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Traduction de «elle s'appliquera également » (Français → Anglais) :

Elle s'appliquera également à partir du 1 janvier 2016.

This is also due to apply from 1 January 2016.


La Commission soutiendra ce processus par des échanges de bonnes pratiques, des examens par les pairs et la mise en place d'une base de données, éléments qu'elle appliquera également à ses propres initiatives dans le domaine de la recherche et de l'innovation.

The Commission will support this process through exchanges of best practice, peer reviews and developing the evidence base. It will also apply them to its own research and innovation initiatives.


Amazon s'engagerait également à informer les éditeurs qu'elle n'appliquera plus de telles dispositions; permettre aux éditeurs de résilier les contrats contenant une clause qui lie des rabais éventuels sur des livres numériques au prix de détail d'un livre numérique donné vendu sur une plateforme concurrente (la «disposition en matière de réserve de crédits»).

Amazon would also notify publishers that it would no longer enforce such provisions. To allow publishers to terminate e-book contracts that contain a clause linking discount possibilities for e-books to the retail price of a given e-book on a competing platform (so-called Discount Pool Provision).


La Commission appliquera également, par analogie, les règles prévues dans le présent chapitre pour les investissements qui visent des produits agricoles primaires, mais qui ne sont pas réalisés par les agriculteurs, par exemple l'achat d'équipement destiné à être utilisé en commun par un groupement de producteurs.

The Commission will also apply the rules set out in this section by analogy to investments in primary agricultural production which are not made by farmers, for example where equipment is purchased for shared use by a group of producers.


J’espère qu’elle s’appliquera également aux journalistes qui ne sauraient se comporter en provocateurs à la commission d’un délit et qui manquent également gravement à la déontologie.

I hope that it will also apply to journalists who cannot stir up trouble in order to provoke an offence and who are also in serious breach of ethics.


Cependant, elle s’appliquera également, dans certains cas, à la négociation et à la conclusion d’accords régionaux entre plusieurs États membres et/ou plusieurs pays tiers.

It will in certain cases, however, also apply to the negotiation and conclusion of regional agreements between more than one Member State and/or more than one third country.


3. Chaque État membre peut informer le secrétariat général du Conseil, lors de la mise en œuvre de la présente décision-cadre ou à un stade ultérieur, qu’il appliquera également l’article 2, paragraphe 1, de la décision-cadre relative au mandat d’arrêt européen lorsqu’il décidera de la remise de la personne concernée à l’État d’émission.

3. Each Member State may notify the General Secretariat of the Council, when transposing this Framework Decision or at a later stage, that it will also apply Article 2(1) of the Framework Decision on the European Arrest Warrant in deciding on the surrender of the person concerned to the issuing State.


De plus, en évaluant la compatibilité d'une aide d'État en faveur de réseaux NGA, la Commission appliquera également le critère de mise en balance [voir point (35)].

Moreover, in assessing the compatibility of State aid to NGA networks, the Commission will also apply the balancing test (see paragraph 35).


J’espère que la commissaire appliquera également à la politique étrangère et de sécurité commune les plans qu’elle vient d’annoncer pour la semaine prochaine.

I am hopeful that the Commissioner will apply the plans she has just announced for the coming week to the CFSP, too.


Cette décision ne sera pas seulement utile pour les dix nouveaux États membres, mais s'appliquera également à la Roumanie et à la Bulgarie lorsqu'elles adhéreront à l'UE.

This Decision will not only be useful for the ten new Member States, but it will also operate when Romania and Bulgaria join EU.


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