Traduction de «créneaux horaires utilisés » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

pool de créneaux horaires | regroupement des créneaux dans un pool
slot pool

attribution des créneaux horaires
allocation of slots | slot allocation

code de conduite sur l'allocation de créneaux horaires
slot allocation code of conduct

horaire d'utilisation des fréquences
calling schedule

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Plus précisément, Lufthansa limiterait le transfert de créneaux horaires à l'aéroport de Düsseldorf pour la saison estivale au nombre de créneaux horaires utilisés par deux appareils.
More precisely, Lufthansa would limit the transfer of slots at Düsseldorf airport for the summer season to the number of slots used by two aircraft.

3. La reprogrammation de séries de créneaux horaires avant l'attribution aux autres transporteurs aériens demandeurs des créneaux restants du pool visé à l'article 9 est acceptée uniquement pour des raisons opérationnelles comme, par exemple, des changements au niveau du type d'aéronef utilisé ou de la liaison exploitée par le transporteur aérien ou, dans le cas de séries de créneaux horaires attribués aux nouveaux arrivants, tels que définis à l'article 2, si la programmation des créneaux horaires de ces transporteurs demandeurs s'avère meilleure que la programmation des créneaux horaires initialement prévue .
3. Re-timing of series of slots before the allocation of the remaining slots from the pool referred to in Article 9 to the other applicant air carriers shall be accepted only for operational reasons, such as changes in the type of aircraft used or route operated by the air carrier or, in the case of series of slots allocated to new entrants as defined in Article 2, if the slot timing for those requesting air carriers is better than the slot timing originally requested .

Les lignes directrices locales ne peuvent porter que sur la surveillance de l'utilisation des créneaux attribués ou sur le changement de la définition de la série des créneaux horaires pour réduire sa longueur à moins de 10 créneaux pour la période de planification horaire d'hiver ou à moins de 15 créneaux pour la période de planification horaire d'été, mais en aucun cas à moins de 5 créneaux.
The local guidelines may only concern the monitoring of the use of slots allocated or the amendment of the definition of a series of slots to reduce its length below 10 slots for the winter scheduling period or below 15 slots for the summer scheduling period, but under no circumstances below 5 slots.

À cette fin, l'attribution et l'utilisation de créneaux peuvent être rendues plus efficaces en introduisant des mécanismes de marché d'échanges de créneaux , en garantissant que des créneaux horaires non utilisés soient mis à disposition d'opérateurs intéressés aussi tôt que possible et de manière transparente et en renforçant les principes de base du système, aussi bien dans l'allocation, la gestion que l'utilisation des créneaux.
To this end, the allocation and use of slots could be made more effective by introducing market slot exchange mechanisms, by ensuring that the unused slots are made available to interested operators as soon as possible and in a transparent manner, and by reinforcing the underlying principles of the system with regard to the allocation, management and use of the slots.

À cette fin, l'attribution et l'utilisation de créneaux peuvent être rendues plus efficaces en introduisant des mécanismes d'échanges de créneaux, en garantissant que des créneaux horaires non utilisés soient mis à disposition d'opérateurs intéressés aussi tôt que possible et de manière transparente et en renforçant les principes de base du système, aussi bien dans l'allocation, la gestion que l'utilisation des créneaux.
To this end, the allocation and use of slots could be made more effective by introducing slot exchange mechanisms, by ensuring that the unused slots are made available to interested operators as soon as possible and in a transparent manner, and by reinforcing the underlying principles of the system with regard to the allocation, management and use of the slots.

(10) Les créneaux horaires utilisés de longue date devraient satisfaire au calcul du taux d'utilisation ainsi qu'à toutes les autres dispositions pertinentes du règlement (CEE) no 95/93 pour continuer à donner aux transporteurs aériens en cause le droit de les revendiquer pour la prochaine période de planification horaire équivalente.
(10) Slots with historical precedence should comply with the usage calculation as well as with all other relevant provisions of Regulation (EEC) No 95/93 so that air carriers can continue to claim these slots in the next equivalent scheduling period.

(9) Toutefois, dans l'intérêt de la stabilité des opérations, le système existant prévoit la réattribution des créneaux horaires utilisés de longue date par les transporteurs aériens en place ("droits acquis").
(9) However, in the interest of stability of operations, the existing system provides for the reallocation of slots with established historical precedence ("grandfather rights" ) to incumbent air carriers.

4. Si l'utilisation à 80 % de la série de créneaux horaires ne peut pas être prouvée, tous les créneaux horaires constituant cette série sont placés dans le pool de créneaux horaires, à moins que la non-utilisation puisse être justifiée par l'une des raisons suivantes:
4. If the 80 % usage of the series of slots cannot be demonstrated, all the slots constituting that series shall be placed in the slot pool, unless the non-utilisation can be justified on the basis of any of the following reasons:

La procédure d'attribution de créneaux horaires a été améliorée grâce à l'introduction de nouvelles dispositions ou à la modification de dispositions en vigueur, par exemple pour définir ce qu'est une série de créneaux horaires, pour renforcer l'application du principe de l'utilisation des droits sous peine de perte définitive («use-it-or-lose-it»), pour donner la possibilité aux transporteurs aériens de reprogrammer les créneaux avant leur attribution afin d'optimiser les horaires ou pour permettre aux États membres d'introduire plus librement des règles et lignes directrices locales en vue d'utiliser plus efficacement les capacités limitées dans les aéroports saturés.
The process of slot allocation has been improved through a number of new or modified provisions, such as a new definition of what constitutes a series of slots, further strengthening of the use-it-or-lose-it provisions, the possibility for air carriers to re-time slots before allocation to optimise schedules, and more leeway for Member States to introduce local rules and guidelines at congested airports to improve the efficient use of scarce capacity.