Vertaling van "dépassent cette limite pourraient cependant " (Frans → Engels) :

Cependant, le dépassement des limites peut être autorisé sous certaines conditions très strictes.
However, exemptions exist whereby levels may be exceeded under certain very strict conditions.

10. Lorsqu'une entreprise ou un groupe, à la date de clôture de son bilan, dépasse ou cesse de dépasser les limites chiffrées de deux des trois critères définis aux paragraphes 1 à 7, cette circonstance n'a d'incidence sur l'application des dérogations prévues dans la présente directive que si elle se produit pendant deux exercices consécutifs.
10. Where, on its balance sheet date, an undertaking or a group exceeds or ceases to exceed the limits of two of the three criteria set out in paragraphs 1 to 7, that fact shall affect the application of the derogations provided for in this Directive only if it occurs in two consecutive financial years.

Si, dans un cas exceptionnel, les expositions dépassent cette limite, la valeur exposée au risque est immédiatement notifiée aux autorités compétentes qui peuvent, lorsque les circonstances le justifient, accorder un délai limité pour que l’établissement de crédit se conforme à la limite.
If, in an exceptional case, exposures exceed this limit, the value of the exposure shall be reported without delay to the competent authorities which may, where the circumstances warrant it, allow the credit institution a limited period of time in which to comply with the limit.

Cependant, et sans préjudice de l'application d'une réglementation ex ante, il convient de noter que de nouveaux produits ou services, qui ne sont pas substituables du point de vue à la fois de la demande et de l'offre, peuvent apparaître et nécessiter un débit dépassant les limites physiques supérieures de l'infrastructure à haut débit classique.
However, and without prejudice to the imposition of ex-ante regulation, it should be noted that novel products or services which are not substitutable from both demand and supply side perspectives may emerge and will require broadband speeds in excess of the upper physical limits of basic broadband infrastructure.

(20) Les consortiums qui dépassent cette limite pourraient cependant bénéficier d'une exemption par voie de décision individuelle pour autant qu'ils satisfassent aux conditions de l'article 81, paragraphe 3, du traité en tenant compte des aspects spécifiques des transports maritimes.
(20) However, consortia which exceed the limit should be able to obtain exemption by individual decision, provided that they satisfy the tests of Article 81(3), regard being had to the special features of maritime transport.

Les aides visées à l'article 1er pourraient cependant ne pas être totalement récupérées pour leur part ne dépassant pas le plafond maximal et respectant les conditions visées à l'article 4.
The aid mentioned in Article 1 may however remain partly unrecovered, for the portion that does not exceed the ceiling, in compliance with the conditions laid down in Article 4.

Cependant puisque le montant final calculé selon la méthode ci-dessus ne peut en aucun cas dépasser 10 % du chiffre d'affaires mondial de Løgstør (comme prévu à l'article 15, paragraphe 2, du règlement n° 17) l'amende sera de 12 700 000 écus, de manière à ne pas dépasser la limite autorisée.
However, since the final amount calculated according to the above method may not in any case exceed 10 % of the world-wide turnover of Løgstør (as laid down by Article 15(2) of Regulation No 17), the fine will be set at ECU 12 700 000 so as not to exceed the permissible limit.

considérant que le règlement (CEE) no 2676/90 de la Commission, du 17 septembre 1990, déterminant des méthodes d'analyse communautaires applicables dans le secteur du vin (3), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 2645/92 (4), décrit dans son annexe au chapitre 25 point 2.2.3.3.2, pour l'analyse de la teneur en dioxyde de soufre des jus de raisins, une méthode qui conduit à une meilleure extraction de cette substance par rapport au mode opératoire utilisé précédemment au chapitre 13 point 13.4; qu'il en résulte des teneurs plus élevées en dioxyde de soufre total des jus de raisins analysés qui peuvent dépasser la limite maximale prescrite; que, compte tenu du fait qu'une révision éventuelle de cette limite fait l'objet d'études scientifiques et afin d'éviter des difficultés pour l'écoulement des jus de raisins, il y a lieu de prolonger d'une année supplémentaire la période transitoire pendant laquelle l'analyse du dioxyde de soufre dans les jus de raisins peut être exécutée selon le mode opératoire utilisé précédemment; qu'il y a lieu d'éviter toute rupture dans l'application des modalités de cette méthode d'analyse;
Whereas point 2.2.3.3.2 of Chapter 25 of the Annex to Commission Regulation (EEC) No 2676/90 of 17 September 1990 determining Community methods for the analysis of wines (3), as last amended by Regulation (EEC) No 2645/92 (4), describes a method for the analysis of the sulphur dioxide content of grape juice which results in better extraction of that substance than the method used previously in point 13.4 of Chapter 13; whereas this results in higher total sulphur dioxide contents of grape juice analysed, which may exceed the maximum laid down; whereas, in view of the fact that a possible review of that maximum is the subject of scientific study and in order to prevent difficulty in disposing of grape juice, the transitional period during which the sulphur dioxide content of grape juice may be analysed using the method used previously should be extended for a further year; whereas any interruption in the application of the detailed rules governing this method of analysis should be avoided;

Cependant, en vertu de l'article 17 de la directive, il est possible de dépasser cette limite générale dans certains secteurs d'activité, soit en étendant la période de référence à quatre mois, soit en accomplissant des heures supplémentaires.
However, in accordance with Article 17 of the Directive, the general limit on the length of night work can be exceeded in some sectors of activity either through an extension of the reference period to four months or through working overtime.