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Traduction de «devrait aussi comporter » (Français → Anglais) :

Il devrait aussi comporter des pénalités financières en cas de non-respect de la loi, mais il aura besoin d'un soutien local et de l'encadrement apporté par un organisme national de greffe.

I believe it requires financial penalties for non-compliance, but it will require local support and the accountability of a national organization for transplantation.


Ce suivi devrait principalement reposer sur les données fournies par ces organismes aux BNC conformément au présent règlement mais pourrait aussi comporter, le cas échéant, des mesures de contrôle et d'audit, telles que des contrôles aléatoires.

Monitoring should primarily be based on the data provided by those organisations to the NCOs in accordance with this Regulation, but could also entail, where appropriate, control and audit measures, such as random checks.


Ce dialogue devrait aussi porter sur l’utilité des deux propositions de recommandation du Conseil relatives a) à une action en faveur de la santé mentale et b) à la réduction des comportements dépressifs et suicidaires.

The Dialogue should also consider the need for the two proposed Council Recommendations on a) the promotion of mental health and b) the reduction of depression and suicidal behaviour.


La Commission devrait aussi continuer à publier régulièrement la liste des projets financés par le programme LIFE, comportant une description succincte des objectifs et des résultats obtenus et un récapitulatif des fonds engagés, en utilisant les moyens de communication et les technologies appropriés.

The Commission should also continue to regularly publish the list of projects financed through the LIFE Programme, including a short description of objectives and results achieved and a summary of the funds committed using appropriate media and technologies.


Cette stratégie, selon la Fédération, devrait aussi comporter une campagne d'éducation auprès des professionnels de la santé.

As part of this strategy, the federation believes there is also a need for an education campaign among health professionals.


Cet accord ambitieux devrait aussi comporter des dispositions en matière d’investissement qui favoriseraient la croissance et l’emploi au Viêt Nam et dans l’UE.

This ambitious agreement should also include provisions on investment that would bring more growth and employment in Vietnam and the EU.


La plate-forme devrait aussi comporter un système de gestion des processus, avec des indicateurs de gestion, et notamment les dossiers qui ont été ouverts, qui sont clôturés ou qui sont en attente, ainsi que la durée de l'affaire et les coûts qui y sont liés.

The platform should also include a process management system, with management indicators, including cases that have been opened or completed or are pending, and the duration and costs of the case.


Lorsque l’infraction est particulièrement grave, par exemple lorsque la vie de la victime a été mise en danger ou que l’infraction a comporté des actes de violence graves tels que des actes de torture, une consommation forcée de drogues ou de médicaments, un viol ou d’autres formes graves de violences psychologiques, physiques ou sexuelles, ou a causé un préjudice particulièrement grave à la victime, cela devrait aussi se traduire par une sanction plus sévère.

When the offence is particularly grave, for example when the life of the victim has been endangered or the offence has involved serious violence such as torture, forced drug/medication usage, rape or other serious forms of psychological, physical or sexual violence, or has otherwise caused particularly serious harm to the victim, this should also be reflected in a more severe penalty.


Il devrait aussi comporter des garanties spécifiques visant à protéger le patrimoine culturel et les sites religieux.

It should also include specific safeguards to protect cultural heritage and religious sites.


Les personnes qui contreviennent à l’article 4 ne peuvent pas se prévaloir de la défense d’intérêt public prévue à l’article 15 de la LPI. Certains témoins ont laissé entendre que l’article 4 devrait aussi comporter une défense d’intérêt public afin qu’il soit possible de révéler des renseignements, par exemple, pour prévenir une infraction ou signaler des actes répréhensibles commis par le gouvernement.

The public interest defence set out in section 15 of the SOIA is not available to individuals who contravene section 4. Some witnesses suggested that section 4 should likewise contain a public interest defence so that individuals may disclose information, for example, to prevent an offence or report wrongdoing on the part of the government.




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devrait aussi comporter ->

Date index: 2024-01-13
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