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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Différentes méthodes de règlement
Directive
Directive communautaire
Directive de la Commission
Directive du Conseil
Directive du Parlement européen et du Conseil
Dont pourront convenir les parties
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement

Traduction de «directive pourront » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
tribunaux ... qui pourront modifier ou infirmer cette détermination

tribunals ... which can effect the modification or reversal of the determination


les personnes pourront emporter leurs biens meubles, effets et objets personnels

these persons may bring with them their household and personal effects


ces crédits pourront faire l'objet d'un report qui sera limité au seul exercice suivant

these appropriations may be carried forward to the next financial year only


méthodes qui pourront permettre de régler les revendications [ différentes méthodes de règlement ]

claim process options


dont pourront convenir les parties

as agreed between the parties


Le gouvernement présente un projet de loi sur les institutions financières et annonce que les banques étrangères pourront avoir des succursales au Canada

Government Introduces New Legislation for Financial Institutions and Announces Decision to Allow Foreign Bank Branching


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


directive (UE) [ directive communautaire | directive de la Commission | directive du Conseil | directive du Parlement européen et du Conseil ]

directive (EU) [ Commission Directive | Community directive | Council Directive | European Parliament and Council directive ]


maladies endémiques dues à une insuffisance en iode de l'environnement soit directe, soit résultant d'une insuffisance thyroïdienne maternelle. Certaines de ces maladies ne correspondent pas à une hypothyroïdie en cours mais sont la conséquence d'une sécrétion anormale de l'hormone thyroïdienne au cours du développement du fœtus. Le goitre endémique peut y être associé.

endemic conditions associated with environmental iodine deficiency either directly or as a consequence of maternal iodine deficiency. Some of the conditions have no current hypothyroidism but are the consequence of inadequate thyroid hormone secretion in the developing fetus. Environmental goitrogens may be associated.


Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03) ou de delirium (F05.-). Ce diagnostic ne doit être fait qu'en présence d'un trouble somatique spécifié; il ne doit pas être fait en présenc ...[+++]

Definition: A disorder characterized by impairment of memory, learning difficulties, and reduced ability to concentrate on a task for more than brief periods. There is often a marked feeling of mental fatigue when mental tasks are attempted, and new learning is found to be subjectively difficult even when objectively successful. None of these symptoms is so severe that a diagnosis of either dementia (F00-F03) or delirium (F05.-) can be made. This diagnosis should be made only in association with a specified physical disorder, and should not be made in the presence of any of the mental or behavioural disorders classified to F10-F99. The disorder may precede, accompany, or follow a wide variety of infections and physical disorders, both cerebral and syst ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La proposition de directive permet également l'éventuelle création par la Commission d'un répertoire central sécurisé dans lequel les informations qui doivent être communiquées au titre de la directive pourront être enregistrées.

The proposed Directive also enables the possible creation by the Commission of a secure central directory where information to be communicated in the framework of the Directive may be recorded.


Le risque est d'autant plus grand que ce produit continuera de côtoyer dans les rayonnages de magasins des boissons à base de fruits, qui n'étant pas reprise dans le champ de la directive, pourront continuer de porter l'indication "sans sucres ajoutés".

This risk is heightened by the fact that shops will continue to display such products next to fruit-based drinks, which are not covered by the directive and will still be able to feature the words ‘with no added sugar’.


Il convient d’offrir aux États membres qui ont adhéré à l’Union après l’entrée en vigueur de la directive 2002/39/CE du Parlement européen et du Conseil du 10 juin 2002 modifiant la directive 97/67/CE en ce qui concerne la poursuite de l’ouverture à la concurrence des services postaux de la Communauté et ont pu être confrontés à des difficultés particulières dans le cadre de l’adaptation harmonieuse de leurs marchés postaux du fait qu’ils ont rejoint le processus de réforme des services postaux à un stade avancé ainsi qu’aux États membres qui ont une faible densité de population et une taille géographique limitée et qui peuvent se préval ...[+++]

It is appropriate to provide Member States that have acceded to the Union after the entry into force of Directive 2002/39/EC of the European Parliament and of the Council of 10 June 2002 amending Directive 97/67/EC with regard to the further opening to competition of Community postal services and may have faced particular difficulties regarding the smooth adaptation of their postal markets because they joined the postal reform process at a late stage, and certain Member States with a small population and a limited geographical size having specific characteristics that are particular to postal services or with a particularly difficult top ...[+++]


Des orientations pratiques et des mesures d'exécution des règles prévues dans la présente directive pourront s'avérer nécessaires, le cas échéant, pour tenir compte de l'évolution des marchés financiers.

Technical guidance and implementing measures for the rules laid down in this Directive may from time to time be necessary to take into account developments on financial markets.


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(40) Des orientations pratiques et des mesures d'exécution des règles prévues dans la présente directive pourront s'avérer nécessaires, le cas échéant, pour tenir compte de l'évolution des marchés financiers.

(40) Technical guidance and implementing measures for the rules laid down in this Directive may from time to time be necessary to take into account developments on financial markets.


Dans l'ensemble, la Commission espère que ces directives pourront trouver une application effective dans l'ensemble de l'Union européenne élargie en 2004.

All in all, the Commission hopes they will be effectively implemented throughout the enlarged European Union in 2004.


(16) Des orientations techniques et des mesures d'exécution des règles prévues par la présente directive pourront, occasionnellement, s'avérer nécessaires pour tenir compte de l'évolution des marchés financiers; la Commission doit donc être habilitée à adopter des mesures de mise en œuvre, à condition que celles-ci ne modifient pas les éléments essentiels de la présente directive.

(16) Technical guidance and implementing measures to the rules laid down in this Directive may from time to time be necessary to take account of new developments on financial markets. The Commission should accordingly be empowered to adopt implementing measures, provided that these do not modify the essential provisions of this Directive.


(30) Des orientations techniques et des mesures d'exécution des règles prévues par la présente directive pourront occasionnellement s'avérer nécessaires , pour tenir compte de l'évolution des marchés financiers; la Commission doit donc être habilitée à adopter des mesures de mise en œuvre, à condition que celles-ci ne modifient pas les éléments essentiels de la présente directive et que la Commission agisse conformément aux principes consacrés par celle-ci , après consultation du comité européen des régulateurs des marchés de valeurs mobilières, institué par la décision 2001/527/CE de la Commission, du 6 juin 2001, instituant le comité ...[+++]

( 30) Technical guidance and implementing measures to the rules laid down in this Directive may from time to time be necessary to take account of new developments on financial markets; the Commission should accordingly be empowered to adopt implementing measures, provided that these do not modify the essential provisions of this Directive and the Commission acts according to the principles set out in this Directive, after consulting the Committee of European Securities Regulators established by Commission Decision 2001/527/EC .


(22) Des orientations techniques et des mesures d'application des règles prévues par la présente directive pourront s'avérer nécessaires, de temps à autre, pour tenir compte de l'évolution des marchés financiers; la Commission doit donc être habilitée à adopter des mesures d'application, à condition que celles-ci ne modifient pas les éléments essentiels de la présente directive et que la Commission agisse conformément aux principes énoncés dans celle-ci, après consultation du comité européen des valeurs mobilières, institué par la décision 2001/./CE de la Commission.

Technical guidance and implementing measures to the rules laid down in this Directive may from time to time be necessary to take account of new developments on financial markets; the Commission should accordingly be empowered to adopt implementing measures, provided that these do not modify the essential elements of this Directive and the Commission acts according to the principles set out in this Directive, after consulting the European Securities Committee established by Commission Decision 2001/./EC


(67) Des modifications techniques des règles détaillées figurant dans la présente directive pourront être nécessaires, à certains intervalles de temps, pour prendre en compte les nouvelles évolutions survenues dans le secteur bancaire.

(67) Technical modifications to the detailed rules laid down in this Directive may from time to time be necessary to take account of new developments in the banking sector.




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directive pourront ->

Date index: 2024-01-22
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