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Absence
Application de la loi
Atrésie
De la trompe de Fallope ou du ligament large
Dérogation à la loi
Enceinte large bande
Enceinte à large bande
Exécution de la loi
Grande massette
Haut-parleur large bande
Haut-parleur à large bande
Ligament large
Loi
Massette
Massette à feuilles larges
Massette à larges feuilles
Mise en oeuvre de la loi
Mise en œuvre de la loi
Présence en surnombre
Qualité linguistique de la loi
Qualité législative de la loi
Quenouille à feuilles larges
Quenouille à larges feuilles
RNIS large bande
RNIS à large bande
RNIS-LB
Rédaction de la loi
Rédaction législative
Réseau large bande
Réseau local large bande
Réseau local à large bande
Réseau à bande large
Réseau à large bande
Typha à feuilles larges
Validité de la loi

Traduction de «loi est large » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
lésions infligées par la police ou autres agents de la force publique, incluant les forces armées actives, lors de l'arrestation ou de la tentative d'arrestation de hors-la-loi, de la répression de troubles de l'ordre, du maintien de l'ordre ou d'autre action légale.

injuries inflicted by the police or other law-enforcing agents, including military on duty, in the course of arresting or attempting to arrest lawbreakers, suppressing disturbances, maintaining order, and other legal action


application de la loi [ dérogation à la loi | exécution de la loi | mise en oeuvre de la loi | mise en œuvre de la loi | validité de la loi ]

application of the law [ derogation from the law | enforcement of the law | implementation of the law | validity of the law ]


réseau local à large bande | réseau local large bande | réseau à large bande | réseau large bande | réseau à bande large

broadband local area network | broadband LAN | broadband network


quenouille à feuilles larges | typha à feuilles larges | quenouille à larges feuilles | massette à larges feuilles | massette à feuilles larges | grande massette | massette

broadleaf cattail | broad-leaf cattail | great reedmace | broadleaved cattail | broad-leaved cat-tail | common cattail | common cat-tail | cattail | reed mace | reedmace | bulrush




réseau numérique à intégration de services à large bande | RNIS-LB | réseau numérique à intégration de services large bande | RNIS-LB | RNIS à large bande | RNIS large bande

broadband integrated services digital network | B-ISDN | BISDN | broadband ISDN


haut-parleur à large bande [ haut-parleur large bande | enceinte large bande | enceinte à large bande ]

wideband loudspeaker [ wideband speaker | broadband speaker | broadband loudspeaker ]


Absence | Atrésie | Présence en surnombre | de la trompe de Fallope ou du ligament large | Malformation congénitale de la trompe de Fallope ou du ligament large SAI

Absence | Accessory | Atresia | (of) fallopian tube or broad ligament | Congenital malformation of fallopian tube or broad ligament NOS


rédaction législative [ qualité législative de la loi | qualité linguistique de la loi | rédaction de la loi ]

legislative drafting [ drafting of a bill | drafting of a law | legislative quality of a law | linguistic quality of a law ]


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Elle octroie à la loi du contrat un large domaine d'application puisqu'elle régit aussi bien l'interprétation du contrat que son exécution ou son inexécution, son extinction que sa nullité.

It covers the law of contract in a very broad sense, since it governs the interpretation of the contract and its performance or non-performance as well as its extinction and nullity.


[5] La Commission a lancé, le 3 mai 2002, une large consultation portant sur un avant-projet de proposition de règlement du Conseil sur la loi applicable aux obligations non-contractuelles aux fins de recueillir les commentaires des milieux intéressés.

[5] On 3 May 2002 the Commission launched a wide-ranging consultation on a preliminary draft proposal for a Council Regulation on the law applicable to non-contractual obligations in order to collect the comments of the interested parties.


Le présent Livre vert a pour objet de lancer une large consultation des milieux intéressés sur un certain nombre de questions d'ordre juridique relatives à la transformation de la Convention de Rome de 1980 sur la loi applicable aux obligations contractuelles (ci-après désignée par « la Convention de Rome » ou « la Convention ») en instrument communautaire ainsi que son éventuelle modernisation sur le fond.

The purpose of this Green Paper is to launch a wide-ranging consultation of interested parties on a number of legal questions on the conversion of the Rome Convention of 1980 on the law applicable to contractual obligations ("the Rome Convention" or "the Convention") into a Community instrument and its modernisation.


se félicite du remplacement, depuis le 8 mars 2012, de la loi no 4320 relative à la protection de la famille par la loi no 6284 relative à la protection de la famille et à la prévention de la violence contre les femmes; souligne qu'il importe d'assurer un large champ d'application, indépendamment de la nature de la relation entre la victime et l'agresseur et de l'identité de genre, des voies de recours efficaces et des mécanismes de protection, et qu'il faut appliquer rigoureusement et sans délai le cadre juridique, sans concessions, afin d'éliminer la violence visant les femmes, avec des sanctions dissuasives et sérieuses pour les aute ...[+++]

Welcomes the replacement as from 8 March 2012 of Law No 4320 on the Protection of the Family with Law 6284 on the Protection of the Family and the Prevention of Violence Against Women; stresses the importance of ensuring a broad scope of application, regardless of the nature of the relationship between the victim and the perpetrator and of gender identity, effective legal remedies and protection mechanisms, and strict and immediate implementation of the legal framework with no concessions, in order to eradicate violence against women, with dissuasive and severe punishments for the perpetrators of violence against women; stresses the ne ...[+++]


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À cet égard, la Commission prend acte du fait que l’article 8c, paragraphe 1, de la KStG a un champ d’application beaucoup plus large que celui de la disposition antérieure de ladite loi (article 8, paragraphe 4).

The Commission notes in this respect that §8c(1) KStG has a much broader scope than its predecessor, §8(4) KStG.


Deux États membres ont adopté une nouvelle législation de portée plus large (SI: une loi sur la coopération internationale en matière pénale et UK: une loi sur le droit pénal et la protection des données).

Two Member States adopted new legislation that was wider in scope (SI: a law on international cooperation in criminal matters; UK: a law on criminal law and data protection).


Lorsque, dans les cas visés aux points a), b) ou e), les États membres mentionnés accordent une plus large liberté de choix de la loi applicable au contrat d'assurance, les parties peuvent faire usage de cette liberté.

Where, in the cases set out in points (a), (b) or (e), the Member States referred to grant greater freedom of choice of the law applicable to the insurance contract, the parties may take advantage of that freedom.


Lorsque, dans les cas visés aux points a), b) ou e), les États membres mentionnés accordent une plus large liberté de choix de la loi applicable au contrat d'assurance, les parties peuvent faire usage de cette liberté.

Where, in the cases set out in points (a), (b) or (e), the Member States referred to grant greater freedom of choice of the law applicable to the insurance contract, the parties may take advantage of that freedom.


La loi sur la compensation de la TVA est large dans son application et conception.

The VAT Compensation Act is broad in its application and conception.


L'article 4, paragraphe 1, de la loi no 350/2003 (loi de finances 2004), le décret interministériel du 30 décembre 2003, «Subvention pour la télévision numérique terrestre et pour l'accès à Internet à large bande aux termes de l'art. 4, paragraphes 1 et 2 de la loi no 350 du 24 décembre 2003» et le paragraphe 211 de la loi no 311/2004 (loi de finances 2005) font l'objet de la procédure formelle d'examen.

The subject-matter of the formal investigation procedure is Article 4(1) of Law No 350/2003 (2004 Finance Act), the interministerial Decree of 30 December 2003 on the grant for digital terrestrial television and for internet broadband access pursuant to Article 4(1) and (2) of Law No 350 of 24 December 2003 and paragraph 211 of Law No 311/2004 (2005 Finance Act).


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