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Traduction de «commission pourrait révéler » (Français → Anglais) :

Au vu de ces défis et des signaux actuels révélant un démarrage assez lent de l'action, la Commission est préoccupée par le fait que l'objectif de réaliser des investissements plus importants et plus efficaces dans l'éducation et de la formation pourrait ne pas être atteint en 2010 ; compte tenu de l'apport essentiel de l'éducation et de la formation à d'autres champs d'action politiques, cela pourrait mettre en danger le but stra ...[+++]

In view of these challenges and of the current signals of a slow start to action, the Commission is concerned that the goal of more and better investments in education and training might not be achieved by 2010; given the core contribution of education and training to other policy areas, this could well jeopardise the EU's overall goal set in Lisbon.


Cette méthode pourrait se révéler très utile, compte tenu des risques accrus inhérents à l'élargissement, découlant de la diversité des cultures politiques et administratives à laquelle la Commission sera confrontée à l'avenir dans l'exécution du budget.

This method could prove very useful, given the increased risks inherent in enlargement, arising from the diversity of political and administrative cultures with which the Commission will in future be faced in implementing the budget.


Comme l'indique la communication de la Commission sur la mise en œuvre de la stratégie thématique en faveur de la protection des sols[13], le PRTR européen est un outil qui pourrait se révéler particulièrement important pour suivre les polluants industriels, et des améliorations dans sa mise en œuvre sont encouragées.

As already noted in the Communication on the implementation of the Soil Thematic Strategy[13] the E-PRTR is a potential important tool for tracking industrial pollutants and improvements in its implementations is encouraged.


La Commission pourrait examiner la possibilité d’introduire de nouveaux systèmes si de nouvelles dispositions législatives se révèlent nécessaires. Dans certains cas, la définition d’un ensemble de lignes directives pourrait être considérée comme suffisante.

The Commission would evaluate for possible new schemes if further legislation is necessary or if in some cases, drawing up a set of guidelines might be considered sufficient.


L’analyse révèle que la qualité des données statistiques disponibles au niveau des États membres et de la Commission pourrait être améliorée, et qu’il conviendrait de résoudre certaines difficultés d’ordre pratique.

Analyses shows that the quality of both Member State and Commission statistical data could be improved and that certain practical problems should be resolved.


3. Si les contrôles révèlent, pour un nombre significatif d'échantillons d'une variété donnée, des teneurs en THC supérieures à celles qui figurent à l'article 52, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1782/2003, il peut être décidé, sans préjudice de toute autre mesure que la Commission pourrait arrêter, et conformément à la procédure visée à l'article 144, paragraphe 2, dudit règlement, d'utiliser l'année civile suivante, pour la variété concernée, la procédure B visée à l'annexe I du présent règlement.

3. Where the checks show, for a significant number of samples of a given variety, THC contents exceeding that laid down in Article 52(1) of Regulation (EC) No 1782/2003, it may be decided, without prejudice to any other measures the Commission might take and in accordance with the procedure referred to in Article 144(2) of that Regulation, to use procedure B as provided for in Annex I to this Regulation for the variety concerned in the course of the following calendar year.


3. Si les contrôles révèlent, pour un nombre significatif d'échantillons d'une variété donnée, des teneurs en THC supérieures à celles qui figurent à l'article 52, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1782/2003, il peut être décidé, sans préjudice de toute autre mesure que la Commission pourrait arrêter, et conformément à la procédure visée à l'article 144, paragraphe 2, dudit règlement, d'utiliser l'année civile suivante, pour la variété concernée, la procédure B visée à l'annexe I du présent règlement.

3. Where the checks show, for a significant number of samples of a given variety, THC contents exceeding that laid down in Article 52(1) of Regulation (EC) No 1782/2003, it may be decided, without prejudice to any other measures the Commission might take and in accordance with the procedure referred to in Article 144(2) of that Regulation, to use procedure B as provided for in Annex I to this Regulation for the variety concerned in the course of the following calendar year.


(22) Par ailleurs, la Commission rappelle que la décision finale dans l'affaire C 41/99 en instance concernant Lintra Beteiligungsholding GmbH pourrait révéler des créances supplémentaires détenues sur l'ancienne société LTS.

(22) The Commission also pointed out that additional claims against the former LTS might arise out of the final decision in the still-pending case concerning Lintra Beteiligungsholding (C 41/99); these would have to be added to the costs of the present restructuring plan.


L'année 2002 est la deuxième année de mise en oeuvre effective des programmes, et la dotation budgétaire en crédits de paiement pourrait à nouveau se révéler supérieure à l'exécution réelle en raison, pour la période 2000-2006, des délais entre le démarrage des mesures d'aide sur le terrain et la déclaration des paiements à la Commission, et, pour la période 1994-1999, du retard dans la communication des demandes de paiements finaux en raison des retards pris par les Etats Membres dans le contrôle des dépenses déclarées au cours de la ...[+++]

2002 is the second year of actual implementation of most programmes, and the payment appropriations could once again prove greater than actual execution: for the period 2000-06 because of delays between the start of aid measures on the ground and the declaration of payments to the Commission, and for 1994-99 because of the late claims for final payments due to delays in the Member States in checking the expenditure declared during the programming period.


Au vu de ces défis et des signaux actuels révélant un démarrage assez lent de l'action, la Commission est préoccupée par le fait que l'objectif de réaliser des investissements plus importants et plus efficaces dans l'éducation et de la formation pourrait ne pas être atteint en 2010 ; compte tenu de l'apport essentiel de l'éducation et de la formation à d'autres champs d'action politiques, cela pourrait mettre en danger le but stra ...[+++]

In view of these challenges and of the current signals of a slow start to action, the Commission is concerned that the goal of more and better investments in education and training might not be achieved by 2010; given the core contribution of education and training to other policy areas, this could well jeopardise the EU's overall goal set in Lisbon.




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commission pourrait révéler ->

Date index: 2021-02-14
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