Traduction de «document décrit trois » (Français → Anglais) :

Ce document décrit trois options pour la réforme à venir.
The paper outlines three options for further reform.

O. considérant que, le 16 janvier 2007, la Commission a lancé une "approche en trois étapes", comprenant un document de travail des services de la Commission sur le pluralisme des médias, une étude indépendante sur le pluralisme des médias dans les États membres de l'Union européenne, avec des indicateurs afin d'évaluer le pluralisme des médias et de recenser les risques encourus dans les États membres (qui devait être publiée en 2007) et une communication de la Commission sur les indicateurs du pluralisme des médias dans les États membres (qui devait être publiée en 2008), suivie d'une consultation publique; considérant que l'outil relatif au pluralisme des médias, décrit dans le cadre de l'étude indépendante, n'a pas encore été mis en œuvre;
O. whereas on 16 January 2007 the Commission launched a ‘three-step approach’, consisting of: a Commission Staff Working Paper on Media Pluralism; an independent study on media pluralism in EU Member States, with indicators for assessing media pluralism and identifying potential risks in the Member States (to appear in 2007); and a Commission communication on the indicators for media pluralism in the Member States (to appear in 2008), to be followed by a public consultation; whereas the media pluralism tool described in the independent study has yet to be implemented;

Le demandeur doit fournir les trois documents décrits aux points 4.5.1, 4.5.2 et 4.5.3.
The applicant shall provide the three documents described in 4.5.1, 4.5.2 and 4.5.3.

Concernant les finances et les conséquences financières, les règles sont très simples et sont décrites de manière très claire dans le document préparé par les trois commissaires – Rehn, Almunia et moi-même.
Regarding finance and financial consequences, its rules are very simple and they are very clearly described in our paper prepared by three Commissioners – Rehn, Almunia and myself.

Dans les exemples donnés tout au long de ce document, on utilisera un nombre à trois chiffres pour désigner les zones contenues dans chacun des enregistrements logiques à zones balisées décrits.
For purposes of illustration throughout this document, a three-digit number shall be used for enumerating the fields contained in each of the tagged-field logical records described herein.

(c) Informations préalables concernant la date effective de début du transfert. Le notifiant envoie aux autorités compétentes concernées et au destinataire, trois jours ouvrables avant le début du transfert au plus tard , le document de mouvement ainsi rempli, tel qu'il est décrit au point b).
(c) Prior information regarding actual commencement of shipment: The notifier shall send copies of the then completed movement document, as described in point (b), to the competent authorities concerned and to the consignee at least 3 working days before the shipment starts.

Le document de consultation décrit trois domaines d'action spécifiques pour moderniser la Commission: mise en œuvre de nouveaux systèmes pour définir les priorités et les priorités négatives et pour une gestion fondée sur les activités, optimisation des ressources humaines de la Commission et réforme radicale de la gestion financière.
The Consultative Document sets out three specific areas for action in modernising the Commission: implementing new systems for identifying priorities and negative priorities and for Activity Based Management, getting the best out of the Commission's staff, and radically reforming financial management.

Pour faciliter la traçabilité à tous les stades du processus de commercialisation, les produits de la pêche devront être étiquetés ou accompagnés d'un document reprenant les trois types d'information décrits ci-dessus, ainsi que le nom scientifique des produits.
To facilitate traceability, at all stages of the marketing process, fisheries products will have to be labelled or accompanied by a document indicating the three sets of information described above as well as the scientific name of the products.

Nous ajouterons seulement que le test en trois étapes, qui est prévu dans les traités internationaux de l'OMPI, et qui doit être respecté par notre loi se résume ainsi : il est possible dans une loi nationale de prévoir certaines exceptions aux droits d'auteur, mais, afin de conserver un équilibre équitable entre ces exceptions et le droit des auteurs, ces exceptions doivent satisfaire les trois conditions du fameux test en trois étapes, qui est décrit plus en détail dans notre document.
We would simply add that the three-step test set out in the WIPO international treaties, and which our legislation must reflect, boils down to this: it is possible for national legislation to allow certain exceptions to copyright. But, in order to keep a fair balance between copyright and the exceptions, the latter must satisfy the conditions of the three-step test that we are hearing so much about and that is described in detail in our document.

Conformément à plusieurs conclusions du Conseil (et du Conseil européen), il est instamment demandé aux États membres d'achever la ratification des trois protocoles modifiant la Convention Europol avant le 31 décembre 2006 (la situation actuelle est décrite dans le document 9589/06 + ADD 1)
In line with the conclusions of several (European) Councils, the Member States are urged to finalise the ratification of the three Protocols amending the Europol Convention before 31 December 2006 (the state of play is in 9589/06 + ADD 1).