Vertaling van "créneaux horaires utilisés de longue date devraient satisfaire " (Frans → Engels) :

(10) Les créneaux horaires utilisés de longue date devraient satisfaire au calcul du taux d'utilisation ainsi qu'à toutes les autres dispositions pertinentes du règlement (CEE) no 95/93 pour continuer à donner aux transporteurs aériens en cause le droit de les revendiquer pour la prochaine période de planification horaire équivalente.
(10) Slots with historical precedence should comply with the usage calculation as well as with all other relevant provisions of Regulation (EEC) No 95/93 so that air carriers can continue to claim these slots in the next equivalent scheduling period.

(9) Toutefois, dans l'intérêt de la stabilité des opérations, le système existant prévoit la réattribution des créneaux horaires utilisés de longue date par les transporteurs aériens en place ("droits acquis").
(9) However, in the interest of stability of operations, the existing system provides for the reallocation of slots with established historical precedence ("grandfather rights" ) to incumbent air carriers.

(11) Les créneaux utilisés de longue date doivent satisfaire au calcul du taux d'utilisation ainsi qu'à d'autres dispositions pertinentes du règlement pour continuer à donner droit aux transporteurs aériens en cause de les revendiquer pour la prochaine période de planification horaire équivalente. Il convient de clarifier la situation des droits acquis en cas d'accord d'opérations communes, de partage de code ou de franchise.
(11) Slots with historical precedence must comply with the usage calculation as well as with all other relevant provisions of the Regulation to continue to entitle air carriers to claim these slots in the next equivalent scheduling period; whereas the situation of grandfather rights in case of joint operations, code-share or franchise agreements should be clarified.