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Traduction de «devrait pouvoir reconnaître » (Français → Anglais) :

L’AEMF ne devrait pouvoir reconnaître un DCT de pays tiers que si la Commission conclut qu’il est soumis à un cadre juridique et de surveillance effectivement équivalent à celui prévu par le présent règlement, s’il est soumis à une obligation effective d’agrément, de contrôle prudentiel et de surveillance dans son pays d’établissement et si des accords de coopération ont été mis en place entre l’AEMF, les autorités compétentes et les autorités concernées du DCT.

ESMA should be able to recognise third-country CSDs only if the Commission concludes that they are subject to a legal and supervisory framework effectively equivalent to the one provided in this Regulation, if they are effectively authorised, supervised and subject to oversight in their country of establishment and cooperation arrangements have been established between ESMA, the competent authorities and relevant authorities of CSDs.


La Commission européenne devrait également reconnaître l’incidence sur les émissions de ses propres politiques et programmes, de manière à pouvoir déterminer s’ils ont des retombées positives ou négatives.

The EC should also recognise its impacts on emissions of its own policies and programmes, so it can identify if it has a positive or negative effect.


Notre argument, c'est qu'on devrait pouvoir reconnaître ce choix et la dignité de ce choix.

Our point is there should be a recognition for that choice and the dignity of choice.


Si l'on veut pouvoir reconnaître—et nous croyons que cela devrait être le cas—qu'il y a des avantages sociaux à élever des enfants, cela devrait pouvoir se faire par l'imposition d'un élément universel qui le reconnaît.

If there should be acknowledgement, and we think there should be, of the social benefit of raising children, we would support some universal element that recognizes this.


Il me semble que quelqu'un devrait se pencher sur la question et reconnaître que l'on devrait pouvoir aller de Windsor à Detroit pour apporter son aide en cas d'urgence, et vice versa, sans que les gens s'inquiètent d'être tenus responsables.

It seems to me that someone would be looking at that question and recognizing that we ought to be able to go from Windsor to Detroit to help in an emergency and vice versa without people worrying about liability.


Pour ces raisons, l'ABE devrait pouvoir, après consultation des autorités de résolution nationales, refuser de reconnaître l'application de la procédure d'un pays tiers aux succursales ouvertes dans l'Union par un établissement de pays tiers.

For this reasons, EBA should have the right, after consulting the national resolution authorities, to refuse recognition of third country proceedings with regard to Union branches of third countries institutions.


Si les mesures de probation ou les peines de substitution comprennent des travaux d’intérêt général, l’État d’exécution devrait pouvoir refuser de reconnaître le jugement et, le cas échéant, la décision de probation si les travaux d’intérêt général doivent normalement être achevés en moins de six mois.

If the probation measures or alternative sanctions include community service, then the executing State should be entitled to refuse to recognise the judgment and, where applicable, the probation decision if the community service would normally be completed in less than six months.


Si les mesures de probation ou les peines de substitution comprennent des travaux d’intérêt général, l’État d’exécution devrait pouvoir refuser de reconnaître le jugement et, le cas échéant, la décision de probation si les travaux d’intérêt général doivent normalement être achevés en moins de six mois.

If the probation measures or alternative sanctions include community service, then the executing State should be entitled to refuse to recognise the judgment and, where applicable, the probation decision if the community service would normally be completed in less than six months.


Le projet de loi devrait reconnaître que le comité devrait être un bureau désigné pour le versant nord du Yukon et devrait pouvoir continuer à renvoyer les dossiers au Bureau d'examen des répercussions environnementales.

YESAA should recognize that the Environmental Impact Screening Committee should be and ought to be a designated office for the Yukon North Slope with continued provision for referrals to the Environmental Impact Review Board.


Si l'on veut être sérieux et véritablement faire du développement social, on devrait aussi reconnaître la difficulté rencontrée par les provinces à se sortir la tête de l'eau pour pouvoir répondre aux différentes clientèles.

If they want to be serious and really do some social development, then they need to also acknowledge the difficulty the provinces are having keeping their heads above water and serving their various clienteles.


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