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Vertaling van "durée du séjour pourrait aussi " (Frans → Engels) :

La Commission est d’avis que cette situation pourrait porter à confusion, mais ne cause pas réellement de problème: lorsqu’il voyage seul, un ressortissant de pays tiers ne peut dépasser la durée maximale de séjour, à savoir trois mois, à l’intérieur de l’espace Schengen; lorsqu’il accompagne un citoyen de l’Union, la durée de séjour autorisée n'est pas limitée à trois mois par période de six mois.

The Commission is of the opinion that this situation might be confusing but does not really cause problems; when travelling alone a third-country national can not exceed the maximum duration of stay, i.e. three months, within the Schengen area. In case when a third-country national accompanies a Union citizen, the length of the authorised stay of a third-country national is not limited to three months per six-month period.


Le système pourrait prévoir l’enregistrement des informations relatives à la date et au lieu d’entrée et à la durée de séjour autorisée et, s’il est constaté que la personne concernée a dépassé la durée de séjour autorisée, la transmission directe de signalements automatiques aux autorités compétentes, tant au moment du dépassement qu’à celui où la personne quitte l’UE.

The system could include the recording of information on the time and place of entry, the length of stay authorised, and the transmission of automated alerts directly to the competent authorities, should a person be identified as 'overstayer', both at the time this occurs and upon departure from the EU.


- L’enregistrement automatique du lieu et de la date d’entrée et de sortie des ressortissants de pays tiers, qu’ils soient soumis ou non à l’obligation de visa, pourrait être instauré aux frontières afin d’identifier ceux qui dépassent la durée de séjour autorisée.

- The automatic registration of the time and place of entry and exit of third country nationals, both those that require a visa and those that do not, to identify overstayers, could be introduced at the borders.


Quant aux mesures susceptibles d’être prises sur le territoire Schengen, l’Union pourrait réfléchir à l’instauration d’un moyen efficace d’identifier les personnes qui dépassent la durée de séjour autorisée, les dates de franchissement des frontières extérieures par les ressortissants de pays tiers n’étant pas enregistrées à l’heure actuelle.

Looking at the measures that could be taken within the Schengen territory, the Union could reflect on the introduction of an efficient tool for identifying overstayers, as the dates for movements of third-country nationals across the external borders are currently not recorded.


- Un signalement accessible aux autorités nationales pourrait être introduit lorsque la durée de séjour autorisée dans l’UE est écoulée et qu’ aucune donnée relative à la sortie n ’ a été saisie.

- An alert available to national authorities could be issued once the validity of an individual's stay in the EU has expired, and no exit data had been captured.


La Commission est d’avis que cette situation pourrait porter à confusion, mais ne cause pas réellement de problème: lorsqu’il voyage seul, un ressortissant de pays tiers ne peut dépasser la durée maximale de séjour, à savoir trois mois, à l’intérieur de l’espace Schengen; lorsqu’il accompagne un citoyen de l’Union, la durée de séjour autorisée n'est pas limitée à trois mois par période de six mois.

The Commission is of the opinion that this situation might be confusing but does not really cause problems; when travelling alone a third-country national can not exceed the maximum duration of stay, i.e. three months, within the Schengen area. In case when a third-country national accompanies a Union citizen, the length of the authorised stay of a third-country national is not limited to three months per six-month period.


Le système pourrait prévoir l’enregistrement des informations relatives à la date et au lieu d’entrée et à la durée de séjour autorisée et, s’il est constaté que la personne concernée a dépassé la durée de séjour autorisée, la transmission directe de signalements automatiques aux autorités compétentes, tant au moment du dépassement qu’à celui où la personne quitte l’UE.

The system could include the recording of information on the time and place of entry, the length of stay authorised, and the transmission of automated alerts directly to the competent authorities, should a person be identified as 'overstayer', both at the time this occurs and upon departure from the EU.


- Un signalement accessible aux autorités nationales pourrait être introduit lorsque la durée de séjour autorisée dans l’UE est écoulée et qu’ aucune donnée relative à la sortie n ’ a été saisie .

- An alert available to national authorities could be issued once the validity of an individual's stay in the EU has expired, and no exit data had been captured .


- L’enregistrement automatique du lieu et de la date d’entrée et de sortie des ressortissants de pays tiers, qu’ils soient soumis ou non à l’obligation de visa, pourrait être instauré aux frontières afin d’identifier ceux qui dépassent la durée de séjour autorisée.

- The automatic registration of the time and place of entry and exit of third country nationals, both those that require a visa and those that do not, to identify overstayers, could be introduced at the borders.


Quant aux mesures susceptibles d’être prises sur le territoire Schengen, l’Union pourrait réfléchir à l’instauration d’un moyen efficace d’identifier les personnes qui dépassent la durée de séjour autorisée, les dates de franchissement des frontières extérieures par les ressortissants de pays tiers n’étant pas enregistrées à l’heure actuelle.

Looking at the measures that could be taken within the Schengen territory, the Union could reflect on the introduction of an efficient tool for identifying overstayers, as the dates for movements of third-country nationals across the external borders are currently not recorded.




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durée du séjour pourrait aussi ->

Date index: 2021-03-16
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