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Traduction de «cette option de redressement » (Français → Anglais) :

Sur la base de ces informations, l'analyse décrit la capacité globale de redressement de l'entité ou des entités couvertes par le plan de redressement, à savoir la mesure dans laquelle les options de redressement permettraient à cette entité ou à ces entités de se redresser dans un éventail de scénarios de crise macroéconomique et financière grave.

On the basis of this information, the assessment shall describe the overall recovery capacity of the entity or entities covered by the recovery plan, being the extent to which the recovery options allow that entity or those entities to recover in a range of scenarios of severe macroeconomic and financial stress.


si, à la suite de la mise en œuvre d'une option de redressement donnée, l'ensemble du groupe et tout établissement du groupe censé poursuivre son activité en vertu de cette option de redressement disposeraient encore d'un modèle économique viable.

whether, following the implementation of a particular recovery option, the group as a whole, and any institution within the group which would be intended to continue to carry on business under that recovery option, would still have a viable business model.


L'analyse stratégique devrait ensuite décrire comment les options de redressement ont été testées dans différents scénarios de crise financière, afin d'évaluer approximativement quelles options de redressement seraient efficaces dans chacun de ces scénarios et de disposer ainsi d'une indication concrète de l'efficacité des options de redressement et de l'adéquation des indicateurs.

The strategic analysis should then set out how recovery options have been tested against specific scenarios of financial stress in order to tentatively assess which recovery options would be efficient in each of these scenarios, thereby providing a practical test of the efficiency of recovery options and of the adequacy of the indicators.


Chaque option de redressement contient une analyse d'impact comprenant, en particulier, une description détaillée des processus de détermination de la valeur et de la négociabilité des activités fondamentales, des opérations et des actifs de l'entité ou des entités concernées par cette option, et au moins les éléments suivants:

Each recovery option shall contain an impact assessment that shall include, in particular, a detailed description of the processes for determining the value and marketability of the core business lines, operations and assets of the entity or entities to which the recovery option relates, and at least the following elements:


s'il y a lieu, la mesure dans laquelle l'établissement ou le groupe, ou des concurrents présentant des caractéristiques similaires, ont réussi à gérer un épisode de crise financière présentant des caractéristiques similaires au scénario envisagé en appliquant les options de redressement décrites, en particulier au regard de la mise en œuvre en temps utile de ces options de redressement et, dans le cas d'un plan de redressement de groupe, de leur coordination au sein du groupe.

if applicable, the extent to which the institution or group, or competitors with similar characteristics, have managed a previous episode of financial stress with similar characteristics to the scenario being considered by using the recovery options described, in particular as regards timely implementation of recovery options and, in the case of a group recovery plan, the coordination of recovery options within the group.


6. Les plans de redressement de groupe prévoient un éventail d’options de redressement définissant des mesures pour faire face aux scénarios prévus à l’article 5, paragraphe 6.

6. Group recovery plans shall include a range of recovery options setting out actions to address those scenarios provided for in Article 5(6).


5.Le superviseur sur une base consolidée veille à ce que l'entreprise mère ou l'établissement faisant l'objet d'une surveillance consolidée visés au paragraphe 1 prévoient différentes options de redressement définissant des mesures pour faire face aux scénarios prévus à l'article 5, paragraphe 5.

5.The consolidating supervisor shall ensure that the parent undertaking or the institution subject to consolidated supervision referred to in paragraph 1 provide a range of recovery options setting out actions to address those scenarios provided for in Article 5(5).


6. Les États membres exigent que les plans de redressement comportent des conditions et procédures appropriées permettant d’assurer la mise en œuvre rapide des mesures de redressement, ainsi qu’un large éventail d’options en matière de redressement.

6. Member States shall require that recovery plans include appropriate conditions and procedures to ensure the timely implementation of recovery actions as well as a wide range of recovery options.


Lorsqu’une autorité compétente limite ou interdit le soutien financier intragroupe et que le plan de redressement du groupe fait référence à ce soutien, cette interdiction ou cette limitation devrait être considérée comme une modification importante lors de l’examen du plan de redressement.

Where a competent authority restricts or prohibits intragroup financial support and where the group recovery plan makes reference to intragroup financial support, such a prohibition or restriction should be considered to be a material change for the purpose of reviewing the recovery plan.


5.Les autorités compétentes veillent à ce que les établissements prévoient dans leur plan de redressement des conditions et procédures propres à assurer la mise en œuvre rapide des mesures de redressement, ainsi qu’un large éventail d’options en matière de redressement.

5.The competent authorities shall ensure that institutions include in recovery plans appropriate conditions and procedures to ensure the timely implementation of recovery actions as well as a wide range of recovery options.




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Date index: 2024-06-29
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