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Analyse coût-avantage
Analyse coût-bénéfice
Analyse coût-utilité
Avant déduction de l'impôt
Avant déduction des impôts
Avant imposition
Avant impôts
Avant les déductions fiscales
Avant paiement de l'impôt
Calcul des coûts
Coût de diagnostic environnemental
Coût de protection de l’environnement
Coût environnemental
Coût obtenu par déduction
Coût pour l'environnement
Coût établi par déduction
Coûts et déductions
Déduction des coûts de régénération de mines
Déduction sans inclusion
Dépenses de protection de l’environnement
Impôts non déduits
Limitation des coûts
Venant en déduction des coûts

Vertaling van "déduction des coûts " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
déduction des coûts de régénération de mines

mine reclamation costs deduction


venant en déduction des coûts

applied against the costs


coût obtenu par déduction [ coût établi par déduction ]

constructed cost








coût environnemental [ coût de diagnostic environnemental | coût de protection de l’environnement | coût pour l'environnement | dépenses de protection de l’environnement ]

environmental cost [ environmental appraisal cost | environmental prevention cost | environmental protection cost | environmental protection expenditure | EPE ]


déduction sans inclusion | déduction/absence d’inclusion | déduction/non-inclusion

deduction without inclusion | deduction without inclusion outcome | deduction/no inclusion | D/NI [Abbr.]


avant déduction de l'impôt | avant déduction des impôts | avant imposition | avant impôts | avant les déductions fiscales | avant paiement de l'impôt | impôts non déduits

before tax


analyse coût-bénéfice [ analyse coût-avantage | analyse coût-utilité ]

cost-benefit analysis [ Benefit analysis(ECLAS) ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
19. estime que le plafond de 5 millions d'EUR (ou de 10 millions d'EUR des coûts totaux pour les biens inscrits sur la liste de l'UNESCO) adopté par la Commission sur la base des coûts totaux des projets est trop rigide et qu'il entraînera une réduction du soutien au patrimoine culturel, notamment parce qu'il ne prévoit pas la déduction des coûts de documentation et de gestion ni celle des dépenses incompressibles (comme la TVA); estime également que ce plafond réduit la possibilité d'avoir recours à des partenariats publics et privés et d'investir dans la culture, ce qui revêt pourtant une importance cruciale pour le développement soci ...[+++]

19. Takes the view that the EUR 5 million (or EUR 10 million of the total cost where sites on the UNESCO list are involved) ceiling adopted by the Commission on the basis of total project costs is overly rigid and will result in less support for cultural heritage, not least because it makes no provision for the deduction of documentation and management costs and of non-reducible expenditure (e.g. VAT), and that it reduces the scope ...[+++]


Après déduction des coûts administratifs, ces recettes sont utilisées pour au moins l'un des objectifs suivants:

After the deduction of administrative costs, those revenues shall be used for one or more of the following purposes:


Les montants au-delà de 110 000 000 EUR qui ont été reversés sur le compte fiduciaire établi pour la Facilité euro-méditerranéenne d'investissement et de partenariat sont inscrits au budget général de l'Union, après déduction des coûts et frais de gestion.

Amounts exceeding EUR 110 000 000 which have been paid back to the fiduciary account established for the Facility for Euro-Mediterranean Investment and Partnership shall be entered in the general budget of the Union after deduction of management costs and fees.


4. Conformément à l'article 140, paragraphe 6, du règlement financier, les remboursements annuels générés par un instrument financier donné sont attribués à cet instrument financier jusqu'au 1er janvier 2024, tandis que les recettes sont inscrites au budget général de l'Union après déduction des coûts et frais de gestion.

4. In accordance with Article 140(6) of the Financial Regulation, annual repayments generated by one financial instrument shall be assigned to that financial instrument until 1 January 2024, while revenues shall be entered in the general budget of the Union after deduction of management costs and fees.


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4. Conformément à l'article 140, paragraphe 6 , du règlement financier, les remboursements annuels générés par un instrument financier donné sont attribués à cet instrument financier jusqu’au 1 janvier 2024, tandis que les recettes sont inscrites au budget général de l’Union après déduction des coûts et frais de gestion .

4. In accordance with Article 140(6) of the Financial Regulation, annual repayments generated by one financial instrument shall be assigned to that financial instrument until 1 January 2024, while revenues shall be entered in the general budget of the Union after deduction of management costs and fees .


Coûts totaux après déduction des coûts des services pour des vols exonérés (en termes nominaux)

Total costs after deduction of costs for services to exempted flights (in nominal terms)


Sans préjudice de la réglementation sectorielle en matière de gestion partagée, les recettes, y compris les dividendes, les gains en capital, les commissions de garantie et les intérêts sur prêts et sur les montants des comptes fiduciaires reversés à la Commission ou les comptes fiduciaires ouverts pour les instruments financiers et imputables au soutien issu du budget au titre d'un instrument financier sont inscrits au budget, après déduction des coûts et frais de gestion.

Without prejudice to sector-specific rules for shared management, revenues, including dividends, capital gains, guarantee fees and interest on loans and on amounts on fiduciary accounts paid back to the Commission or fiduciary accounts opened for financial instruments and attributable to the support from the budget under a financial instrument, shall be entered in the budget after deduction of management costs and fees.


Les recettes comprenant les dividendes, les gains en capital, les commissions de garantie et les intérêts sur prêts et sur les montants des comptes fiduciaires devraient être inscrites au budget, après déduction des coûts et frais de gestion.

Revenue including dividends, capital gains, guarantee fees and interest on loans and on amounts on fiduciary accounts should be entered in the budget after deduction of management costs and fees.


une déduction des coûts des vols VFR identifiés à l’article 7, paragraphe 4».

a deduction of the costs of VFR flights as identified in Article 7(4)’.


Aussi longtemps que le MES n'aura pas été activé et pour autant que la capacité de prêt effective ne soit pas inférieure à 500 milliards, le produit de l'investissement du capital versé au MES sera restitué aux États membres, après déduction des coûts de fonctionnement.

As long as the ESM has not been activated and provided that the effective lending capacity is not less than 500 billion, the proceeds from the investment of the ESM paid-in capital will be returned to the Member States, after deductions for operational costs.


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