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Traduction de «femmes enceintes détenues peuvent aussi » (Français → Anglais) :

La liste doit aussi tenir compte de la situation particulière de certaines catégories d’utilisateurs comme les enfants, les femmes enceintes ou allaitant, les personnes âgées, les personnes présentant certaines pathologies spécifiques.

The list shall also take into account the particular condition of certain categories of users, such as children, pregnant or breastfeeding women, the elderly, persons with specific pathological conditions.


l'essai clinique contribue à atteindre des résultats qui peuvent être profitables aux femmes enceintes ou allaitantes, à d'autres femmes pour ce qui touche à la reproduction, ou à d'autres embryons, fœtus ou enfants; et

the clinical trial contributes to the attainment of results capable of benefitting pregnant or breastfeeding women or other women in relation to reproduction or other embryos, foetuses or children; and


l'essai clinique contribue à atteindre des résultats qui peuvent être profitables aux femmes enceintes ou allaitantes, à d'autres femmes pour ce qui touche à la reproduction, ou à d'autres embryons, fœtus ou enfants; et

the clinical trial contributes to the attainment of results capable of benefitting pregnant or breastfeeding women or other women in relation to reproduction or other embryos, foetuses or children; and


Les conditions doivent aussi être conformes aux règles en vigueur dans l’entreprise utilisatrice concernant la protection des femmes enceintes et des mères en période d’allaitement et la protection des enfants et des jeunes, l’égalité de traitement entre les hommes et les femmes et toutes mesures de lutte contre la discrimination[5].

The conditions must also comply with rules in force in the user undertaking on protection of pregnant women and nursing mothers, protection of children and young people, as well as equal treatment for men and women and any anti-discrimination measures[5].


Les conditions doivent aussi être conformes aux règles en vigueur dans l’entreprise utilisatrice concernant la protection des femmes enceintes et des mères en période d’allaitement et la protection des enfants et des jeunes, l’égalité de traitement entre les hommes et les femmes et toutes mesures de lutte contre la discrimination[5].

The conditions must also comply with rules in force in the user undertaking on protection of pregnant women and nursing mothers, protection of children and young people, as well as equal treatment for men and women and any anti-discrimination measures[5].


Le rapport d’étude a indiqué également que les denrées alimentaires réglementées par ladite directive diffèrent sensiblement entre les États membres; des denrées alimentaires similaires peuvent être en même temps commercialisées dans différents États membres en tant que denrée alimentaire destinée à une alimentation particulière et/ou en tant que denrée alimentaire de consommation courante, y compris les compléments alimentaires, destinée à la population en général ou à certains sous-groupes comme les femmes enceintes, les femm ...[+++]

The study report also pointed out that food regulated under that Directive differs significantly between Member States; similar food could at the same time be marketed in different Member States as food for particular nutritional uses and/or as food for normal consumption, including food supplements, addressed to the population in general or to certain subgroups thereof such as pregnant women, postmenopausal women, older adults, growing children, adolescents, variably active individuals and others.


Il indique également que le type d'aliments réglementé par cette législation diffère sensiblement dans les États membres; des aliments similaires peuvent être en même temps commercialisés dans différents États membres en tant que denrée alimentaire destinée à une alimentation particulière et/ou en tant qu'aliment ordinaire s’adressant à la population en général ou à certains sous-groupes comme les femmes enceintes, les femmes ménopausées, les personnes âgées, les enfants, les adolescents, les personnes plus ou mo ...[+++]

The study report also points out that the type of food regulated under that legislation differs significantly between Member States; similar food could at the same time be marketed in different Member States as food for particular nutritional uses and/or as food for normal consumption addressed to the population in general or to certain sub-groups thereof such as pregnant women, postmenopausal women, older adults, growing children, adolescents, variably active individuals and others.


3. Les fabricants et les distributeurs de préparations pour nourrissons ne peuvent fournir au grand public ni aux femmes enceintes, aux mères ou aux membres de leur famille des produits gratuits ou à bas prix, des échantillons ou tout autre cadeau promotionnel, ni directement ni indirectement par l'intermédiaire des services de santé ou de leurs agents.

3. Manufacturers and distributors of infant formulae shall not provide, to the general public or to pregnant women, mothers or members of their families, free or low-priced products, samples or any other promotional gifts, either directly or indirectly via the health care system or health workers.


Peuvent bénéficier de cette mesure les personnes suivantes : a) les femmes enceintes ou mères d'un enfant âgé de moins de 10 ans qui vit avec elle; b) père exerçant l'autorité parentale, d'un enfant âgée de moins de 10 ans, qui vit avec lui, lorsque la mère est décédée ou lorsqu'elle est dans l'impossibilité absolue de donner assistance à sa progéniture; d) des personnes de plus de 60 ans, si elles sont incapables, même partiellement; e) personne âgée de moins de 21 ans pour des raisons attestées liées à la santé, aux ...[+++]

The following are eligible for home detention: a) pregnant women and mothers of children under 10 who live with them; b) fathers who exercise parental authority over children under 10 who live with them if the mother is dead or incapable of caring for their children; d) those over 60 years of age if they are incapacitated, even partly; e) those under 21 where there are duly substantiated reasons connected with their health, education, work or family situation.


Des règles spécifiques peuvent être prévues pour assurer la protection des femmes enceintes.

Specific rules may be adopted to ensure the protection of pregnant women.




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femmes enceintes détenues peuvent aussi ->

Date index: 2023-06-26
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