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Traduction de «existe de nombreuses entreprises identiques » (Français → Anglais) :

D’après ce qu’il a vu sur place, le Comité peut certainement attester qu’il existe de nombreuses entreprises dynamiques et très prospères sur les deux côtes du Canada.

From its in-the-field visits, the Committee can certainly attest to the fact that there are many examples of vibrant and very successful enterprises on both of Canada’s coasts.


Selon son analyse actuelle, l'existence de nombreuses entreprises de plus petite taille et de Malta Decor, intégrée verticalement, serait susceptible de perturber toute coordination entre les grandes entreprises.

The Commission's present analysis is that the existence, of numerous smaller companies and the vertically-integrated Malta Decor would likely disrupt any coordination by the large companies.


Monsieur le Président, le crédit d'impôt pour la rénovation domiciliaire est très populaire, mais il existe de nombreuses entreprises familiales au Canada, et ces petites entreprises ne sont pas touchées par ce programme.

Mr. Speaker, the home renovation tax credit is pretty popular, but there are many small mom and pop businesses in Canada and these small businesses have not been included.


Deuxièmement, même si le considérant ci-dessus était rejeté et si on réalisait l’analyse des aspects portant sur les relations au sein du groupe (c’est-à-dire, l’augmentation potentielle de la valeur des actions de HSY), il existe de nombreuses preuves démontrant que les actions entreprises par l’ETVA n’auraient pas été acceptables pour un investisseur se trouvant dans des conditions d’économie de marché et détenant 51 % des actions de HSY.

Second, even if the foregoing reasoning were dismissed and the intra-group aspects should be analysed (i.e. the potential increase of the value of HSY’s shares), there are ample evidence that the transactions carried out by ETVA would have not been acceptable for a market economy investor which would have hold a 51 % shareholding in HSY.


«perturbation grave du marché national des transports à l'intérieur d'une zone géographique déterminée»: l'existence, sur ce marché, de problèmes spécifiques à celui-ci, de nature à entraîner un excédent grave, susceptible de persister, de l'offre par rapport à la demande, impliquant une menace pour l'équilibre financier et la survie de nombreuses entreprises de transport de passagers par route,

‘serious disturbance of the national transport market in a given geographical area’ means the existence on the market of problems specific to it, such that there is a serious and potentially enduring excess of supply over demand implying a threat to the financial stability and survival of a significant number of carriers operating passenger transport services;


C’est peut-être l’entreprise canadienne la mieux connue dans le secteur en question, mais ce n’est que l’exemple le plus évident; il existe de nombreuses entreprises qui, partout au Canada et non seulement en Colombie Britannique, sont à la fine pointe des technologies de l’hydrogène.

It perhaps is the most prominent of the Canadian companies involved in the technology, but that's just the most obvious example of many companies throughout Canada, not just in B.C., that are at the leading edge of hydrogen technologies.


La poursuite d'une telle approche est d'autant plus nécessaire qu'il existe de nombreuses interactions entre les mesures nationales et communautaires de soutien aux micro, petites et moyennes entreprises (PME), par exemple en matière de Fonds structurels et de recherche, et qu'il faut éviter que la Communauté cible ses actions sur un certain type de PME et les États membres sur un autre.

The pursuit of such an approach is all the more necessary in view of the extensive interaction between national and Community measures assisting micro, small and medium-sized enterprises (SME), for example in connection with Structural Funds or research.


Il existe de nombreuses incertitudes en ce qui concerne le traitement réglementaire et prudentiel que la législation européenne doit prévoir pour les systèmes de négociation alternatifs (ATS), dont certains ont été agréés dans divers États membres en qualité d'entreprises d'investissement.

Greater uncertainty has surrounded the appropriate regulatory and supervisory treatment under EU law of Alternative Trading Systems (ATSs) which are currently authorised as investment firms in different Member States.


Toutefois, eu égard aux similitudes qui existent entre les grandes entreprises de transformation et de commercialisation de produits agricoles et les entreprises non agricoles, par exemple dans le secteur agroalimentaire, il semble justifié d'accepter les aides d'État accordées à de telles entreprises agricoles dans les limites du taux maximal autorisé par la Commission pour les entreprises non agricoles de taille identique;

However, because of the similarities between large agricultural processing and marketing companies and non-agricultural companies, e.g. in the food processing sector, it seems justified to accept State aid to such agricultural processing and marketing companies up to the maximum aid rates authorised by the Commission for non-agricultural companies of the same size;


En tenant compte des parts de marché des parties à la concentration et de l'existence de nombreuses entreprises concurrentes, dont certaines ont des parts de marché comparables ou supérieures dans ces localités, la Commission a considéré que la concentration notifiée ne créera pas ou ne renforcera pas une position dominante.

Taking into account the market shares of the parties to the concentration and the existence of numerous competing undertakings, some of which have comparable or superior market shares in those localities, the Commission considers that the notified concentration will not create or strengthen a dominant position.




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existe de nombreuses entreprises identiques ->

Date index: 2023-08-09
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