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Vertaling van "liquéfié à usage domestique pourront désormais " (Frans → Engels) :

La législation de l’Union sur les produits chimiques a été modernisée et un grand nombre de substances toxiques ou dangereuses telles que le plomb, le cadmium et le mercure sont désormais soumises à des restrictions d’utilisation dans les produits d’usage domestique les plus courants.

Union chemicals legislation has been modernised and the use of many toxic or hazardous substances such as lead, cadmium and mercury has been restricted in products found in most households.


Conformément à l'article 15.15, paragraphe 9, les installations à gaz liquéfié à usage domestique pourront désormais aussi être installées à bord de bateaux à passagers nouvellement mis en service dont la longueur n'est pas supérieure à 45 m, sous réserve que soit également présente une telle installation d'alarme.

In accordance with Section 15.15(9), LPG systems for household purposes may in the future also be installed on passenger vessels put into operation for the first time and of which the length does not exceed 45 m, if such warning equipment is installed at the same time.


La législation de l’Union sur les produits chimiques a été modernisée et un grand nombre de substances toxiques ou dangereuses telles que le plomb, le cadmium et le mercure sont désormais soumises à des restrictions d’utilisation dans les produits d’usage domestique les plus courants.

Union chemicals legislation has been modernised and the use of many toxic or hazardous substances such as lead, cadmium and mercury has been restricted in products found in most households.


La législation de l'Union sur les produits chimiques a été modernisée et un grand nombre de substances toxiques ou dangereuses telles que le plomb, le cadmium et le mercure sont désormais soumises à des restrictions d'utilisation dans les produits d'usage domestique les plus courants.

EU chemicals legislation has been modernised and the use of many toxic or hazardous substances such as lead, cadmium and mercury has been restricted in products found in most households.


Dans ce cadre, les bibliothèques, musées et services d’archives au sens de la loi, pourront désormais transmettre à un usager pour fins d’étude privée et de recherche, des articles de périodiques sous forme numérique.

Libraries, museums and archives designated as such under the act will henceforth be able to transmit digitally formatted articles from periodicals to users for private study and research purposes.


1. Conformément à l'article 24.02, paragraphe 2, et à l'article 24.06, paragraphe 5 (prescription transitoire à l'article 15.01, paragraphe 2, lettre e), les installations à gaz liquéfié à usage domestique peuvent uniquement être utilisées à bord de bateaux à passagers existants jusqu'au premier renouvellement du certificat communautaire après le 1er janvier 2045, sous réserve que soit présente une installation d'alarme pour les concentrations de gaz au sens de l'article 15.15, paragraphe 9.

1. In accordance with Sections 24.02(2) and 24.06(5) (in each case transitional provision to Section 15.01(2)(e)) liquefied petroleum gas (LPG) systems for household purposes on board existing passenger vessels may only be operated until the first renewal of the Community Certificate after 1 January 2045, on condition that a gas warning equipment in accordance with Section 15.15(9) is available.


Les propriétaires d’animaux domestiques pourront désormais demander dans leur pays de résidence un document autorisant des sorties multiples du territoire de l’UE.

Pet owners will now be able to apply in their country of residence for a certificate allowing multiple border crossings outside the EU.


Les citoyens de l'UE pourront désormais effectuer des paiements dans les autres États membres aussi facilement et au même coût que s'il s'agissait de paiements domestiques.

It will enable our citizens to make payments to other EU Member States just as easily and cheaply as national payments.


CHAPITRE 8 INSTALLATIONS À GAZ LIQUÉFIÉS POUR USAGES DOMESTIQUES

CHAPTER 8 LIQUEFIED GAS INSTALLATIONS FOR DOMESTIC USES


8.02.2. Une installation à gaz liquéfiés ne peut servir qu'à des usages domestiques dans les logements et dans la timonerie.

8.02.2. A liquefied gas installation may be used only for domestic purposes in the accommodation and the wheelhouse.


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