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Vertaling van "daa électronique lui-même " (Frans → Engels) :

Cet objectif est également rempli lorsque l'immeuble lui-même est déjà équipé d'un réseau de communications électroniques à haut débit auquel l'accès est offert à tout fournisseur de réseau de communications public qui a un abonné actif dans l'immeuble selon des modalités et des conditions transparentes, proportionnées et non-discriminatoires.

That objective is equally fulfilled when the building itself is already equipped with a high-speed electronic communications network to which access is provided to any public communications network provider who has an active subscriber in the building on transparent, proportionate and non-discriminatory terms and conditions.


Les catalogues électroniques constituent un format permettant de présenter et d’organiser des informations d’une manière commune à tous les soumissionnaires participants et qui se prête lui-même au traitement électronique.

Electronic catalogues are a format for the presentation and organisation of information in a manner that is common to all the participating bidders and which lends itself to electronic treatment.


Les États membres veillent à ce que le client final ait la faculté de choisir entre une facture électronique et une facture imprimée et puisse accéder facilement à des informations complémentaires lui permettant de contrôler lui-même plus précisément sa consommation passée, comme indiqué à l’annexe VI, point 1.1.

Member States shall ensure that final customers are offered a choice of either electronic or hard copy billing and the possibility of easy access to complementary information allowing detailed self-checks on historical consumption as laid down in Annex VI(1.1).


Ma deuxième remarque importante est que l’espace internet lui-même - les communications électroniques, le secteur lui-même - est un secteur dynamique, florissant et en pleine évolution.

I think my second and important reflection is that the Internet space itself – electronic communications, the sector itself – is a thriving, evolving and dynamic sector.


Groupe II: le circuit du DAA électronique lui-même, avec l'ensemble des informations requises pour l'établissement de ce titre de mouvement;

Group II: The AAD electronic routing system itself and all the data required for drawing up a movement document.


Dispositif d'affichage: appareil électronique disponible dans le commerce et comprenant un écran d'affichage et les composants électroniques associés, intégrés dans une structure unique séparée ou dans l'ordinateur lui-même (comme c'est le cas pour un ordinateur portable ou un ordinateur intégré), capable d'afficher les informations de sortie produites par un ordinateur par le biais d'un ou de plusieurs canaux, tels que VGA, VNI et ...[+++]

Display: A commercially-available, electronic product with a display screen and its associated electronics encased in a single housing, or within the computer housing (e.g., notebook or integrated computer), that is capable of displaying output information from a computer via one or more inputs, such as a VGA, DVI, and/or IEEE 1394.


Groupe III: les modules complémentaires pour lesquels le DAA électronique (groupe II) est une condition préalable, mais qui n'ont pas eux-mêmes d'incidence sur le circuit du DAA électronique.

Group III: The additional modules for which the electronic AAD (Group II) is the pre-requisite but which do not themselves have any effect on the AAD routing system.


Nous voulons nous assurer que des dispositions ne seront pas ajoutées à la directive pour la rendre trop restrictive ou trop envahissante, ce qui aurait pour conséquence d'enrayer le développement ou l'utilisation des signatures électroniques et donc freiner l'essor du commerce électronique lui-même.

We want to make sure that they do not add provisions to this directive, make it too restrictive, or too intrusive so that it will choke off the development or the use of electronic signatures and thereby hold back the development of electronic commerce itself.


(41) Dans le cadre d'une relation client-fournisseur existante, il est raisonnable d'autoriser l'entreprise qui, conformément à la directive 95/46/CE, a obtenu les coordonnées électroniques auprès du client lui-même, et exclusivement celle-ci, à exploiter ces coordonnées électroniques pour proposer au client des produits ou des services similaires.

(41) Within the context of an existing customer relationship, it is reasonable to allow the use of electronic contact details for the offering of similar products or ser v ices, but only by the same company that has obtained the communication details in accordance with Directive 95/46/EC .


2. La présente directive, ainsi que les directives particulières, ne portent pas atteinte aux obligations imposées par le droit national en application du droit communautaire, ou par le droit communautaire lui-même, en ce qui concerne les services fournis à l'aide des réseaux et services de communications électroniques.

2. This Directive as well as the Specific Directives are without prejudice to obligations imposed by national law in accordance with Community law or by Community law in respect of services provided using electronic communications networks and services.


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