Traduction de «document contient aussi trois » (Français → Anglais) :

Le code contient aussi une liste de documents sur lesquels un cachet d'entrée ou de sortie doit être apposé, ainsi qu’une liste de documents exemptés de cette obligation.
The Code also provides for a list of documents in which an entry or exit stamp shall be affixed, as well as documents which shall be exempt from stamping.

L’année 2008 a vu la naissance d’ Europeana , bibliothèque, musée et centre d’archives multimédia européen en ligne, qui contient plus de trois millions de livres, cartes, enregistrements sonores, photographies, documents d’archives, tableaux et films appartenant à des institutions culturelles, accessibles par un portail web disponible dans toutes les langues de l’UE[11].
2008 witnessed the birth of Europeana, Europe’s multimedia online library, museum and archive with more than three million books, maps, sound recordings, photographs, archival documents, paintings and films from cultural institutions accessible through a web portal available in all EU languages [11].

Cette case contient le code de pays à trois lettres de l'État membre émetteur, établi par le document 9303 de l'OACI relatif aux documents de voyage lisibles à la machine, ou l'acronyme “BNL” si l'émetteur est la Belgique, le Luxembourg ou les Pays-Bas, imprimé dans une encre optique variable.
This box shall contain the three-letter country code as set out in ICAO Document 9303 on machine-readable travel documents of the issuing Member State, or the acronym “BNL” if issued by Belgium, Luxembourg or the Netherlands, in optically variable colouring.

Si le document d’enregistrement universel, ou un amendement apporté à ce document, est déposé auprès de l’autorité compétente ou approuvé par celle-ci et rendu public au plus tard trois mois après la fin des six premiers mois de l’exercice financier et qu’il contient les informations qui doivent être publiées dans le rapport financier semestriel visé à l’article 5 de la directive 2004/109/CE, l’émetteur est réputé avoir satisfait à son obligation de publier le rapport financier semestriel exigé par cet article.
Where the universal registration document, or an amendment thereto, is filed or approved by the competent authority and made public at the latest three months after the end of the first six months of the financial year, and contains the information required to be disclosed in the half-yearly financial report referred to in Article 5 of Directive 2004/109/EC, the issuer shall be deemed to have fulfilled its obligation to publish the half-yearly financial report required under that Article.

De ce fait, il est extrêmement difficile, voire totalement impossible pour les autorités compétentes de vérifier, dans le contexte d'une certification ou d'un contrôle d'identité, si un document d'identification est authentique et si les informations qu'il contient sont d'actualité, plausibles et n'ont pas fait l'objet d'altérations frauduleuses, principalement en ce qui concerne le statut des équidés au regard de l'abattage, mais aussi pour l'application des conditions les plus favorables à la santé et au bien-être des animaux lors des mouvements d'équidés enregistrés.
It is thus extremely difficult, if not completely impractical, for the competent authorities to verify, in the context of certification or an identity check, whether or not an identification document is authentic and the information it contains is current and plausible and was not subject to fraudulent alterations, primarily relating to the status of the animals as intended for slaughter, but also in order to use the more favourable animal health and welfare conditions for movement of registered equidae.

Cette case contient le code de pays à trois lettres établi par le document 9303 de l'OACI relatif aux documents de voyage lisibles à la machine (1), qui indique l'État membre émetteur.
This box shall contain the three-letter country code as set out in ICAO Document 9303 on machine-readable travel documents (1), indicating the issuing Member State.

j) "document de référence du réseau", document précisant, de manière détaillée, les règles générales, les délais, les procédures et les critères relatifs aux systèmes de tarification et de répartition des capacités; ce document contient aussi toutes les autres informations nécessaires pour permettre l'introduction de demandes de capacités de l'infrastructure.
j) "network statement" means the statement which sets out in detail the general rules, deadlines, procedures and criteria concerning the charging and capacity allocation schemes. It shall also contain such other information as is required to enable application for infrastructure capacity.

j) "document de référence du réseau", document précisant, de manière détaillée, les règles générales, les délais, les procédures et les critères relatifs aux systèmes de tarification et de répartition des capacités; ce document contient aussi toutes les autres informations nécessaires pour permettre l'introduction de demandes de capacités de l'infrastructure;
j) "network statement" means the statement which sets out in detail the general rules, deadlines, procedures and criteria concerning the charging and capacity allocation schemes. It shall also contain such other information as is required to enable application for infrastructure capacity;

2.2. 2.2.1. Si l'administration de destination estime que le dossier reçu contient tous les éléments d'appréciation voulus au regard des dispositions du point 1, elle dispose d'un délai de trois mois à compter de la réception du dossier pour examiner quant au fond les documents qu'il contient.
2.2. 2.2.1. If the recipient administration considers that the file received contains all the information required under section 1, it shall have three months from the date of receipt of the file to conduct a substantive examination of the documents in the file.