Traduction de «l’exception des dérivés » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

contremaître de conducteurs de locotracteurs et locomotrices, à l'exception du transport ferroviaire [ contremaîtresse de conducteurs de locotracteurs et locomotrices, à l'exception du transport ferroviaire ]
foreman, rail vehicle operators, except rail transport

soulever l'exception d'incompétence [ invoquer l'exception d'incompétence ]
raise a plea of lack of jurisdiction

contremaîtres de façonneurs et de formeurs des métaux, à l'exception des usineurs [ contremaîtresse de façonneurs et de formeurs des métaux, à l'exception des usineurs ]
other foremen/women: metal shaping and forming occupations, except machining

à l'exception de
AND NOT | EXCEPT

à l'exception de | sous cette réserve | sous réserve de
except for | with the exception of

conduite de l'intercommunication de dérivation
bypass cross-feed line

dérivé d’actions | instrument dérivé sur action | instrument dérivé sur titres de propriété | produit dérivé sur actions | titre dérivé de titres de propriété
equity derivative | instrument derived from equities

exception en faveur des handicapés | exception en faveur des personnes handicapées | exception handicap
disability exception

dérivations précordiales | dérivations thoraciques | dérivations unipolaires du précordium | dérivations unipolaires rapprochées
chest lead | precordial lead

antidépresseurs barbituriques dérivés de l'hydantoïne iminostilbènes méthaqualone et dérivés neuroleptiques psychostimulants succinimides et oxazolidine-diones tranquillisants
antidepressants barbiturates hydantoin derivatives iminostilbenes methaqualone compounds neuroleptics psychostimulants succinimides and oxazolidinediones tranquillizers

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(Les renseignements à inclure dans ce tableau doivent être arrêtés à la fin de l’exercice clos durant l’année précédant l’année de déclaration. Remplir en utilisant les tableaux 39 et 40 du RNFPB intitulés respectivement Expositions hors bilan, à l’exception des dérivés et des expositions titrisées et Contrats sur instruments dérivés et la ligne directrice intitulée Normes de fonds propres (NFP) 2013 des Lignes directrices).
(Complete Table 6B as of the end of the fiscal year ending in the year preceding the filing year, referring to Schedule 39 - Off-balance Sheet Exposures Excluding Derivatives and Securitization Exposures and Schedule 40 - Derivative Contracts of the BCAR form and to the Capital Adequacy Requirements (CAR) 2013 Guideline of the Guidelines).

graines de cannabis stériles — à l’exception des dérivés de ces graines
Non–viable Cannabis seed, with the exception of its derivatives

dérivés de paraphénylènediamine substitués à l’azote et leurs sels; dérivés de l’orthophénylènediamine substitués à l’azote , à l’exception des dérivés figurant ailleurs dans la présente annexe et sous les numéros d’ordre 1309, 1311, et 1312 à l’annexe II
N-substituted derivatives of p-Phenylenediamine and their salts; N-substituted derivatives of o-Phenylenediamine , with exception of those derivatives listed elsewhere in this Annex and under reference numbers 1309, 1311, and 1312 in Annex II

«bois et produits dérivés», le bois et les produits dérivés indiqués dans l’annexe, à l’exception des produits dérivés ou des composants de ces produits fabriqués à partir de bois ou de produits dérivés qui ont achevé leur cycle de vie et auraient été, sinon, éliminés comme déchets, tels qu’ils sont définis à l’article 3, point 1, de la directive 2008/98/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 novembre 2008 relative aux déchets
‘timber and timber products’ means the timber and timber products set out in the Annex, with the exception of timber products or components of such products manufactured from timber or timber products that have completed their lifecycle and would otherwise be disposed of as waste, as defined in Article 3(1) of Directive 2008/98/EC of the European Parliament and of the Council of 19 November 2008 on waste

l’élimination par incinération, en tant que déchets, de sous-produits animaux et de produits dérivés, à l’exception des établissements ou des usines qui possèdent un permis d’exploitation conformément à la directive 2000/76/CE.
disposal, as waste, by incineration of animal by-products and derived products, excluding establishments or plants which have a permit to operate in accordance with Directive 2000/76/EC.

Sous-produits animaux et produits dérivés destinés à l’alimentation des animaux d’élevage, à l’exception des animaux à fourrure
Animal by-products and derived products for feeding to farmed animals excluding fur animals

l’élimination ou la valorisation par coïncinération, en tant que déchets, de sous-produits animaux et de produits dérivés, à l’exception des établissements ou des usines qui possèdent un permis d’exploitation conformément à la directive 2000/76/CE.
disposal or recovery of animal by-products and derived products, if they are waste, by co-incineration, excluding establishments or plants which have a permit to operate in accordance with Directive 2000/76/EC.

Cela montre à quel point on prend au sérieux ces substances, particulièrement les opiacés et le coca et ses dérivés, inscrits à l’annexe I. Le paragraphe 5(4) de la LRCDAS prévoit une exception, soit le trafic de substances inscrites à l’annexe II, principalement le cannabis et ses dérivés.
The maximum punishment for this offence is imprisonment for life. This measure reflects the seriousness with which these substances are viewed, particularly the opiates and coca and its derivatives found in Schedule I. One exception is found in section 5(4) of the Act and concerns trafficking in Schedule II substances, mainly cannabis and its derivatives.