Traduction de «elle tiendra aussi compte » (Français → Anglais) :

Ainsi, elle n'empiétera pas sur les différents domaines de compétence provinciaux, mais tiendra aussi compte de la globalisation, un mot qui est souvent utilisé de différentes façons.
Thus, it will not infringe on the various areas of provincial responsibility, but will also take into account globalization, a term often used in different ways.

Elle tiendra aussi compte des circonstances entourant la perpétration de l'infraction et les antécédents criminels du demandeur, ce qui n'est pas le cas actuellement.
It will also take into account the circumstances surrounding the commission of the offence and the applicant's criminal history.

Elle tiendra aussi compte des règles définies pour assurer que les crédits de paiement évoluent de manière ordonnée par rapport aux crédits d'engagement et aux prévisions de croissance du revenu national brut (RNB) de l'Union européenne.
It will also consider the rules defined to ensure that payment appropriations develop in an orderly manner compared to commitment appropriations and the growth forecasts of the European Union Gross National Income (GNI).

Afin de déterminer la taille de fonds à cibler, la Commission sera particulièrement attentive, dans son analyse d’impact, au coût des mesures de résolution récemment mises en œuvre et elle tiendra compte du fait que cette taille devrait aussi dépendre de l’impact d’autres réformes, telles que l’augmentation des exigences de fonds propres et les mesures tendant à améliorer la capacité des fonds propres d’absorber les pertes. Elle tiendra également compte de l’efficacité d’autres mécanismes d’absorption des chocs (les SGD, par exemple), qui pourraient réduire tant la probabilité que l’impact d’une défaillance bancaire.
In order to determine the target size of funds, the Commission will pay specific attention in its impact assessment to the cost of recent resolution measures and taking into account that the size of the fund should depend also on the impact of reforms such as increased capital requirements and improvements in the loss-absorbing quality of capital, as well as the effectiveness of other shock absorbers (for example DGS), which may mitigate both the likelihood and impact of bank failure.

Elle tiendra aussi dûment compte du nouveau cadre institutionnel fourni par le traité modificatif.
It will also take due account of the new institutional framework given by the Reform Treaty.

Elle tiendra aussi compte des règles définies pour assurer que les crédits de paiement évoluent de manière ordonnée par rapport aux crédits d'engagement et des prévisions relatives au revenu national brut (RNB) de l'Union européenne.
It will also consider the rules defined to ensure that payment appropriations develop in an orderly manner compared to commitment appropriations and the growth forecasts of the European Union Gross National Income (GNI).

L'organisme tiendra aussi compte des activités qui ne présentent pas de risque pour l'environnement naturel ou qui n'ont pas de répercussions socio-économiques, il veillera à ce que ces activités soient rapidement autorisées et ne soient pas évaluées puisqu'elles n'ont pas besoin de l'être.
It will also take into account and ensure that activities which do not pose any risk, either to the natural environment or with socio-economic impacts, will be cleared quickly and will not be assessed because they do not need to be.

Comme l'a demandé le Conseil le 22 juillet 1999, l'étude "sera réalisée dans le contexte général des conclusions du Conseil européen de Vienne soulignant la nécessité de combattre la concurrence fiscale dommageable; elle tiendra également compte du fait que la coopération dans le domaine de la politique fiscale ne vise pas à imposer des taxes uniformes et n'est pas incompatible avec une concurrence fiscale loyale, mais qu'elle est nécessaire pour réduire les distorsions de concurrence que continue de connaître le marché unique - le but étant aussi de stimuler la croissance économique et d'améliorer la compétitivité de la Communauté au niveau international -, pour empêcher des pertes excessives de recettes fiscales et pour arriver à ce que les structures fiscales évoluent dans un sens plus favorable à l'emploi.
As requested by the Council on 22 July 1999, the study: "will be undertaken in the general context of the Vienna European Council conclusions emphasising the need to combat harmful tax competition whilst taking into account that co-operation in the tax policy area is not aiming at uniform tax rates and is not inconsistent with fair tax competition, but is called for to reduce the continuing distortions in the Single Market also in view of stimulating economic growth and enhancing the international competitiveness of the Community, to prevent excessive losses of tax revenue or to get tax structures to develop in a more employment-friendly way.

Ils ont aussi accepté qu'il soit mis en oeuvre. Elle tiendra également compte des résultats des rassemblements communautaires, dont le Sommet des communautés francophones et acadienne, des rapports des comités parlementaires permanents, du rapport du Commissariat aux langues officielles, des résultats du Recensement de 2006 publiés le 4 décembre dernier et d'une importante étude post-censitaire sur la vitalité des communautés menée par Statistique Canada.
It will also take into account results from community assemblies, such as the summit of francophone and Acadian communities, reports from standing parliamentary committees, the report of the Official Languages Commissioner, the results of the 2006 census published on December 4 and the important Post-Censal Survey on the Vitality of Official Language Minority Communities conducted by Statistics Canada.

Dans ce contexte, la Commission a déclaré qu'elle souhaitait une discussion large et approfondie du Conseil sur le Livre vert qu'elle a présenté en la matière et qu'elle tiendra pleinement compte des orientations dégagées pour la mise en oeuvre des initiatives communautaires.
On this point, the Commission said that it would like the Council to hold a wide-ranging and detailed discussion on the Green Paper which it had submitted on this subject and that it would take the guidelines which emerged for implementing Community initiatives fully into account.