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Vertaling van "large pourrait s’appliquer " (Frans → Engels) :

Il guide une bonne part des marchés publics de l'ESA, mais pourrait gagner à être appliqué à la fois de manière plus souple et avec une définition plus large du "retour", et de façon plus créative afin de ne pas décourager les entreprises d'investir davantage au-delà des frontières nationales, en particulier dans les nouveaux États membres, en évitant toutefois les doubles emplois injustifiés.

It guides a great deal of ESA procurement but could benefit from being used both with more flexibility and a broader definition of return, and more creatively so as not to discourage companies from making more cross-border investment, particularly in the new Member States avoiding, however, unwarranted duplication of efforts.


Il me semble que la définition du projet de loi est beaucoup plus large et qu'on pourrait l'appliquer à toutes sortes d'activités qui ne correspondent pas vraiment à ce que vous ou moi pourrions considérer comme du terrorisme.

It just seems to me we've got a far broader definition that leaves lots of room for applications in areas that would be outside what you or I might consider terrorism.


On peut imaginer, selon que l'interprétation qu'on donne de ce cadre de réinvestissement est plus ou moins large, que cela pourrait s'appliquer notamment au logement.

Conceivably—I'm just mentioning that conceivably—depending on how broadly that reinvestment framework is interpreted, that could include things such as housing.


Une telle criminalisation plus large pourrait s’appliquer aux comportements des employeurs de ressortissants de pays tiers en séjour régulier et de citoyens de l’Union, ainsi que des utilisateurs de services sexuels fournis par une victime de la traite des êtres humains, indépendamment de leur nationalité.

Such further criminalisation could cover the behaviour of employers of legally staying third-country nationals and Union citizens, as well as buyers of sexual services from any trafficked person, irrespective of their nationality.


Une telle criminalisation plus large pourrait s’appliquer aux comportements des employeurs de ressortissants de pays tiers en séjour régulier et de citoyens de l’Union, ainsi que des utilisateurs de services sexuels fournis par une victime de la traite des êtres humains, indépendamment de leur nationalité.

Such further criminalisation could cover the behaviour of employers of legally staying third-country nationals and Union citizens, as well as buyers of sexual services from any trafficked person, irrespective of their nationality.


5. soutient les mesures permettant aux entreprises de lever des capitaux à l'échelle de l'UE (Directive de 1989 sur les prospectus et Directive de 1982 sur l'information périodique) mais pour des raisons autres que celles avancées dans le plan d'action car il estime que ces deux directives doivent être révisées, la première, en profondeur, parce que la définition des "euro-valeurs mobilières” est si large que ce terme pourrait s'appliquer à n'importe quoi et que la mise à disposition de prospectus simplifiés dans la langue de l'investisseur se trouvant da ...[+++]

5. Supports the measures on enabling corporate issuers to raise capital on an EU-wide basis (the 1989 Directive on prospectuses and the 1982 directive on regular reporting) for reasons other than the ones stipulated in the Action Plan; the former needs major revision because the definition of 'EU securities' is so broad that anything could be called 'EU securities' and because the availability of simplified prospectuses in the language of the investor in the Member State where the securities are marketed is an essential marketing tool; the latter needs revision because the disclosure requirements of a single market are different today; ...[+++]


Il guide une bonne part des marchés publics de l'ESA, mais pourrait gagner à être appliqué à la fois de manière plus souple et avec une définition plus large du "retour", et de façon plus créative afin de ne pas décourager les entreprises d'investir davantage au-delà des frontières nationales, en particulier dans les nouveaux États membres, en évitant toutefois les doubles emplois injustifiés.

It guides a great deal of ESA procurement but could benefit from being used both with more flexibility and a broader definition of return, and more creatively so as not to discourage companies from making more cross-border investment, particularly in the new Member States avoiding, however, unwarranted duplication of efforts.


Depuis son entrée en vigueur en 2008, la LNNTE a suscité beaucoup de critiques en raison de la mauvaise utilisation, par ceux qui font du télémarketing, des noms qui y sont inscrits 16. Comme la définition de « message électronique » dans le projet de loi est large, elle pourrait s’appliquer aux messages vocaux non sollicités laissés par les préposés au télémarketing et assujettir ces derniers à l’approche d’« inclusion » de la nouvelle loi, qui les oblige à obtenir la permission des gens avant de les contacter et qui l’emporte sur le régime actuel.

Since it was introduced in 2008, the DNCL has been subject to much criticism owing to telemarketer misuse of the names on the list.16 The breadth of the definition of “electronic message” in Bill C-28 means that the definition could apply to unsolicited voice mail messages left by telemarketers, and subject them to the “opt in” approach of the new legislation whereby they must obtain permission before contacting people, overriding the existing regime.


M. Ronald Piragoff: Cet amendement a pour effet d'éliminer l'alinéa 10(3)e) puisque les personnes désignées aux alinéas a), b), c) et d) sont clairement définies, mais les personnes à qui pourrait s'appliquer l'alinéa e) entrent dans une catégorie très large.

Mr. Ronald Piragoff: The effect of this amendment is to delete proposed paragraph 10(3)(e) for the reason that the people in (a), (b), (c), and (d) are clearly well defined, but the people who could fall into paragraph (e) are quite broad.


De nombreux pays où l'Union a des intérêts économiques ont fait des offres intéressantes: Hong-Kong (qui garantit la liberté d'accès sous toutes ses formes: établissement de filiales, acquisition de succursales; le traitement national est lui aussi garanti. Le GATS couvre aussi un large éventail de services transfrontaliers); Singapour (qui offre un libre accès à son marché bancaire offshore. L'accès au marché national, beaucoup plus limité, n'est toujours pas autorisé, mais les droits des banques étrangères sont protégés par des garanties de traitement national); l'Australie (qui a renoncé à interdire l'entrée sur le marché aux banqu ...[+++]

Many countries where EU interests are present have good offers on the table in this moment : Hongkong (where it guarantees access in all forms : subsidiary, branch acquisition; national treatment also guaranteed. A wide range of cross border services are also bound under GATS); Singapore (where it offers open access to its offshore banking market. New access to the very much smaller domestic market is still not permitted but the rights of the foreign banks are protected by national treatment guarantees); Australia (where it dropped its ban on new market entry for "full licence" commercial banks. It now also allows direct branching in a large part of the banking ...[+++]




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large pourrait s’appliquer ->

Date index: 2024-06-30
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