Traduction de «règles spécifiques peuvent » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

règle spécifique du domaine [ règle propre au domaine ]
domain-specific rule

règles spécifiques sur la totalisation des périodes
special rules on aggregation of periods

règles spécifiques
specific rules

règles spécifiques en matière de connexité
specific rules on related actions

Définition: Groupe de troubles caractérisés par un début précoce (habituellement au cours des cinq premières années de la vie), un manque de persévérance dans les activités qui exigent une participation cognitive et une tendance à passer d'une activité à l'autre sans en finir aucune, associés à une activité globale désorganisée, incoordonnée et excessive. Les troubles peuvent s'accompagner d'autres anomalies. Les enfants hyperkinétiques sont souvent imprudents et impulsifs, sujets aux accidents, et ont souvent des problèmes avec la discipline à cause d'un manque de respect des règles, résultat d'une absence de réflexion plus que d'une opposition délibérée. Leurs relations avec les adultes sont souvent marquées par une absence d'inhibition sociale, de réserve et de retenue. Ils sont mal acceptés par les autres enfants et peuvent devenir socialement isolés. Ces troubles s'accompagnent souvent d'une altération des fonctions cognitives et d'un retard spécifique du développement de la motricité et du langage. Ils peuvent entraîner un comportement dyssocial ou une perte de l'estime de soi.
Definition: A group of disorders characterized by an early onset (usually in the first five years of life), lack of persistence in activities that require cognitive involvement, and a tendency to move from one activity to another without completing any one, together with disorganized, ill-regulated, and excessive activity. Several other abnormalities may be associated. Hyperkinetic children are often reckless and impulsive, prone to accidents, and find themselves in disciplinary trouble because of unthinking breaches of rules rather than deliberate defiance. Their relationships with adults are often socially disinhibited, with a lack of normal caution and reserve. They are unpopular with other children and may become isolated. Impairment of cognitive functions is common, and specific delays in motor and language development are disproportionately frequent. Secondary complications include dissocial behaviour and low self-esteem.

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

Définition: La caractéristique essentielle est une altération spécifique et significative de l'acquisition de la lecture, non imputable exclusivement à un âge mental bas, à des troubles de l'acuité visuelle ou à une scolarisation inadéquate. Les capacités de compréhension de la lecture, la reconnaissance des mots, la lecture orale et les performances dans les tâches nécessitant la lecture, peuvent, toutes, être atteintes. Le trouble spécifique de la lecture s'accompagne fréquemment de difficultés en orthographe, persistant souvent à l'adolescence, même quand l'enfant a pu faire quelques progrès en lecture. Les enfants présentant un trouble spécifique de la lecture ont souvent des antécédents de troubles de la parole ou du langage. Le trouble s'accompagne souvent de troubles émotionnels et de perturbations du comportement pendant l'âge scolaire. | Dyslexie de développement Retard spécifique de lecture
Definition: The main feature is a specific and significant impairment in the development of reading skills that is not solely accounted for by mental age, visual acuity problems, or inadequate schooling. Reading comprehension skill, reading word recognition, oral reading skill, and performance of tasks requiring reading may all be affected. Spelling difficulties are frequently associated with specific reading disorder and often remain into adolescence even after some progress in reading has been made. Specific developmental disorders of reading are commonly preceded by a history of disorders in speech or language development. Associated emotional and behavioural disturbances are common during the school age period. | Backward reading Developmental dyslexia Specific reading retardation

Exposé récapitulatif des aspects de la politique permanente de l'OACI et des règles pratiques relevant spécifiquement du domaine de la navigation aérienne
Consolidated statement of ICAO continuing policies and associated practices related specifically to air navigation

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Dans les premières années de la Confédération, il n’existait pas de règle spécifique au sujet des personnes autorisées à invoquer le Règlement; les députés se rappelaient donc mutuellement à l’ordre (voir, par exemple, Débats, 23 mars 1868, p. 387-388; 7 mars 1878, p. 812), mais cette pratique a évolué graduellement vers la méthode actuelle, moins directe, selon laquelle les députés peuvent invoquer eux-mêmes le Règlement, mais doivent laisser à la présidence la décision à prendre.
In the early years after Confederation, the rule was not specific about who called Members to order and, as a result, Members called each other to order (see, for example, Debates, March 23, 1868, pp. 387-8; March 7, 1878, p. 808), but the practice eventually evolved to the less direct method of Members raising points of order for decision by the Chair.

si votre chien ou votre chat a moins de trois mois, ou si votre animal de compagnie n’est ni un chien, ni un chat, ni un furet, des règles spécifiques peuvent s’appliquer selon les pays.
If your dog or cat is less than 3 months old or if you have a pet which is not a dog, cat or ferret, country specific rules may apply.

Les règles spécifiques des Fonds applicables au FEAMP peuvent établir des bases spécifiques pour une interruption des paiements liée au non-respect des règles applicables au titre de la politique commune de la pêche, qui sont proportionnées eu égard à la nature, la gravité, la durée et la réapparition du non-respect en question.
The Fund-specific rules for the EMFF may lay down specific bases for interruption of payments linked to non-compliance with rules applicable under the Common Fisheries Policy, which shall be proportionate, having regard to the nature, gravity, duration and recurrence of the non-compliance.

Entre-temps, une législation plus récente a été élaborée pour mieux réglementer ces produits (par exemple, le règlement (CE) n° 1924/2006 concernant les allégations nutritionnelles et de santé portant sur les denrées alimentaires qui fixe des règles spécifiques sur la manière dont les opérateurs commerciaux peuvent informer les consommateurs des propriétés nutritionnelles des aliments ou de leurs bénéfices pour la santé).
In the meantime, more recent legislation was developed to better regulate these products (e.g. Regulation (EC) No 1924/2006 on nutrition and health claims made on foods that sets specific rules on how operators can inform consumers about the beneficial nutritional or health properties of food).

la question de savoir si les règles spécifiques applicables aux aides d'État dans le secteur audiovisuel peuvent ou devraient être adaptées aux nouvelles technologies, aux nouveaux concepts créatifs et à la modification du comportement des consommateurs.
whether the specific rules on state aid in the audiovisual sector can or should be adapted for new technologies, new creative concepts and changing consumer behaviour.

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32007R1182 - EN - RÈGLEMENT (CE) N - 1182/2007 - DU CONSEIL // du 26 septembre 2007 // établissant des règles spécifiques pour le secteur des fruits et légumes, modifiant les directives 2001/112/CE et 2001/113/CE ainsi que les règlements (CEE) n - 827/68, (CE) n - 2200/96, (CE) n - 2201/96, (CE) n - 2826/2000, (CE) n - 1782/2003 et (CE) n - 318/2006, et abrogeant le règlement (CE) n - 2202/96 // Produits transformés à base de fruits et légumes // Liste limitative des règles qui peuvent être étendues aux producteurs non membres en vertu des articles 14 et 23 // Plafonds nationaux visés à l'article 12, paragraphe 2 // Plafonds nationaux visés à l'article 41 // Plafonds nationaux visés à l'article 71 - quater
EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32007R1182 - EN - COUNCIL REGULATION (EC) - No 1182/2007 // of 26 September 2007 // laying down specific rules as regards the fruit and vegetable sector, amending Directives 2001/112/EC and 2001/113/EC and Regulations (EEC) No 827/68, (EC) No 2200/96, (EC) No 2201/96, (EC) No 2826/2000, (EC) No 1782/2003 and (EC) No 318/2006 and repealing Regulation (EC) No 2202/96 // Processed fruit and vegetable products // Exhaustive list of rules that may be extended to non-member producers pursuant to Articles 14 and 23 // National ceilings referred to in Article 12(2) // National ceilings referred to in Article 41 // National ceilings referred to in Article 71c

4. Les États membres peuvent subordonner l'octroi de l'aide communautaire à d'autres critères objectifs et non discriminatoires, notamment à l'appartenance des agriculteurs à une organisation de producteurs ou à un groupe de producteurs reconnu respectivement en vertu de l'article 4 ou 7 du règlement (CE) no 1182/2007 du Conseil du 26 septembre 2007 établissant des règles spécifiques pour le secteur des fruits et légumes
4. Member States may make the granting of Community aid subject to further objective and non-discriminatory criteria, including being conditional on farmers being members of a producer organisation or producer group recognised, respectively, under Articles 4 or 7 of Council Regulation (EC) No 1182/2007 of 26 September 2007 laying down specific rules as regards the fruit and vegetable sector

Certaines denrées alimentaires peuvent présenter des dangers spécifiques pour la santé humaine, qui nécessitent l'établissement de règles spécifiques d'hygiène.
Certain foodstuffs may present specific hazards to human health, requiring the setting of specific hygiene rules.

Les auxiliaires officiels peuvent assister le vétérinaire officiel dans toutes les tâches, sous réserve des restrictions suivantes et de toute règle spécifique prévue à la section IV:
Official auxiliaries may assist the official veterinarian with all tasks, subject to the following restrictions and to any specific rules laid down in Section IV:

- - - - 2 - 1 - SERVICES NON-SOUMIS A AUTORISATION Avant Après ----- ----- a) Quelques services occasionnels a) Pratiquement tous les services occasionnels, à savoir: - circuits à portes fermées - services déjà non-soumis à - trajet "aller" en charge et autorisation (voir colonne ci- trajet "retour" à vide contre) - certains services - services de transport de divers groupes de voyageurs pour des allers et retours - services de transport, en sens unique, de groupes de voyageurs entre Etats membres - services organisés pour des occasions spéciales (conférences, etc.) b) - b) Services de navettes avec hébergement (définis comme séjours comportant au moins deux nuits); ces services peuvent également déposer en cours de route, en trois endroits au maximum, les voyageurs dont le retour est assuré par un service ultérieur Les services de navettes avec hébergement peuvent transporter un pourcentage déterminé de voyageurs n'effectuant que le voyage. c) - c) La plupart des services réguliers spéciaux (services de transport de travailleurs, d'écoliers, de militaires + transport urbain frontalier), sous réserve qu'ils fassent l'objet d'un contrat entre organisateur et transporteur. d) Transport par des d) Transport par des organisations organisations à but non-lucratif à but non-lucratif de soumis à une série de règles leurs membres dans leurs propres nationales et de dispositions véhicules soumis à certification d'accords bilatéraux - 3 - 2 - PROCEDURES D'AUTORISATION Avant Après ----- ----- a) Demandes pour pratiquement tous a) Demandes pour les services les services, à examiner à la réguliers et de navettes sans lumière de l'impact sur les marchés hébergement, à autoriser à moins existants (tous modes de transport) que le service proposé ne menace et tenant compte de la question de les services de transport savoir si les exploitants déjà sur réguliers existants par autobus le marché, étaient capables ou un service comparable par d'organiser ce service eux-mêmes. chemin de ...
- - - 1 - SERVICES FREE FROM AUTHORISATION REQUIREMENT Before After ------ ----- a) A few occasional services a) Almost all occasional services, namely : - closed door tours - services already free from - outward journey laden and return authorisation (see facing journey unladen column) - certain services - services carrying various groups of passengers on round trips - one-way services carrying groups of passengers between Member States - services organised for special occasions (conférences, etc.). b) - b) Shuttle services with accomodation (defined as at least 2 nights stay) ; these services may also stop at a maximum of 3 places en route passengers able to return on any subsequent service. Shuttle services with accomodation may carry a certain percentage of travel only passengers c) - c) Most special regular services (services carrying workers, school-children, military personnel + frontier urban transport), provided they are subject to a contract between organiser and carrier. d) Transport by non-profit making d) Transport by non-profit organisations subject to a variety of making organisations of national rules and provisions of their own members in their bilateral agreements own vehicules subject to certification - - - 2 - AUTHORISATION PROCEDURES Before After ------ ----- a) Applications for almost all services a) Applications for regular and to be examined except in light of shuttle services without effects on existing markets (all accomodation to be allowed transport modes) and taking account unless proposed service of whether operators already in market would threaten existing could organise such a service regular coach services or themselves comparable rail service or is aimed exclusively at the most lucrative existing services. b) Countries where passengers are b) Countries where passengers picked up or set down and transit are picked up or set down countries may oppose a request for may oppose a request for authorisation authorisation c) No time-limit ...