number assigned by the person concerned; the number of loading lists attached shall be entered in the 'loading lists' box of the form used to draw up the T 2 L document.