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Traduction de «commission devrait déterminer quels » (Français → Anglais) :

Dans le cadre du réexamen de la présente directive, la Commission devrait déterminer si, et selon quelles modalités, la présente directive pourrait contribuer davantage à la réalisation de cet objectif.

In the context of the review of this Directive, the Commission should assess whether and how this Directive could further contribute to that aim.


La Commission devrait déterminer également s’il convient de proposer d’autres mesures en vue de consolider l’approche horizontale décrite dans la recommandation.

The Commission should assess also whether further measures to consolidate and strengthen the horizontal approach reflected in the Recommendation should be proposed.


Dans le contexte de cet examen, la Commission devrait évaluer quels obstacles ont pu entraver l'accueil des fonds auprès des investisseurs, y compris, pour les investisseurs institutionnels, l'effet d'autres réglementations qui peuvent leur être appliquées à titre prudentiel.

In the context of that review, the Commission should evaluate any barriers that may have impeded the uptake of the funds by investors, including the impact on institutional investors of other regulation as may apply to them of a prudential nature.


Dans le contexte de cet examen, la Commission devrait évaluer quels obstacles ont pu entraver l'accueil des fonds auprès des investisseurs, y compris, pour les investisseurs institutionnels, l'effet d'autres réglementations qui peuvent leur être appliquées à titre prudentiel.

In the context of that review, the Commission should evaluate any barriers that may have impeded the uptake of the funds by investors, including the impact on institutional investors of other regulation as may apply to them of a prudential nature.


Dans le contexte de cet examen, la Commission devrait évaluer quels obstacles ont pu entraver l'accueil des fonds auprès des investisseurs, y compris, pour les investisseurs institutionnels, l'effet d'autres réglementations qui peuvent leur être appliquées à titre prudentiel.

In the context of that review, the Commission should evaluate any barriers that may have impeded the uptake of the funds by investors, including the impact on institutional investors of other regulation as may apply to them of a prudential nature.


Tout d’abord, la Commission a déterminé quels types de produit vendus par le producteur du pays analogue sur le marché intérieur étaient identiques ou directement comparables aux types de produit vendus à l’exportation vers l’Union.

First, the product types sold domestically by the analogue country producer that were identical or directly comparable with the types sold for export to the Union were identified.


En outre, la Commission devrait déterminer dans une décision de financement les objectifs et les résultats attendus auxquels le paiement de l'appui budgétaire devrait être lié.

Furthermore, the Commission should decide in a financing decision on the objectives and expected results to which the payment of budget support should be linked.


En outre, la Commission devrait déterminer dans une décision de financement les objectifs et les résultats attendus auxquels le paiement de l'appui budgétaire devrait être lié.

Furthermore, the Commission should decide in a financing decision on the objectives and expected results to which the payment of budget support should be linked.


Dans le cadre du rapport au Parlement européen et au Conseil sur le fonctionnement de la présente directive, la Commission devrait déterminer dans quelle mesure le but de la présente directive, à savoir la simplification des formalités administratives auxquelles sont soumis les navires à l’entrée et/ou à la sortie des ports des États membres, devrait être étendue à l’intérieur des terres, plus précisément à la navigation fluviale, afin d’accélérer et de fluidifier le transit du trafic maritime vers l’intérieur des ...[+++]

Within the framework of the report to the European Parliament and the Council on the functioning of this Directive, the Commission should consider how far the purpose of this Directive, namely the simplification of administrative formalities for ships arriving in and/or departing from ports of the Member States, should be extended to the areas inland of those ports, particularly to river transport, with a view to the quicker and smoother movement of maritime traffic inland and a lasting solution to congestion in and around seaports.


De plus, la Commission devrait déterminer en 2009 la possibilité d’inclure d’autres applications de la biomasse, ainsi que les modalités qui y sont relatives.

The Commission should, in addition, in 2009, review the possible inclusion of other biomass applications and the modalities relating thereto.




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commission devrait déterminer quels ->

Date index: 2025-09-03
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