Traduction de «contrats dérivés standards doivent » (Français → Anglais) :

Les contrats dérivés standards doivent être compensés par les contreparties centrales (voir compensation*).
Standard derivative contracts must be cleared through CCPs (see clearing*).

Afin de renforcer la transparence du marché des dérivés de gré à gré, le règlement dispose que toutes les informations existantes sur les contrats dérivés européens doivent être communiquées aux référentiels centraux et mises à la disposition des autorités de surveillance, notamment l’Autorité européenne des marchés financiers (AEMF).
To increase transparency in the OTC market, the regulation provides that all information on all European derivative contracts must be reported to trade repositories and made accessible to supervisory authorities, including the European Securities and Markets Authority (ESMA).

Le règlement EMIR prévoit que les contrats dérivés standardisés doivent être compensés par des contreparties centrales (CCP) et il instaure l’obligation de déclarer les contrats dérivés à des référentiels centraux.
EMIR requires standard derivative contracts to be cleared through central counterparties (CCPs) and introduces an obligation to report derivative contracts to trade repositories.

Ce règlement prévoit que les contrats dérivés standardisés doivent être compensés par des contreparties centrales, auxquelles il impose des exigences strictes en matière d'organisation et de conduite, ainsi qu'en matière prudentielle.
The Regulation requires standard derivative contracts to be cleared through central counterparties (CCPs) and establishes stringent organisational, business conduct and prudential requirements for these CCPs.

(Les renseignements à inclure dans ce tableau doivent être arrêtés à la fin de l’exercice clos durant l’année précédant l’année de déclaration. Remplir en utilisant les tableaux 39 et 40 du RNFPB intitulés respectivement Expositions hors bilan, à l’exception des dérivés et des expositions titrisées et Contrats sur instruments dérivés et la ligne directrice intitulée Normes de fonds propres (NFP) 2013 des Lignes directrices).
(Complete Table 6B as of the end of the fiscal year ending in the year preceding the filing year, referring to Schedule 39 - Off-balance Sheet Exposures Excluding Derivatives and Securitization Exposures and Schedule 40 - Derivative Contracts of the BCAR form and to the Capital Adequacy Requirements (CAR) 2013 Guideline of the Guidelines).

Cela est en fait le sursis le plus important en ce qui concerne les contrats dérivés parce que la résiliation et l'accélération sont exactement les mesures qui doivent être prises en vertu d'un CFA », qui constitue un de ces genres de contrat, « et c'est ce que Bâle-2 oblige à appliquer dans des procédures d'insolvabilité.
This is actually the more important stay with respect to derivatives contracts because termination and acceleration are exactly the actions that must be taken under an EFC, which is one of these kinds of contracts, and this is what BASEL-2 requires to be enforceable in an insolvency proceeding.

10. Contrats d'options, contrats à terme, contrats d'échanges, accords de taux futurs et tous autres contrats dérivés relatifs à des variables climatiques, à des tarifs de fret, à des autorisations d'émissions ou à des taux d'inflation ou d'autres statistiques économiques officielles qui doivent être réglés en espèces ou peuvent être réglés en espèces à la demande d'une des parties (autrement qu'en cas de défaillance ou d'autre incident provoquant la résiliation), de même que tous autres contrats dérivés concernant des actifs, des droits, des obligations, des indices et des mesures non mentionnés par ailleurs dans la présente section C, qui présentent les caractéristiques d'autres instruments financiers dérivés en tenant compte de ce que, notamment, ils sont négociés sur un marché réglementé ou un MTF, sont compensés et réglés par l'intermédiaire d'organismes de compensation reconnus ou font l'objet d'appels de marge réguliers.
(10) Options, futures, swaps, forward rate agreements and any other derivative contracts relating to climatic variables, freight rates, emission allowances or inflation rates or other official economic statistics that must be settled in cash or may be settled in cash at the option of one of the parties (otherwise than by reason of a default or other termination event), as well as any other derivative contracts relating to assets, rights, obligations, indices and measures not otherwise mentioned in this Section, which have the characteristics of other derivative financial instruments, having regard to whether, inter alia, they are traded on a regulated market or an MTF, are cleared and settled through recognised clearing houses or are subject to regular margin calls.

Ces recommandations aideront les régulateurs nationaux à interpréter d'une manière uniforme les dispositions régissant les placements des OPCVM en instruments financiers dérivés (tels que les options, les contrats financiers à terme ou les swaps), ainsi que les dispositions fixant les modalités selon lesquelles les gestionnaires de ces OPCVM doivent, via le «prospectus simplifié», informer les petits investisseurs des caractéristiques principales des fonds qu'ils gèrent.
These Recommendations will help Member States' regulators interpret in the same way the rules on how UCITS or "undertakings for collective investment in transferable securities" may invest in financial derivatives, such as options, futures or swaps, and on how fund managers should present the main elements of their funds to retail investors in a "simplified prospectus".