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Traduction de «devrait procéder régulièrement » (Français → Anglais) :

Les DCT devraient être soumis à l’agrément et à la surveillance de l’autorité compétente de leur État membre d’origine, laquelle est la mieux placée pour analyser leur fonctionnement au jour le jour, procéder à des évaluations régulières et arrêter les mesures qui s’imposent, et devrait être dotée des pouvoirs nécessaires à cet effet.

A CSD should be subject to authorisation and supervision by the competent authority of its home Member State, which is well placed and should be empowered to examine how CSDs operate on a daily basis, to carry out regular reviews and to take appropriate action when necessary.


51. invite la Commission à procéder à un examen exhaustif de la législation et des politiques de l'Union, en vue d'évaluer leur conformité avec la convention des Nations unies relative aux droits des personnes handicapées; estime que les procédures et l'action politique de l'Union devraient être adaptées afin de veiller au respect et à la mise en œuvre de cette convention; invite la Commission à adopter des orientations spécifiques aux études d'incidences à cette fin et à présenter au Parlement le projet de rapport d'avancement sur la mise en œuvre de cette convention dans l'Union; estime que le Parlement ...[+++]

51. Calls on the Commission to carry out a comprehensive review of EU legislation and policies in order to assess their compliance with the UN Convention on the Rights of Persons with Disabilities; believes that EU legislative procedures and policy making should be adapted so as to ensure respect, and provide for the implementation, of the CRPD; calls on the Commission to adopt specific impact assessment guidelines to this end and to submit the draft EU progress report on the implementation of the CRPD in the EU to Parliament; beli ...[+++]


Par conséquent, la Commission devrait procéder régulièrement à l'étude et à l'analyse des conséquences des effets du présent règlement, notamment sur les PME et les pratiques de sylviculture durable.

The Commission should, therefore, accordingly and on a regular basis, carry out a study and impact analysis of the effects of this Regulation with particular reference to SMEs as well as sustainable forestry practices.


La Commission devrait procéder régulièrement à des analyses et des recherches.

The Commission should carry out regular analyses and research.


Par conséquent, la Commission devrait procéder régulièrement à l'étude et à l'analyse des conséquences des effets du présent règlement sur le marché intérieur, et notamment sur les PME, outre ses impacts sur la gestion durable des forêts.

The Commission should, therefore, accordingly and on a regular basis, carry out a study and impact analysis of the effects of the Regulation on the internal market, with particular reference to SMEs, in addition to its impacts on sustainable forest management.


Par conséquent, la Commission devrait procéder régulièrement à l'étude et à l'analyse des conséquences des effets du présent règlement sur le marché intérieur, et notamment sur les PME, outre ses impacts sur la gestion durable des forêts.

The Commission should, therefore, accordingly and on a regular basis, carry out a study and impact analysis of the effects of the Regulation on the internal market, with particular reference to SMEs, in addition to its impacts on sustainable forest management.


(14) La Commission devrait procéder régulièrement à une évaluation de la mise en oeuvre de la présente directive.

(14) An evaluation of the implementation of this Directive should be carried out regularly by the Commission.


(14) La Commission devrait procéder régulièrement à une évaluation de la mise en oeuvre de la présente directive.

(14) An evaluation of the implementation of this Directive should be carried out regularly by the Commission.


En vertu de la mission de la Communauté de garantir les conditions de la compétitivité de l'industrie (article 130 du traité CE), la Commission devrait procéder régulièrement au réexamen de la situation dans tous les secteurs de l'industrie.

In accordance with the Community's task to ensure the conditions for competitiveness of industry (Art. 130 TEC), the Commission should keep the situation under permanent review in all industrial sectors.


Le comportement social du furet devrait être pris en compte en assurant des interactions régulières avec d'autres furets par le biais de l'hébergement en groupes et en procédant à des manipulations fréquentes.

The social behaviour of ferret should be taken into account by providing regular interaction with other ferrets through group housing and regular handling.




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devrait procéder régulièrement ->

Date index: 2024-04-17
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