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Traduction de «cru en session exécutive peut inviter des observateurs outre ceux » (Français → Anglais) :

Si cela est pertinent, le CRU en session exécutive peut inviter des observateurs outre ceux visés à l'article 43, paragraphe 3, y compris un représentant de l'ABE, et invite les autorités de résolution nationales d'États membres non participants à participer à ses réunions quand ses délibérations portent sur un groupe qui dispose de filiales ou de succursales d'importance significative dans ces États membres.

Where relevant, the Board in its executive session may invite observers in addition to those referred to in Article 43(3), including a representative of EBA, and shall invite national resolution authorities of non-participating Member States, when deliberating on a group that has subsidiaries or significant branches in those non-participating Member States, to participate at its meetings.


Si cela est pertinent, le CRU en session exécutive peut inviter des observateurs outre ceux visés à l'article 43, paragraphe 3, y compris un représentant de l'ABE, et invite les autorités de résolution nationales d'États membres non participants à participer à ses réunions quand ses délibérations portent sur un groupe qui dispose de filiales ou de succursales d'importance significative dans ces États membres.

Where relevant, the Board in its executive session may invite observers in addition to those referred to in Article 43(3), including a representative of EBA, and shall invite national resolution authorities of non-participating Member States, when deliberating on a group that has subsidiaries or significant branches in those non-participating Member States, to participate at its meetings.


3. Le CRU en session plénière peut inviter des observateurs à assister à ses réunions sur une base ad hoc.

3. The Board in its plenary session may invite observers to attend its meetings on an ad hoc basis.


3. Le CRU en session plénière peut inviter des observateurs à assister à ses réunions sur une base ad hoc.

3. The Board in its plenary session may invite observers to attend its meetings on an ad hoc basis.


Conformément à l'article 51, paragraphe 3, les coordinateurs peuvent être invités, en qualité d'observateurs, à assister aux réunions du CRU en session exécutive, auxquelles les membres désignés par les États membres respectifs participent conformément à l'article 53, paragraphes 3 et 4.

In accordance with Article 51(3), the coordinators may be invited as observers to attend the meetings of the executive session of the Board in which the members appointed by the respective Member States participate in accordance with Article 53(3) and (4).


Conformément à l'article 51, paragraphe 3, les coordinateurs peuvent être invités, en qualité d'observateurs, à assister aux réunions du CRU en session exécutive, auxquelles les membres désignés par les États membres respectifs participent conformément à l'article 53, paragraphes 3 et 4.

In accordance with Article 51(3), the coordinators may be invited as observers to attend the meetings of the executive session of the Board in which the members appointed by the respective Member States participate in accordance with Article 53(3) and (4).


3. Si cela est pertinent, le CRU peut inviter des observateurs autres que ceux visés à l'article 43, paragraphe 3, à participer à ses réunions en session plénière sur une base ad hoc, y compris un représentant de l'ABE.

3. Where relevant, the Board may invite observers in addition to those referred in Article 43(3) to participate in the meetings of its plenary session on an ad hoc basis, including a representative of EBA.


3. Si cela est pertinent, le CRU peut inviter des observateurs autres que ceux visés à l'article 43, paragraphe 3, à participer à ses réunions en session plénière sur une base ad hoc, y compris un représentant de l'ABE.

3. Where relevant, the Board may invite observers in addition to those referred in Article 43(3) to participate in the meetings of its plenary session on an ad hoc basis, including a representative of EBA.


Ces exigences devraient également s'appliquer à d'autres personnes mandatées par le CRU, aux personnes autorisées ou désignées par les autorités de résolution nationales des États membres pour procéder à des inspections sur place, ainsi qu'aux observateurs invités à assister aux réunions du CRU en session plénière ou exécutive, ainsi qu'aux ...[+++]

Those requirements should also apply to other persons authorised by the Board, to persons authorised or appointed by the national resolution authorities of the Member States to conduct on-site inspections, and to observers invited to attend the plenary and executive sessions' meetings of the Board and to observers from non-participating Member States that take part in internal resolution teams.


Le CRU peut inviter des observateurs à assister à ses sessions exécutives sur une base ad hoc.

The Board may invite observers to attend its executive sessions on an ad hoc basis.




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cru en session exécutive peut inviter des observateurs outre ceux ->

Date index: 2021-05-14
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