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Traduction de «enregistrements puissent aussi » (Français → Anglais) :

Par ailleurs, il convient que les représentations nationales d'organisations ou associations internationales gérant des chevaux en vue de la compétition ou des courses et ayant leur siège dans un État membre puissent aussi agir en tant qu'organismes émetteurs de documents d'identification des équidés enregistrés.

Furthermore, national branches of international organisations or associations, which manage horses for competition or racing and have their headquarters in a Member State should also be able to act as a body issuing identification documents for registered horses.


Il souhaiterait également que sa famille et le gouvernement puissent aussi cotiser à son régime enregistré d'épargne-invalidité, ce qui est impossible, encore une fois, parce qu'il ne peut fournir le certificat d'invalidité exigé par l'ARC.

He would like his family and the government to also contribute to his registered disability savings plan, but they cannot because he cannot have the disability certificate that CRA requires. I'm not sure if you're aware of the case.


Il faut aussi faire en sorte que cet argent, ces profits enregistrés par les sociétés pétrolières qui, depuis quelques années, font des dizaines de milliards de dollars de bénéfices, puissent aussi servir à l'ensemble de la collectivité.

This money, the profits made by the oil companies, which, in recent years, have recorded profits in the tens of billions of dollars, must also be made available to serve the community as a whole.


Il convient aussi que les États membres puissent utiliser les crédits de réduction des émissions de gaz à effet de serre liés à des réductions réalisées après la période 2008-2012 qui résultent de projets enregistrés durant la période 2008-2012 et correspondant à des types de projets autorisés dans le cadre du système communautaire pendant cette période.

Member States should also be able to use greenhouse gas emission reduction credits for reductions that were made after the period from 2008 to 2012, that result from projects that were registered during the period from 2008 to 2012 and that result from project types which were eligible for use in the Community scheme during that period.


Il convient aussi que les États membres puissent utiliser les crédits de réduction des émissions de gaz à effet de serre liés à des réductions réalisées après la période 2008-2012 qui résultent de projets enregistrés durant la période 2008-2012 et correspondant à des types de projets autorisés dans le cadre du système communautaire pendant cette période.

Member States should also be able to use greenhouse gas emission reduction credits for reductions that were made after the period from 2008 to 2012, that result from projects that were registered during the period from 2008 to 2012 and that result from project types which were eligible for use in the Community scheme during that period.


De plus, tant qu'à avoir la parole dans ce débat, j'ajouterais que l'amendement libéral proposé devrait faire en sorte que les restrictions interdisant le lobbying pour une période de cinq ans ne visent pas simplement le personnel du ministre, les titulaires de charges publiques et leurs principaux employés, mais également les parlementaires de haut rang qui ont une charge officielle dans l'opposition et leurs employés politiques ou stratégiques pour une période de cinq ans, dans le but avoué d'interdire, s'il y avait un changement de gouvernement, que le leader de l'opposition à la Chambre, le chef du parti, le chef adjoint, le whip et leurs employés supérieurs puissent aussi s' ...[+++]

Also, while I am on my feet in the matter of this debate, I might say more broadly that the Liberal amendment put forward to ensure that the restrictions against lobbying for the period of five years not simply be against ministerial staff, public office holders and their senior staff, but should also be for senior members with official positions in the opposition and their senior political or policy staff, for a period of five years, for the obvious purpose of ensuring that when there is a change of government, the opposition House leader, party leader, deputy leader, whip and their senior staff, with their party in government, also would be precluded from registering as lobbyi ...[+++]


Il est bien entendu souhaitable que les anciens enregistrements puissent aussi être écoutés ou regardés via l’autoroute électronique, en veillant cependant à indemniser les titulaires de droits ; s’il s’avère extrêmement complexe de retrouver la trace de ces derniers, il faudrait instaurer un système de licence collective en guise de filet de sécurité.

Naturally it is desirable to be able to listen to, or watch, old recordings via the digital highway as well, but only with due recompense for the rightholders, and if they are demonstrably difficult to trace it is important to have a collective licence system in place which functions as a safety net.


M. Jacques Saada: Si un parti politique le souhaite, est-ce qu'on accueille favorablement ou non qu'il ait l'option de choisir que ses ailes provinciales puissent aussi s'enregistrer?

Mr. Jacques Saada: If a political party wishes to do so, do you think it should have the option to allow its provincial wings to also register?


Je remercie la Commission de la prendre au sérieux ; mais je voudrais aussi connaître quel est le dédommagement prévu pour éviter que les commerçants qui ont enregistré des pertes ne puissent plus exercer leurs activités commerciales à cause des mauvaises conditions économiques ambiantes.

I am grateful to the Commission for taking it seriously; but I want to know as well what compensation will be available to ensure that those who have lost money are not prevented from trading altogether by the uneconomic conditions now prevailing on this route.


Ils achètent des produits commerciaux homologués quoiqu'ils puissent aussi utiliser des produits enregistrés pour l'emploi domestique.

They will be purchasing commercially registered products, although they may use domestically registered products.


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