Vertaling van "examen approfondi qui pourra durer jusqu " (Frans → Engels) :

Les mesures notifiées feront l'objet d'un examen approfondi, qui pourra durer jusqu'à trois mois.
The in-depth review of the notified measures will last up to 3 months.

Si l'on peut normalement présumer que les concentrations qui relèvent des catégories mentionnées aux points 5 et 6 ne soulèveront pas de doutes sérieux quant à leur compatibilité avec le marché intérieur, il pourra néanmoins se présenter des situations où, exceptionnellement, un examen approfondi et/ou une décision pleine et entière seront nécessaires.
While it can normally be assumed that concentrations falling into the categories referred to in points 5 and 6 will not raise serious doubts as to their compatibility with the internal market, there may nonetheless be certain situations which exceptionally require a closer investigation and/or a full decision.

Un examen approfondi de la politique menée jusqu'à présent par l’Union en matière de qualité de l'air a révélé que la combinaison d'objectifs et de dispositions législatives avait été très bénéfique du point de vue de la santé et de l'environnement.
A thorough review of EU air policy to date has shown that the combination of targets and legislation has delivered real benefits for human health and the environment.

Il faudrait que le gouvernement du Canada établisse un cadre stratégique et élabore un plan d'action pour les enfants et les jeunes Autochtones et leur famille, un plan incluant une vision, des buts, des objectifs et les résultats visés; un engagement du gouvernement du Canada à présenter régulièrement des rapports publics sur les indicateurs du bien-être des enfants et des collectivités qui ont été convenus, déposés à la Chambre des communes et renvoyés régulièrement au présent comité permanent; une évaluation des résultats qu'a donnés jusqu'à présent le segment Premières nations de la prestation nationale pour enfants; un examen approfondi de l'opportunité d'élargir le segment Premières nations du Programme canadien de nutrition prénatale; envisager d'inclure dans le Plan d'action national pour les enfants les enfants d'âge scolaire, surtout les handicapés; envisager d'ajouter aux initiatives relatives au développement de la petite enfance un volet autochtone—une première initiative encourageante a été prise à ce sujet le 11 septembre 2000; un examen approfondi de la possibilité d'offrir les soutiens et les services aux peuples autochtones, dans ou hors réserve, qu'il s'agisse d'Indiens inscrits ou non inscrits, par l'intermédiaire des quelque 115 centres d'accueil autochtones qui sont en place à travers le pays; peut-être des ententes cadres portant sur une période de plusieurs années entre les principales organisations autochtones nationales et les ministères fédéraux compétents au sujet du financement des services à l'enfance et à la famille pour divers programmes et diverses prestations, y compris ceux destinés aux enfants handicapés; et à partir de la promesse faite dans le discours du Trône de l'année dernière, élargir considérablement la portée des initiatives d'aide préscolaire aux Autochtones, notamment pour les enfants de 7 à 12 ans, en donnant la priorité aux services et soutiens inclusifs dans le secteur de la santé, de la garde d'enfants et de ...
There should be a Government of Canada policy framework and action plan on aboriginal children and youth and their families in communities, with a vision, goals, targets, and desired outcomes; a commitment by the Government of Canada to make regular public reports on agreed outcome indicators of child and community well-being, tabled in the House of Commons and routinely referred to this standing committee; evaluation of the experience to date of the first nations component of the national child benefit; an exploration of the merits of expanding the first nations component of the Canada prenatal nutrition program; a consideration of expanding the national children's agenda to include school-aged children, specifically school-aged children with disabilities; a consideration of expanding the early childhood development initiatives by adding a specific aboriginal component a good start was made September 11, 2000 on this; an exploration of using the 115 or so native friendship centres that exist currently across the country as delivery agencies for supports and services for aboriginal peoples, whether on or off reserve, whether status or non-status; perhaps the establishment of multi-year framework agreements between the major national aboriginal organizations and relevant federal departments on funding child and family services for a variety of programs and benefits, including those for children with disabilities; and building on the throne speech promise last year of expanding significantly the aboriginal head start initiatives, an extension of that to include children aged 7 to 12, with a priority being given to inclusive services and supports in health, child care, and education (1635) Perhaps on the wider disability policy community debate, I would just conclude by saying, have the dollars follow the children and their families'.

Après un examen approfondi, la Commission est parvenue à la conclusion qu'un tel danger était écarté, car il est établi, en vertu de dispositions contractuelles, que Bosch ne pourra exercer une influence concrète sur Siemens/VDO et ne disposera d'aucun droit à l'information.
After detailed investigation, the Commission concluded that this would not be the case, as it has been guaranteed that Bosch will have no practical influence on Siemens/VDO and contractual agreements prevent Bosch from having the right to obtain information.

[13] Les principaux documents préparés jusqu'à présent par le groupe de travail SIS-TECH du Conseil dans le cadre des travaux préparatoires pour le SIS II feront l'objet d'un examen approfondi.
[13] The main documents prepared so far by the SIS-TECH Council working group in the framework of the preparatory works for SIS II will be carefully considered.

Les animaux doivent être maintenus en observation et soumis à des examens jusqu’à ce qu’aucune réaction ne soit plus prévisible, la période d’observation et d’examens devant toutefois durer quatorze jours, au moins, après l’administration.
The animals shall be observed and examined until reactions may no longer be expected, but in all cases, the observation and examination period shall be at least 14 days after administration.

Les animaux doivent être maintenus en observation et soumis à des examens jusqu'à ce qu'aucune réaction ne soit plus prévisible, la période d'observation et d'examens devant toutefois durer quatorze jours, au moins, après l'administration.
The animals shall be observed and examined until reactions may no longer be expected, but in all cases, the observation and examination period shall be at least 14 days after administration.

Leur séjour pourra durer jusqu'à un an. Sir Leon Brittan, membre de la Commission chargé des relations extérieures s'est exprimé sur ce programme dans les termes suivants: "Je crois que nous sommes parvenus à rompre la glace dans nos rapports avec les autorités nucléaires en Russie et en Ukraine.
Sir Leon Brittan, EC Commissioner for external economic relations, gave the following assessment of the programme: "I believe we have broken the ice in our relations with the nuclear establishment in Russia and the Ukraine.