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Vertaling van "dispositions varient considérablement " (Frans → Engels) :

Bien que cela ne concerne qu’un nombre limité d’étudiants en Europe, ce nombre est en augmentation et les dispositions en matière d’AQ varient considérablement selon les pays et les établissements.

Although it affects only a small number of students in Europe, it is increasing and quality assurance arrangements vary substantially between countries and providers.


Transfert de technologies des institutions publiques et collaborations public/privé dans le domaine de la R D: Les règles nationales applicables à la détention et à la gestion des DPI issus de la R D financée par le secteur public et les dispositions concernant les DPI et les aspects financiers connexes qui régissent les collaborations entre universités et entreprises varient considérablement à travers l'Europe et dans les pays.

Technology transfer from public institutions and public/private RD collaborations: National rules governing the ownership and management of IPRs arising from publicly funded RD and IPR arrangements and related financial aspects in university-industry collaborations vary considerably across Europe and within countries.


La présente évaluation confirme que certaines des dispositions facultatives et clauses dérogatoires de la directive ont contribué à la multiplication de pratiques divergentes dans l'Union et que les garanties procédurales varient considérablement d'un État membre à l'autre.

This evaluation confirms that some of the Directive's optional provisions and derogation clauses have contributed to the proliferation of divergent arrangements across the EU, and that procedural guarantees vary considerably between Member States.


En pratique, il serait impossible d'appliquer cette disposition étant donné que les jours fériés varient considérablement à travers l'Europe.

In practice, this provision would be impossible to implement as holidays vary considerably across Europe.


Tous les États membres ont transposé l’article 7, paragraphe 2, de la décision-cadre dans leur droit interne, mais les dispositions varient considérablement dans le détail.

All Member States transposed Article 7(2) FD into their national law, but the detailed provisions vary considerably.


Ainsi, elle n'a pas pour objet d'édicter des dispositions législatives applicables au volontariat, aux volontaires ou aux organisations faisant appel à eux, ou à leur rôle social, ni d'intervenir dans les différents régimes juridiques ou financiers en vigueur, qui varient considérablement d'un État membre à l'autre.

Hence, this proposal is in no way intended to make any legal provisions as regards volunteering, volunteers or organisations working with volunteers nor as regards their social role or diverse legal or financial conditions that vary a lot between the Member States.


Lesdites dispositions nationales varient considérablement.

Those national provisions vary considerably.


Lesdites dispositions nationales varient considérablement.

Those national provisions vary considerably.


Les informations que nous avons récoltées montrent que les dispositions varient considérablement.

The information we have collected shows that there is considerable diversity of arrangements.


12. souligne que les dispositions sur le droit d'auteur et les droits voisins applicables dans les États membres varient considérablement et que l'exclusivité que le droit d'auteur confère à son détenteur est, en principe, limitée aux frontières territoriales de l'État membre dans lequel le droit a été octroyé; pense que de telles restrictions territoriales entraînent souvent une fragmentation du marché ainsi que des différences d'application majeures au sein de l'Union; rappelle que le marché européen n'est pas homogène et que les ...[+++]

12. Highlights the fact that the Member States’ provisions on copyright and related rights vary considerably, and that the exclusivity which copyright grants its owner is, in principle, limited to the territorial boundaries of the Member State where the right has been granted; believes that such territorial restrictions may often lead to market fragmentation and major divergences in enforcement across the EU; recalls that the European market is not homogeneous and that n ...[+++]


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