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Traduction de «d'autres espèces animales vont également » (Français → Anglais) :

Les données fournies pour une extension de l’utilisation du médicament générique à une autre espèce animale devraient également être protégées selon le même principe.

Data provided to extend the generic product to another animal species should also be protected according to the same principle.


Ainsi, le secteur vétérinaire se caractérise par un grand nombre d’espèces animales différentes, ce qui se traduit par une fragmentation du marché et la nécessité de réaliser des investissements massifs pour étendre l’autorisation de mise sur le marché de médicaments existants pour une espèce animale à une autre espèce.

For example, in the veterinary sector there are many different animal species, which creates both a fragmented market and the need for major investments in order to extend the authorisation of medicines existing for one animal species to another.


Les incitations aux investissements ne sont pas non plus les mêmes pour le marché des médicaments vétérinaires et pour celui des médicaments à usage humain. Ainsi, le secteur de la santé animale concerne plusieurs espèces animales, ce qui se traduit par une fragmentation du marché et la nécessité de réaliser des investissements massifs pour ajouter d’autres espèces.

Also the drivers for investment differ for the human and veterinary medicines market, for example in animal health there is more than one species, creating a fragmented market and necessitating major investments to add other animal species.


i) un médicament vétérinaire autorisé en vertu du présent règlement dans l’État membre concerné pour une utilisation chez une autre espèce animale ou pour une autre affection chez la même espèce.

(i) a veterinary medicinal product authorised under this Regulation in the Member State concerned for use with another animal species, or for another condition in the same species.


(20) La législation adoptée par l’Union avant le présent règlement, et notamment la directive 92/65/CEE du Conseil du 13 juillet 1992 définissant les conditions de police sanitaire régissant les échanges et les importations dans la Communauté d’animaux, de spermes, d’ovules et d’embryons non soumis, en ce qui concerne les conditions de police sanitaire, aux réglementations communautaires spécifiques visées à l’annexe A section I de la directive 90/425/CEE[21], fixe également des règles zoosanitaires de base pour les autres espèces a ...[+++]nimales qui ne sont réglementées dans aucun acte de l’Union, telles que les reptiles, les amphibiens, les mammifères marins, ainsi que d’autres espèces ne relevant pas de la définition des animaux aquatiques ou terrestres au sens du présent règlement.

(20) Union legislation adopted prior to this Regulation and in particular Council Directive 92/65/EEC of 13 July 1992 laying down animal health requirements governing trade in and imports into the Community of animals, semen, ova and embryos not subject to animal health requirements laid down in specific Community rules referred to in Annex A (I) to Directive 90/425/EEC[21] also lays down basic animal health rules for other animal species not regulated in other Union acts, such as reptiles, amphibians, marine mammals, and others which ...[+++]


Les mesures prévues par le présent règlement tiennent également compte de la biodiversité, de sorte que le présent règlement devrait s’appliquer aux espèces animales et aux agents pathogènes, y compris ceux qui relèvent de la définition des espèces envahissantes animales, qui jouent un rôle dans la transmission des maladies visées par le présent règlement ou sont touchés par elles.

The measures provided for in this Regulation also take account of biodiversity and thus this Regulation should cover animal species and disease agents, including those defined as invasive animal species, which play a role in the transmission of, or are affected by, diseases covered by this Regulation.


Importation définitive: cette option n’apparaît que dans le cadre de l’introduction d’espèces animales autorisées également à la réadmission ou à l’admission temporaire (par exemple, des chevaux enregistrés).

Final import: This option features only for the import of animal species also authorized for re-entry or temporary entry (such as registered equidae).


(6) Il est également approprié de modifier la directive 64/432/CEE du Conseil du 26 juin 1964 relative à des problèmes de police sanitaire en matière d'échanges intracommunautaires d'animaux des espèces bovine et porcine(7) afin de mettre à jour les références qui y figurent concernant les dispositions de la législation communautaire en matière d'identification des espèces animales concernées.

(6) Council Directive 64/432/EEC of 26 June 1964 on animal health problems affecting intra-Community trade in bovine animals and swine(7) should also be amended in order to update the references therein to the provisions in Community legislation regarding the identification of the animal species concerned.


ii) l'autorité compétente peut autoriser la production d'aliments pour ruminants dans des établissements produisant également des aliments contenant des farines de poisson pour d'autres espèces animales, à condition:

(ii) the production of feedingstuffs for ruminants in establishments which also produce feedingstuffs containing fishmeal for other animal species may be authorised by the competent authority subject to the following conditions:


(8) Il y a également lieu d'établir un cadre juridique pour les exigences sanitaires applicables aux mouvements non commerciaux d'espèces animales non sensibles à la rage ou épidémiologiquement non significatives au regard de la rage ainsi qu'au regard d'autres affections auxquelles sont sensibles les espèces d'animaux figurant à l'annexe I.

(8) A legal framework should also be established for the animal health requirements applicable to non-commercial movement of species of animals not affected by rabies or of no epidemiological significance as regards rabies and with regard to other diseases affecting the species of animals listed in Annex I.


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