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Circuit d'inclusion
Différentes méthodes de règlement
Dont pourront convenir les parties
Inclusion aux contours dentelés
Inclusion dentelée
Inclusion en dents de scie
MI
Myosite à corps d'inclusion
Myosite à inclusions
Porte d'inclusion
Responsable diversité et inclusion
Responsable égalité des chances et inclusion
Responsable égalité et diversité

Vertaling van "inclus pourront " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
tribunaux ... qui pourront modifier ou infirmer cette détermination

tribunals ... which can effect the modification or reversal of the determination


les personnes pourront emporter leurs biens meubles, effets et objets personnels

these persons may bring with them their household and personal effects


ces crédits pourront faire l'objet d'un report qui sera limité au seul exercice suivant

these appropriations may be carried forward to the next financial year only


méthodes qui pourront permettre de régler les revendications [ différentes méthodes de règlement ]

claim process options


dont pourront convenir les parties

as agreed between the parties


Le gouvernement présente un projet de loi sur les institutions financières et annonce que les banques étrangères pourront avoir des succursales au Canada

Government Introduces New Legislation for Financial Institutions and Announces Decision to Allow Foreign Bank Branching


inclusion dentelée | inclusion en dents de scie | inclusion aux contours dentelés

jagged inclusion | pronged inclusion


responsable égalité et diversité | responsable diversité et inclusion | responsable égalité des chances et inclusion

employment equity director | equality & inclusion worker | civil rights manager | equality and inclusion manager




myosite à inclusions | MI | myosite à corps d'inclusion

inclusion body myositis | IBM
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
2003 verra l'achèvement du processus de conclusion de Joint Inclusion Memoranda (JIM) entre la Commission et les 10 pays adhérents, grâce auxquels ils pourront suivre les principaux aspects de la préparation des PAN/inclusion.

2003 will see the completion of the process of concluding Joint Inclusion Memoranda (JIMs) between the Commission and the 10 acceding countries, under which they shadow the main aspects of the preparation of the NAPs/inclusion.


(15) Cela signifie en particulier que les demandeurs d'asile déboutés ne pourront être inclus dans les actions du présent instrument que s'ils ne sont plus couverts par le volet «retours» du Fonds européen pour les réfugiés.

(15) In particular, this would mean that rejected asylum seekers should only be included under the actions of this instrument where they are no longer included under the return strand in the European Refugee Fund.


Malgré le fait que la plupart des partis à la Chambre ne pourront pas s'opposer aux éléments inclus, d'un point de vue de principe, on pourrait fortement s'y opposer si les conséquences de l'inclusion de ces éléments constituaient un problème éthique majeur pour la vie privée des Canadiens et des Canadiennes et pour la sécurité de leur personne.

Despite the fact that most of the parties in the House cannot oppose these things as a matter of principle, we could strongly oppose them if the consequences of including these things presented a major ethical problem regarding the privacy of Canadians and the security of their person. Why, then, include such a measure?


Je suis également convaincu que des initiatives locales, comme les programmes LEADER, pourront avoir des retombées importantes sur l'économie et l'inclusion sociale.

I also believe that local initiatives, such as LEADER, have a great economic and social inclusion potential.


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(Le document est déposé) Question n 454 Mme Hélène Laverdière: En ce qui concerne le Programme de coopération avec les industries extractives pour un développement économique amélioré (programme EXCEED) au sein du ministère des Affaires étrangères, du Commerce et du Développement (MAECD): a) quels responsables du MAECD et d’autres ministères, y compris le Bureau du Conseil privé, seront chargés de l’administration de ce programme; b) quel est le processus complet de la création de ce programme, y compris le processus de consultation, en précisant les dates pertinentes; c) un comité externe d'évaluation et de vérification a-t-il effectué des vérifications relativement à la création ce programme; d) quels sont (i) les motifs de la création ...[+++]

(Return tabled) Question No. 454 Ms. Hélène Laverdière: With regard to the Extractives Cooperation for Enhanced Economic Development (EXCEED) Program under the Department of Foreign Affairs, Trade and Development (DFATD): (a) which officials from DFATD and other departments, including the Privy Council Office, will be responsible for administering this program; (b) what was the entire process, including consultation, leading to the establishment of the program and what were the related dates; (c) did an external audit and evaluation committee assess the creation of this program; (d) what are (i) the reasons for establishing this program, (ii) the objectives, (iii) the mandate, (iv) the operations of this program; (e) how many employees ...[+++]


2. Lorsqu'un répertoire d'informations auquel les participants IMI pourront ultérieurement se référer est nécessaire en application d'un acte contraignant de l'Union énuméré à l'annexe, les données à caractère personnel incluses dans ce répertoire peuvent être traitées aussi longtemps qu'elles sont nécessaires pour cette finalité, soit moyennant le consentement de la personne concernée, soit lorsque ledit acte de l'Union le prévoit.

2. Where a repository of information for future reference by IMI actors is required pursuant to a binding Union act listed in the Annex, the personal data included in such a repository may be processed for as long as they are needed for this purpose either with the data subject’s consent or where this is provided for in that Union act.


1. Les États membres veillent à ce que l’exploitant potentiel, dans le cadre de sa demande de permis de stockage, présente la preuve que des dispositions appropriées peuvent être prises, sous la forme d’une garantie financière ou de toute autre disposition équivalente, suivant des modalités à définir par les États membres, afin de garantir que toutes les obligations découlant du permis délivré conformément à la présente directive, y compris les exigences de fermeture et de postfermeture, ainsi que les obligations résultant de l’inclusion du site de stockage dans la directive 2003/87/CE, pourront ...[+++]

1. Member States shall ensure that proof that adequate provisions can be established, by way of financial security or any other equivalent, on the basis of arrangements to be decided by the Member States, is presented by the potential operator as part of the application for a storage permit. This is in order to ensure that all obligations arising under the permit issued pursuant to this Directive, including closure and post-closure requirements, as well as any obligations arising from inclusion of the storage site under Directive 2003 ...[+++]


Des dispositions financières devraient être prises pour garantir que les obligations liées à la fermeture et celles faisant suite à la fermeture de sites, ainsi que les obligations résultant de l’inclusion des sites dans la directive 2003/87/CE et l’obligation de prendre des mesures correctives prévue par la présente directive en cas de fuite ou d’irrégularité notable pourront être respectées.

Financial provision should be made in order to ensure that closure and post-closure obligations, obligations arising from inclusion under Directive 2003/87/EC, and obligations under this Directive to take corrective measures in case of leakages or significant irregularities, can be met.


D'ailleurs, nous avons déjà signé de nouvelles ententes avec des gouvernements provinciaux, tout ça dans le contexte du respect des ententes existantes, pour nous assurer que nous pourrons effectivement avoir une immigration beaucoup plus régionale, où l'ensemble des partenaires pourront travailler à s'assurer de jouer pleinement leur rôle, et pour nous assurer d'avoir une politique totalement inclusive, où l'ensemble des Canadiens pourront avoir voix au chapitre et participer à ce processus.

Moreover, we have already signed new agreements with provincial governments, all with a view to upholding existing agreements and to ensuring that immigration takes on a more regional flavour and that all partners can play their respective roles fully, that we have a fully inclusive policy where all Canadians have a voice and can participate in the process. With respect to rate, there is no question that we are continuing to aim for a rate of one per cent.


Afin d'assurer une continuité entre le présent volet social et le programme précédent, les travailleurs qui ont perdu leur emploi ou dont le poste de travail a été affecté en 1993 et qui n'ont pas été inclus dans les demandes d'aide pour l'année 1993 au titre du programme RECHAR pourront être inclus dans les demandes d'aide pour 1994.

In order to ensure continuity between this social package and the preceding programme, workers who have lost their jobs or whose workplace was affected in 1993 and who have not been included in applications for aid for 1993 under the Rechar programme may be included in applications for aid for 1994.




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inclus pourront ->

Date index: 2024-01-23
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