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Comité
Comité agricole
Comité agricole CE
Comité consultatif agricole
Comité consultatif de l'emploi
Comité de gestion agricole
Comité de l'emploi
Comité de l'emploi CE
Comité de l'emploi et du marché du travail
Comité de réglementation agricole
Conseiller de la Collectivité ecclésiastique
Conseiller synodal
Conseillère de la Collectivité ecclésiastique
Conseillère synodale
Différentes méthodes de règlement
Dont pourront convenir les parties
Membre du comité de la Fédération des paroisses
Membre du comité de la société catholique romaine
Membre du comité des Tâches supraparoissiales

Vertaling van "comité et pourront " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
tribunaux ... qui pourront modifier ou infirmer cette détermination

tribunals ... which can effect the modification or reversal of the determination


les personnes pourront emporter leurs biens meubles, effets et objets personnels

these persons may bring with them their household and personal effects


ces crédits pourront faire l'objet d'un report qui sera limité au seul exercice suivant

these appropriations may be carried forward to the next financial year only


méthodes qui pourront permettre de régler les revendications [ différentes méthodes de règlement ]

claim process options


dont pourront convenir les parties

as agreed between the parties


Le gouvernement présente un projet de loi sur les institutions financières et annonce que les banques étrangères pourront avoir des succursales au Canada

Government Introduces New Legislation for Financial Institutions and Announces Decision to Allow Foreign Bank Branching


comité agricole (UE) [ comité agricole CE | comité consultatif agricole | comité de gestion agricole | comité de gestion de l'organisation commune des marchés agricoles | comité de réglementation agricole ]

EU agriculture committee [ Agricultural Advisory Committee | Agricultural Committee of the EC | Agricultural Management Committee | EC agriculture committee | Management Committee for the Common Organisation of Agricultural Markets ]


comité (UE) [ comité (CE) ]

committee (EU) [ EC committee ]


comité de l'emploi (UE) [ comité consultatif de l'emploi | comité de l'emploi CE | comité de l'emploi et du marché du travail ]

Employment Committee (EU) [ advisory Employment Committee | Employment and Labour Market Committee | Employment Committee ]


conseiller synodal (1) | conseillère synodale (1) | membre du comité des Tâches supraparoissiales (2) | membre du comité de la société catholique romaine (3) | conseiller de la Collectivité ecclésiastique (4) | conseillère de la Collectivité ecclésiastique (4) | membre du comité de la Fédération catholique romaine (5) | membre du comité de la Fédération des paroisses (6)

Member of the Council of the Synod
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Toutefois, étant donné la complexité et la variété de ces questions, d'autres comités spécialisés pourront continuer au besoin à jouer le rôle de chefs de file.

However, owing to the complexity and variety of market access issues, other specialist committees will also continue to take the lead where appropriate.


Les priorités dudit comité, définies dans son programme de travail pluriannuel, pourront être soutenues par le programme communautaire de santé publique.

The support for health security committee priorities, identified in its multi-annual work plan will be open to support from the EU Public Health Programme.


Cette liste n’est pas exhaustive, et d’autres domaines, y compris de nature horizontale, pourront être ajoutés par décision du comité mixte.

The above list is not exhaustive and other sectors, including horizontal sectors, may be added by a decision of the Joint Committee.


Le Comité des régions souligne que les objectifs de la politique agricole commune ne pourront être atteints qu'à condition de disposer après 2014 également de moyens financiers suffisants.

The Committee of the Regions emphasises that common agricultural policy objectives can only be reached if adequate funding– is still forthcoming after 2014.


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Toutefois, étant donné la complexité et la variété de ces questions, d'autres comités spécialisés pourront continuer au besoin à jouer le rôle de chefs de file.

However, owing to the complexity and variety of market access issues, other specialist committees will also continue to take the lead where appropriate.


Le CSSC, le CSRSE et le CSRSEN compteront chacun 17 membres au maximum et pourront, de leur propre initiative, s'adjoindre les services d'au maximum cinq conseillers scientifiques de la réserve, qui contribueront aux travaux du comité concerné sur certaines questions spécifiques.

The SCCS, the SCHER and the SCENIHR will each consist of a maximum of 17 members and may associate, at their own initiative, up to 5 scientific advisors from the Pool to contribute to a committee's work on specific issues.


Ils pourront intervenir, en tant que de besoin, dans le cadre du comité ministériel commercial.

They may take place, where necessary, in the framework of the Ministerial Trade Committee.


Des modalités d'application du règlement FEDER pourront être adoptées après avis du Comité pour le développement et la reconversion des régions.

Implementing rules for the ERDF Regulation may be adopted on the basis of the opinion of the Committee on the Development and Conversion of Regions.


3.3. Le Comité économique et social convient avec la Commission qu'au sein de la zone euro, les consommateurs et les autres personnes non habilitées au remboursement de la TVA pourront ainsi plus facilement comparer les prix TVA comprise dans les différents États membres, et que les commerçants habilités au remboursement de la TVA pourront ainsi plus facilement comparer les prix hors TVA.

3.3. The Economic and Social Committee agrees with the Commission that, within the Euro zone, consumers and others not entitled to recover VAT will find it easier to compare VAT-inclusive prices in different Member States and traders entitled to recover VAT will find it easier to compare VAT-exclusive prices.


La manière dont les pays candidats à l'adhésion pourront être impliqués dans le comité qui assistera la Commission sur les aspects techniques du développement du SIS II sera précisée ultérieurement, en tenant compte notamment des principes généraux applicables à la participation des États candidats en tant qu'observateurs aux travaux des comités et de la sensibilité du projet de développement du SIS II.

The way in which the candidate countries could be involved in the committee assisting the Commission on the technical aspects of development of SIS II will be specified later, taking particular account of the general principles applicable to the participation of the candidate countries as observers in the work of committees and having regard to the sensitivity of the project to develop SIS II.




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comité et pourront ->

Date index: 2022-11-20
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