Vertaling van "des éléments énumérés " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

brevetabilité des éléments énumérés à l'article 52(2)CBE
patentability of the subject-matter or activities referred to in Article 52(2)EPC

énumérer des éléments [ énoncer des éléments ]
set out elements

littéral énumération [ littéral d'énumération | libellé d'énumération ]
enumeration literal

domaines énumérés [ catégories de sujets énumérés ]
enumerated classes of subjects

élément du dossier
Record element

élément | élément de construction | élément de machine | élément de mécanique général | élément général de machine | élément mécanique | organe mécanique élémentaire | organe simple de machine
element | machine element

élément génétique transposable | élément instable | élément mobile | élément transposable | gène mobile | gène sauteur | transposon
jumping gene | transposable element | transposon

élément sans effet sur la trésorerie | élément sans effet sur les liquidités | élément sans incidence sur la trésorerie | élément sans contrepartie en trésorerie | élément sans incidence sur les liquidités | élément hors trésorerie | élément sans effet de trésorerie
non-cash item | noncash item | item not affecting cash | item not involving cash | item not requiring an outlay of cash

élément d'insertion pour l’occlusion des trompes de fallope
Fallopian tube occlusion insert

élément d’insertion d'écouteur
Earphone, insert

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Le registre comprend les éléments énumérés à l'article 66, paragraphe 2, points a), b), d) et e), ainsi que les éléments suivants:
The register shall contain the elements set out in points (a), (b), (d) and (e) of Article 66(2) and the following elements:

«Le plan comptable forestier national comprend tous les éléments énumérés à l'annexe IV, section B, et inclut un nouveau niveau de référence pour les forêts, fondé sur la poursuite des pratiques actuelles de gestion forestière, conformément aux meilleures données disponibles, telles qu'elles ont été documentées entre 2000 et 2012 par type de forêt et par classe d'âge dans les forêts nationales, et exprimé en tonnes équivalent CO par an».
‘The national forestry accounting plan shall contain all the elements listed in Annex IV, section B and include a new forest reference level based on the continuation of current forest management practice in accordance with the best available data, as documented between 2000-2012 per forest type and per age class in national forests, expressed in tonnes of CO equivalent per year’.

3. La convention de délégation visée au paragraphe 2 du présent article porte sur les éléments énumérés à l’article 58, paragraphe 3, aux articles 60 et 61 du règlement (UE, Euratom) no 966/2012, et à l’article 40 du règlement délégué (UE) no 1268/2012, ainsi que, entre autres, sur les éléments suivants:
3. The delegation agreement referred to in paragraph 2 of this Article shall address the elements set out in Article 58(3) and Articles 60 and 61 of Regulation (EU, Euratom) No 966/2012 and in Article 40 of the Delegated Regulation (EU) No 1268/2012 as well as, inter alia, the following:

Le registre comprend les éléments énumérés à l’article 62, paragraphe 2, points a), b), d) et e), ainsi que les éléments suivants:
The register shall contain the elements set out in points (a), (b), (d) and (e) of Article 62(2) and the following elements:

une déclaration précisant si les éléments énumérés au point a) sont fournis sous forme de copies papier uniquement ou sur un autre support durable, et si un droit est à payer pour les éléments dont l’article 63, paragraphe 5, de la directive 2009/65/CE ne prévoit pas qu’ils sont fournis gratuitement.
whether the items listed in point (a) are available in paper copies only or in other durable media, and whether any fee is payable for items not subject to free delivery in accordance with Article 63(5) of Directive 2009/65/EC.

une déclaration précisant si les éléments énumérés au point a) sont fournis sous forme de copies papier uniquement ou sur un autre support durable, et si un droit est à payer pour les éléments dont l’article 63, paragraphe 5, de la directive 2009/65/CE ne prévoit pas qu’ils sont fournis gratuitement;
whether the items listed in point (a) are available in paper copies only or in other durable media, and whether any fee is payable for items not subject to free delivery in accordance with Article 63(5) of Directive 2009/65/EC;

À ces fins, pour les établissements de crédit qui calculent les montants des expositions pondérés conformément aux articles 78 à 83, la valeur exposée au risque des éléments hors bilan énumérés à l’annexe II s’élève à 100 % de sa valeur et non à la valeur exposée au risque prévue à l’article 78, paragraphe 1, et pour les établissements de crédit qui calculent les montants des expositions pondérés conformément aux articles 84 à 89, la valeur exposée au risque des éléments énumérés à l’annexe VII, partie 3, points 9 à 11, est calculée en appliquant un facteur de conversion de 100 % plutôt que les facteurs de conversion ou les pourcentages prévus par ces points».
For this purpose, for credit institutions calculating risk-weighted exposure amounts under Articles 78 to 83, the exposure value of an off-balance sheet item listed in Annex II shall be 100 % of its value rather than the exposure value indicated in Article 78(1), and for credit institutions calculating risk-weighted exposure amounts under Articles 84 to 89, the exposure value of the items listed in Annex VII, Part 3, points 9 to 11 shall be calculated using a conversion factor of 100 % rather than the conversion factors or percentages indicated in those points’.

Une personne habilitée à évaluer sur le plan pratique, dans une automobile, l'aptitude à la conduite d'un candidat doit avoir des connaissances et des compétences relatives aux éléments énumérés aux points 1.2 à 1.6 et doit comprendre ces éléments.
A person authorised to conduct practical assessments in a motor vehicle of the driving performance of a candidate must have knowledge, skills and understanding related to the topics listed in points 1.2 to 1.6.

n'excèdent pas les coûts supportés par les autorités compétentes responsables en relation avec les éléments énumérés à l'annexe VI; et
shall not be higher than the costs borne by the responsible competent authorities in relation to the items listed in Annex VI; and