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Vertaling van "l'après-mandat comprend également " (Frans → Engels) :

Ce scénario met à jour des mesures déjà adoptées, par exemple, après les événements survenus à Fukushima à la suite des catastrophes naturelles qui ont frappé le Japon, et actuellement proposées, comme dans la stratégie «Énergie 2020»; il comprend également de propositions de mesures, telles que le «plan d'efficacité énergétique» et la nouvelle «directive sur la taxation de l'énergie».

This scenario updates measures adopted, e.g. after the Fukushima events following the natural disasters in Japan, and being proposed as in the Energy 2020 strategy; the scenario also includes proposed actions concerning the "Energy Efficiency Plan" and the new "Energy Taxation Directive".


Le président : Notre mandat comprend également l'utilisation du bois dans la construction non résidentielle.

The Chair: In our mandate, we are also looking at new ways of utilizing wood in non-residential construction.


La décision portant nomination des membres du comité de surveillance comprend également une liste de réserve de membres pouvant remplacer les membres du comité de surveillance pour le reste de leur mandat en cas de démission, de décès ou d’incapacité permanente d’un ou de plusieurs de ces membres.

The decision appointing the members of the Supervisory Committee shall also include a reserve list of potential members to replace members of the Supervisory Committee for the remainder of their term of office in the event of the resignation, death or permanent incapacity of one or more of those members.


Par contre, l'alinéa 108(3)h) du Règlement, qui décrit le mandat du Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique, précise au sous-alinéa (iii) que ce mandat comprend « l'étude de l'efficacité, de l'administration et du fonctionnement du Commissaire aux conflits d'intérêts et à l’éthique ainsi que de ses plans opérationnels et de dépenses, et la présentation de rapports à ce sujet », tandis qu'on peut lire au sous-alinéa (v) que ce mandat comprend également, « de concert avec ...[+++]

On the other hand, Standing Order 108(3)(h), which outlines the mandate of the Standing Committee on Access to Information, Privacy and Ethics, states at subparagraph (iii) that this mandate includes, “the review of and report on the effectiveness, management and operation together with the operational and expenditure plans relating to the Conflict of Interest and Ethics Commissioner”, while subparagraph (v) indicates, “in cooperation with other committees, the review of and report on any federal legislation, regulation or Standing Order which impacts upon the access to information or privacy of Canadians or the ethical standards of publ ...[+++]


Cette catégorie de produits comprend également toute substance et toute préparation à rincer destinées à être mises en contact avec la chevelure dans le but d’améliorer l’état du cheveu (après-shampooings).

That product group shall also comprise any rinse-off substance and preparation intended to be placed in contact with the hair system with a view to improve the condition of the hair (hair conditioners).


Ce rapport porte sur l'ensemble des questions PESD qui ont fait l'objet de travaux au cours de ce semestre et comprend également un mandat pour la future présidence (Royaume-Uni).

That report covers all ESDP questions that have been discussed in the first half of this year and also includes terms of reference for the next Presidency (United Kingdom).


Tel que l'a déjà indiqué le leader du gouvernement à la Chambre, le Code qu'a présenté le premier ministre au sujet de la conduite des titulaires de charge publique en ce qui concerne les conflits d'intérêts et l'après-mandat comprend également ces règles et en prévoit de nouvelles (1145) Comme le code proposé par le premier ministre est plus strict à l'égard des ministres et des secrétaires parlementaires, il devrait prévaloir.

As already mentioned by the government House leader, the Prime Minister's conflict of interest and post-employment code for public office holders also incorporates these rules and adds more (1145) Because it is more stringent on ministers and parliamentary secretaries, the Prime Minister's code shall prevail.


5. Si la définition de «bail de longue durée» comprend également les baux de cinq ans d'après la législation nationale ou une pratique bien établie, les États membres peuvent décider d'appliquer les articles 20, 21 et 22 à ces baux.

5. Where, in accordance with their national law or well-established usual practice, the definition of long term lease also includes lease for five years, Member States may decide to apply Articles 20, 21 and 22 to those lease.


Lorsque, d’après la législation nationale ou la pratique bien établie dans un État membre, la notion de «bail de longue durée» comprend également les baux de cinq ans, il importe que cet État membre puisse appliquer cette durée réduite, le cas échéant.

Where a Member State according to national law or well established usual practice includes in the definition of long term lease also lease for 5 years, it is appropriate to allow Member State to apply this shorter term where the case may be.


Ces propositions doivent être considérées comme une partie importante de la stratégie globale de la Commission sur l'égalité des chances, qui comprend également de récentes initiatives sur la nomination de femmes à des postes de direction et sur l'amélioration de l'environnement de travail (voir ci-après), ainsi que des propositions en matière de politique sociale, de mobilité, de recrutement, etc., qui doivent être présentées en décembre.

These proposals must be considered an important part of the Commission's overall strategy on equal opportunities, which also includes recent initiatives on the appointment of women to management positions and the improvement of the working environment (see below), as well as proposals on social policy, mobility, recruitment, etc. to be presented in December.




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l'après-mandat comprend également ->

Date index: 2024-03-14
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