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Traduction de «explicitement comment celles-ci » (Français → Anglais) :

Les organismes notifiés devraient clairement documenter les conclusions de leur évaluation; il convient en outre de montrer explicitement comment celles-ci sont prises en compte dans le processus décisionnel des organismes notifiés.

The notified body should clearly document the conclusions of its assessment and it should be clearly evidenced how the conclusions are taken into account as part of the notified body’s decision making process.


Le professionnel veille à ce que le consommateur, lorsqu’il passe sa commande, reconnaît explicitement que celle-ci implique une obligation de payer.

The trader shall ensure that the consumer, when placing his order, explicitly acknowledges that the order implies an obligation to pay.


La Commission se propose, entre autres, de publier davantage de brochures thématiques adaptées aux situations spécifiques explicitant comment les projets LIFE+ tentent de remédier aux problèmes environnementaux, d'organiser des conférences thématiques pour favoriser l'échange d'expérience et assurer la diffusion des résultats des différents projets, d'améliorer le site internet du programme LIFE sur le plan de la quantité et de la qualité des informations disponibles.

This includes publishing more tailored thematic brochures to show how LIFE+ projects address environmental issues; organising thematic conferences to exchange experience and disseminate project results; improving the quantity and quality of the information available on the LIFE website.


Deuxièmement, le rapport du CPP met également en évidence les différences d'interprétation de la règle de l'émetteur unique, qui vise à empêcher une dépendance excessive à l'égard d'un actif, d'un émetteur ou d'un groupe particulier (article 18, paragraphe 1, point e))[7]. En outre, l'harmonisation des règles en matière d'émetteur unique est particulièrement pertinente dans un contexte transfrontalier étant donné que les États d'accueil peuvent imposer aux «IRP étrangères» des règles de placement qui divergent explicitement de celles de l'État ...[+++]

Second, the OPC Report also points to a lack of common understanding of the scope of the single issuer rule, which aims at preventing excessive reliance on a particular asset, issuer or group (Article 18(1)(e)).[7] In addition, promoting convergence in single issuer rules is especially relevant in a cross-border context, given the explicit exemption from home state investment rules which host states can impose on "guest-IORPs" within certain quantitative and qualitative limits (Article 18(7)(b) of the IORP Directive).


L'expérience acquise avec la classification approuvée montrera comment celle-ci pourra être adaptée pour tenir compte des nouveaux systèmes électroniques de fourniture de services d'investissement, et d'une expertise accrue des clients au fur et à mesure qu'ils acquerront eux-mêmes une plus grande expérience en matière de négociation de valeurs mobilières.

Experience with the agreed classification will highlight ways in which it can be adapted to accommodate new electronic-based systems for performance of investment services, and increased sophistication on the part of clients as they accumulate experience in dealing on securities markets.




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explicitement comment celles-ci ->

Date index: 2024-06-27
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