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Traduction de «devraient selon moi examiner » (Français → Anglais) :

[39] En 2011, le Conseil a adopté un critère de référence en matière de mobilité à des fins d'apprentissage dans l'enseignement supérieur, selon lequel au moins 20 % des diplômés devraient avoir passé à l'étranger une partie de leur temps d'études ou de formation au niveau supérieur (cycle complet ou période d'au moins trois mois) d'ici 2020.

[39] In 2011 the Council adopted a benchmark on learning mobility within higher education according to which at least 20% of higher education graduates should have had a period of higher education-related study or training abroad (either for a full degree or a period of at least three months) by 2020.


En l’absence d’évaluation clinique, ils devraient vérifier que le type de dispositif concerné et les différents types de risques liés à la conception du dispositif, aux matériaux qui le composent et à son utilisation sont correctement évalués au moyen de la littérature scientifique ou d’autres données cliniques disponibles, d’une façon rendant superflue toute évaluation clinique; ils devraient en outre examiner la justification particulière nécessaire pour les dispositifs implantables et les dispositifs relevant de la c ...[+++]

If no clinical investigation has been undertaken, they should verify that the device type in question and all the different types of risks linked to the device design, its materials, and its use are appropriately assessed by means of scientific literature or other existing clinical data so that no clinical investigation is needed; they should furthermore examine the special justification needed for implantable devices and devices classified within class III according to Annex IX to Directive 93/42/EEC.


En l’absence d’évaluation clinique, ils devraient vérifier que le type de dispositif concerné et les différents types de risques liés à la conception du dispositif, aux matériaux qui le composent et à son utilisation sont correctement évalués au moyen de la littérature scientifique ou d’autres données cliniques disponibles, d’une façon rendant superflue toute évaluation clinique; ils devraient en outre examiner la justification particulière (3) nécessaire pour les dispositifs implantables et les dispositifs relevant de la c ...[+++]

If no clinical investigation has been undertaken, they should verify that the device type in question and all the different types of risks linked to the device design, its materials, and its use are appropriately assessed by means of scientific literature or other existing clinical data so that no clinical investigation is needed; they should furthermore examine the special justification (3) needed for implantable devices and devices classified within class III according to Annex IX to Directive 93/42/EEC.


[39] En 2011, le Conseil a adopté un critère de référence en matière de mobilité à des fins d'apprentissage dans l'enseignement supérieur, selon lequel au moins 20 % des diplômés devraient avoir passé à l'étranger une partie de leur temps d'études ou de formation au niveau supérieur (cycle complet ou période d'au moins trois mois) d'ici 2020.

[39] In 2011 the Council adopted a benchmark on learning mobility within higher education according to which at least 20% of higher education graduates should have had a period of higher education-related study or training abroad (either for a full degree or a period of at least three months) by 2020.


D’où la nécessité de recourir à des mécanismes de flexibilité, tels que la prise en compte d’une moyenne du temps de travail (le plus souvent sur des périodes inférieures ou égales à 4 mois, mais parfois aussi supérieures à 12 mois), qui, selon la majorité des répondants, devraient être généralisés.

Hence the need to resort to flexibility schemes, such as averaging of working time (more often for periods up to 4 months, but also for longer than 12 months), which most replies feel should be extended.


Les citoyens de l'Union devraient avoir le droit de séjourner dans l'État membre d'accueil pendant une période ne dépassant pas trois mois sans être soumis à aucune condition ni à aucune formalité autre que l'obligation de posséder une carte d'identité ou un passeport en cours de validité, sans préjudice d'un traitement plus favorable applicable aux demandeurs d'emploi, selon la jurisprudence de la Cour de justice.

Union citizens should have the right of residence in the host Member State for a period not exceeding three months without being subject to any conditions or any formalities other than the requirement to hold a valid identity card or passport, without prejudice to a more favourable treatment applicable to job-seekers as recognised by the case-law of the Court of Justice.


Les citoyens de l'Union devraient avoir le droit de séjourner dans l'État membre d'accueil pendant une période ne dépassant pas trois mois sans être soumis à aucune condition ni à aucune formalité autre que l'obligation de posséder une carte d'identité ou un passeport en cours de validité, sans préjudice d'un traitement plus favorable applicable aux demandeurs d'emploi, selon la jurisprudence de la Cour de justice.

Union citizens should have the right of residence in the host Member State for a period not exceeding three months without being subject to any conditions or any formalities other than the requirement to hold a valid identity card or passport, without prejudice to a more favourable treatment applicable to job-seekers as recognised by the case-law of the Court of Justice.


La décision de délivrer un titre de séjour d'une durée d'au moins six mois, ou de renouveler celui-ci, appartient aux autorités compétentes, qui devraient examiner si les conditions à cet effet sont remplies.

A decision on the issue of a residence permit for at least six months or its renewal has to be taken by the competent authorities, who should consider if the relevant conditions are fulfilled.


En revanche, les modifications concernant le traitement des ventes et les révisions de l'indice devraient avoir un impact plus sensible, qui pourrait varier selon les États membres (par exemple en fonction de la nature et de la date des réductions prises en compte par les États membres, ou de la période de collecte dans le mois).

However, the changes concerning the treatment of sales and revisions are likely to have a stronger impact and can vary across Member States (e.g. depending on the nature and timing of price reductions introduced by a Member State and the collection period within the month).


1. À partir du premier exercice comptable commençant dans les douze mois qui suivent la date de la présente recommandation, les banques et autres établissements financiers devraient publier les informations visées à l'annexe de celle-ci dans l'annexe à leurs comptes annuels et consolidés et/ou dans leur rapport de gestion, selon ce qui paraîtra le ...[+++]

1. For accounting periods commencing within 12 months from the date of this Recommendation and for all future accounting periods, information in accordance with the Annex should be disclosed by banks and financial institutions in the notes on the annual and consolidated accounts and/or in the annual report, as appropriate.




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devraient selon moi examiner ->

Date index: 2021-11-23
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