Traduction de «lignes directrices très détaillées » (Français → Anglais) :

La Commission attire l'attention sur les lignes directrices très détaillées qui ont été communiquées sur l'application du règlement n° 2064/97 depuis son adoption et les réunions régulières, consacrées à son examen, qui ont eu lieu avec les États membres.
The Commission draws attention to the very detailed guidance which has been given on the application of Regulation N° 2064/97 since it adoption and the regular meetings which have taken place with Member States in which it has been discussed.

M. Ruby: Il est vrai que les procureurs généraux des provinces peuvent énoncer des lignes directrices très détaillées, et qu'ils l'ont fait, dans certains cas.
Mr. Ruby: It is true that the provincial attorneys general can, and, in some instances have, done very detailed guidelines.

Nous devons, à nos propres fins, avoir des restrictions et des lignes directrices très claires afin que les gens en première ligne qui sont chargés d'examiner de façon détaillée ce genre de choses puissent s'appuyer sur des directives assez claires et ne soient pas toujours appelés à prendre des décisions uniquement au jugé.
We have to have, for our own purposes, very clear restrictions and guidelines so that the people in the front lines who have to vet these things have something fairly clear to go by and aren't always just making a pure judgment call.

Les lignes directrices internationales détaillées de la ICH en matière de bonnes pratiques cliniques, visées au deuxième alinéa, sont rendues publiques par la Commission.
The Commission shall make publicly available the detailed ICH guidelines on good clinical practice referred to in the second paragraph.

Des lignes directrices plus détaillées pour l’échantillonnage des carcasses, concernant en particulier les zones d’échantillonnage, peuvent être intégrées dans les guides de bonnes pratiques visés à l’article 7 du règlement (CE) no 852/2004.
More detailed guidelines on the sampling of carcases, in particular concerning the sampling sites, may be included in the guides to good practice referred to in Article 7 of Regulation (EC) No 852/2004.

Des lignes directrices plus détaillées pour l'échantillonnage des carcasses, concernant en particulier les zones d'échantillonnage, peuvent être intégrées dans les guides de bonnes pratiques visés à l'article 7 du règlement (CE) no 852/2004.
More detailed guidelines on the sampling of carcases, in particular concerning the sampling sites, may be included in the guides to good practice referred to in Article 7 of Regulation (EC) No 852/2004.

Toutefois, le caractère très général de nombreuses dispositions de la DSI, sans l'appui de lignes directrices plus détaillées ou de mesures d'application concrètes, présente également des inconvénients.
However, the generic nature of many ISD provisions, unsupported by more detailed guidance or implementing measures, also presents drawbacks.

Il en résulte que l'organisme régional, l'Agence de promotion économique du Canada atlantique, négocie actuellement avec la Cornwallis Park Development Association un accord révisé qui comportera des lignes directrices plus détaillées concernant les coûts admissibles.
As a result, the regional agency, the Atlantic Canada Opportunities Agency, is negotiating a revised agreement with the Cornwallis Park Development Agency which will contain more detailed guidelines on costs.

Ce qui importe c'est d'avoir une réglementation qui reprend les principes fondamentaux d'une bonne réglementation des valeurs mobilières, qui fait fonctionner les marchés et applique les principes fondamentaux dont il est question d'une manière assez souple — et non pas d'avoir une myriade de règles détaillées que les petites entreprises aussi bien que les grandes doivent supporter — et puis, comme la FSA au Royaume-Uni dans le cas de certains principes fondamentaux, les inscrire dans des lignes directrices très différentes selon qu'il s'agisse de la Banque Royale ou d'une petite société minière.
What is important is that we have regulation that applies the basic principles of good securities regulation that makes the markets function and apply those basic principles in a way that is reasonably flexible — rather than having a myriad of detailed rules that small companies, as well as large, have to work through — and then, much as the FSA does in the U.K. with some basic principles, applies those through guidelines quite differently for a Royal Bank and an ABC junior mines.

Eh bien, encore une fois, la Loi sur la sécurité automobile et son règlement énoncent non seulement les lignes directrices générales, mais également des lignes directrices très spécifiques visant la mise à l'épreuve de différents composants de véhicules et ainsi de suite.
Well, again, the Motor Vehicle Safety Act and regulations provide not just the general guidelines but very specific guidelines with respect to testing of various vehicle components and so forth.