Traduction de «cette valeur sera ensuite incluse » (Français → Anglais) :

La part de l’État membre sera ensuite prélevée sur cette valeur de base imposable selon un taux fixé dans le règlement [./.].
That chargeable base value will then be subject to a share set out in Regulation [./.].

La mobilité géographique et intersectorielle est souvent considérée comme l'un des facteurs qui ont un effet favorable sur une carrière dans la RD. Cela ne sera toutefois le cas que si l'expérience professionnelle acquise à toutes les étapes de la carrière est appréciée à sa juste valeur et ensuite prise en considération aux fins de la progression dans la carrière.
It is often said that geographical and intersectoral mobility constitutes one of the instruments that make a career in RD more effective. However, this will only be the case if the professional experience gained at all the stages of a career in RD, is fully valued and consequently taken into account for career advancement purposes.

Cette perte de valeur est ensuite affectée aux actifs des parties de chaque unité au prorata de la valeur comptable de chaque actif dans cette partie.
Any such impairment is allocated to the assets of the parts of each unit pro rata on the basis of the carrying amount of each asset in the part.

Cette valeur sera remplacée par «les émissions moyennes réelles les plus récentes de la fraction fossile de l'essence et du gazole dans la Communauté» lorsque cette information sera fournie par l'intermédiaire des rapports remis en application de la directive sur la qualité des carburants
This value will be superseded by ‘the latest actual average emissions from the fossil part of petrol and diesel in the Community’ when that information becomes available from the reports submitted under the Fuel Quality Directive

Cette valeur sera remplacée par «les émissions moyennes réelles les plus récentes de la fraction fossile de l'essence et du gazole dans la Communauté» lorsque cette information sera fournie par l'intermédiaire des rapports remis en application de la directive sur la qualité des carburants (8).
This value will be superseded by ‘the latest actual average emissions from the fossil part of petrol and diesel in the Community’ when that information becomes available from the reports submitted under the Fuel Quality Directive (8).

(6) considérant que le coefficient global de ciblage visé à l'annexe I, partie II, de la directive 95/21/CE doit être amélioré à la lumière de l'expérience acquise dans sa mise en oeuvre; que des modifications fréquentes de la valeur du coefficient de ciblage peuvent intervenir dans le cadre du mémorandum d'entente de Paris et que cette valeur sera ensuite incluse dans le système Sirenac; qu'il suffit de consulter la base de données Sirenac pour connaître la valeur du coefficient de ciblage d'un navire; qu'il est donc inutile d'inclure cette valeur dans la directive 95/21/CE;
(6) Whereas the overall targeting factor described in Annex I, Part II, to Directive 95/21lEC needs to be improved in the light of experience gained in its implementation; whereas the target factor value may be frequently adjusted within the framework of the Paris MOU and subsequently incorporated into the Sirenac system; whereas it is sufficient to consult the Sirenac database to know the value of the target factor of a vessel; whereas it appears consequently unnecessary to incorporate this value into Directive 95/21/EC;

Un exemple d’actualité est l’élaboration au sein du forum de l’OMD d’un projet de cadre de normes en matière de sécurité et de facilitation des échanges mondiaux, qui sera adopté par le Conseil de coopération douanière à la fin juin 2005 et sera ensuite mis en œuvre par les membres de cette organisation.
A current example is the development in the WCO forum of a draft framework of standards for security and facilitation of global trade, which will be adopted by the Customs Co-operation Council at the end of June 2005 and will subsequently be implemented by WCO members.

Cette valeur sera divisée par la valeur de référence pour ce type de pâte (Eréférence, pâte) indiquée dans le tableau suivant.
This value shall be divided by the reference value for that pulp type (Ereference, pulp) given in the table below.

CONSIDERANT QUE , LORSQUE DES MARCHANDISES SONT IMPORTEES POUR FAIRE L'OBJET APRES OUVRAISON OU TRANSFORMATION ULTERIEURE , SOIT D'UNE VENTE OU D'UN AUTRE ACTE DE DISPOSITION SOUS UNE MARQUE DE FABRIQUE OU DE COMMERCE ETRANGERE , SOIT D'UNE UTILISATION SOUS UNE TELLE MARQUE , LA VALEUR DU DROIT D'UTILISER LA MARQUE SERA COMPRISE EN TOTALITE DANS LE PRIX NORMAL DES MARCHANDISES A EVALUER DANS LES CAS VISES PAR L'ARTICLE 3 PARAGRAPHE 4 DU REGLEMENT ( CEE ) NO 803/68 DU CONSEIL ; QU'EN REVANCHE UNE TELLE VALEUR SERA EXCLUE EN TOTALITE DE CE PRIX DANS LES CAS VISES PAR LE PARAGRAPHE 5 DE LADITE DISPOSITION ; QUE , PAR AILLEURS , UNE PARTIE DE CETTE VALEUR SERA COMPRISE DANS LEDIT PRIX DANS LES CAS VISES PAR LE PARAGRAPHE 6 DE LA MEME DISPOSITION ;
WHEREAS , WHEN GOODS ARE IMPORTED FOR SALE , OTHER DISPOSAL OR USE , AFTER FURTHER MANUFACTURE , UNDER A FOREIGN TRADE MARK , THE VALUE OF THE RIGHT TO USE THE TRADE MARK SHALL BE WHOLLY INCLUDED IN THE NORMAL PRICE OF THE GOODS TO BE VALUED IN THE CASES REFERRED TO IN ARTICLE 3 ( 4 ) OF COUNCIL REGULATION ( EEC ) NO 803/68 ; WHEREAS , ON THE OTHER HAND , THE VALUE SHALL BE WHOLLY EXCLUDED FROM THAT PRICE IN THE CASES REFERRED TO IN PARAGRAPH 5 OF THAT ARTICLE ; WHEREAS PART OF THIS VALUE SHALL BE INCLUDED IN THAT PRICE IN THE CASES REFERRED TO IN PARAGRAPH 6 OF THE ARTICLE ;