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Traduction de «conclusion à laquelle vous » (Français → Anglais) :

L'observation selon laquelle le PMI est fondé sur les prix à l'importation moyens pondérés n'a pas affecté la conclusion selon laquelle que le PMI n'élimine pas l'effet préjudiciable du dumping pour les types de produits les plus chers.

The Comment regarding MIP being based on weighted average import prices, did not affect the conclusion that the MIP does not remove the injurious effect of dumping for the most expensive product types.


Pour la substance hexa-2(trans),4(trans)-diénal (no FL 05.057), elle a confirmé qu'elle présentait un risque au vu des éléments de preuve apportés par la littérature faisant état d'une induction d'adduits à l'ADN dans différents systèmes in vitro et in vivo, ainsi que de son classement par le Centre international de recherche sur le cancer (CIRC) dans la catégorie des cancérogènes probables pour l'homme à la suite de la conclusion à laquelle il est parvenu selon laquelle des données mécanistiques viennent étayer la pertinence pour l'h ...[+++]

For hexa-2(trans),4(trans)-dienal (FL No 05.057) it confirmed safety concerns based on the evidence from publications reporting the induction of DNA adducts in different systems in vitro and in vivo, the IARC classification as possible carcinogen to humans, considering the conclusion drawn by IARC that mechanistic data provide additional support for the relevance of the animal carcinogenicity data to humans and that there is a moderate evidence that tumour induction occurs via a genotoxic mechanism.


Pour la substance hexa-2(trans),4(trans)-diénal (no FL 05.057), elle a confirmé qu'elle présentait un risque au vu des éléments de preuve apportés par la littérature faisant état d'une induction d'adduits à l'ADN dans différents systèmes in vitro et in vivo, ainsi que de son classement par le Centre international de recherche sur le cancer (CIRC) dans la catégorie des cancérogènes probables pour l'homme à la suite de la conclusion à laquelle il est parvenu selon laquelle des données mécanistiques viennent étayer la pertinence pour l'h ...[+++]

For hexa-2(trans),4(trans)-dienal (FL No 05.057) it confirmed safety concerns based on the evidence from publications reporting the induction of DNA adducts in different systems in vitro and in vivo, the IARC classification as possible carcinogen to humans, considering the conclusion drawn by IARC that mechanistic data provide additional support for the relevance of the animal carcinogenicity data to humans and that there is a moderate evidence that tumour induction occurs via a genotoxic mechanism.


Les définitions statistiques donnent lieu à un certain nombre d'arguments, mais la principale conclusion à laquelle j'arrive dans l'article dont je vous ai remis copie—je ne m'en suis rendu compte qu'après avoir écrit l'article—c'est une conclusion à laquelle le Conseil économique du Canada était aussi arrivé dès 1982, dans une étude où il se penchait sur l'écart de productivité entre le secteur manufacturier canadien et le secteur américain qui allait en s'accroissant, à savoir que le secteur canadien n'investit pas au même rythme qu ...[+++]

There are a number of arguments about the statistical definitions, but the main conclusion I drew in the article I provided—I didn't see it until after I wrote the article—was something that the Economic Council of Canada also identified way back in 1982 when it was looking at a growing productivity gap at that time between Canadian and U.S. manufacturing, and this is that Canadian industry is not investing at the same rate as U.S. industry in new technology and new productive capacity.


Le sénateur Nolin : Sénateur Joyal, je n'ai aucun problème avec la conclusion à laquelle vous arrivez, l'édifice de jurisprudence, l'opinion que vous émettez.

Senator Nolin: Senator Joyal, I have no problem with your conclusion, your argument of jurisprudence, or your legal opinion.


(8)Pour la substance hexa-2(trans),4(trans)-diénal (nº FL 05.057), elle a confirmé qu’elle présentait un risque au vu des éléments de preuve apportés par la littérature faisant état d’une induction d’adduits à l’ADN dans différents systèmes in vitro et in vivo, ainsi que de son classement par le CIRC dans la catégorie des cancérogènes probables pour l’homme suite à la conclusion à laquelle il est parvenu selon laquelle des données mécanistiques viennent étayer la pertinence pour l’homme des données sur la cancérogénicité chez l’animal ...[+++]

(8)For hexa-2(trans),4(trans)-dienal (FL-no: 05.057) it confirmed safety concerns based on the evidence from publications reporting the induction of DNA adducts in different systems in vitro and in vivo, the IARC classification as possible carcinogen to humans, considering the conclusion drawn by IARC that mechanistic data provide additional support for the relevance of the animal carcinogenicity data to humans and that there is a moderate evidence that tumour induction occurs via a genotoxic mechanism.


S’agissant du grief selon lequel aucune distinction entre les différentes catégories de produits visés n’a été faite, il convient de rappeler que la Cour a jugé que, aux termes de la directive 89/104, lorsqu’une autorité compétente refuse l’enregistrement d’une marque, elle est tenue d’indiquer dans sa décision la conclusion à laquelle elle aboutit pour chacun des produits et des services visés dans la demande d’enregistrement.

91 As regards the complaint that no distinction was made between the different categories of goods covered, it must be recalled that the Court has held that, under the terms of Directive 89/104, when refusing registration of a trade mark, the competent authority is required to state in its decision its conclusion for each of the individual goods and services specified in the application for registration.


Ce n'est pas la conclusion à laquelle est arrivé notre comité, et il vous faudrait lire le rapport pour savoir pourquoi.

That has not been the conclusion of our committee, and you would have to read the report to find out why.


Madame Bailie, j'ai trouvé intéressante votre conclusion, selon laquelle d'après votre enquête, il existe un stigmate lié à la maladie mentale, et je voudrais savoir comment vous êtes arrivée à cette conclusion.

Ms. Bailie, I was interested to hear that you concluded from your survey that stigma exists, and I am wondering how you arrived at that conclusion.


M. Jason Kenney: Vous approuvez, sans doute, la conclusion à laquelle en est arrivée la Cour d'appel de l'Ontario dans la décision que vous avez mentionnée, selon laquelle les droits qu'accorde la Charte en matière d'égalité exigent que l'on reconnaisse à tous les groupes religieux les droits accordés aux différentes confessions en matière d'éducation.

Mr. Jason Kenney: Presumably, you would support the conclusion of the Ontario appeals court in the decision you referenced in Ontario that the equality values of the charter ought to see these denominational education rights expanded to all religious groups.




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conclusion à laquelle vous ->

Date index: 2022-09-01
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